Choukette (anciennement Ancelme) - TOP - Coupable - 13 Mars 1460

Choukette (anciennement Ancelme) - TOP - Coupable - 13 Mars 1460

Nom de l'accusé: Choukette (Anciennement Ancelme)
Juge : Gwen_de_Bulete
Procureur: Eglantine Camille Marguerite [IG:Ecm]

Témoins de l'accusation : Lupiote, Cypher

Procès instruit le 29 Février 1460
Verdict rendu le 13 Mars 1460

Peine: 2 jours de prison + bannissement de 1 mois


Acte d'accusation:

Citation :

Après avoir salué le juge et les personnes présentes d�un signe de la tête, le procureur prit un parchemin en main, et dit*


Votre honneur,

En ce vingtième-neuvième jour du mois de Février mil quatre cent soixante, nous, Églantine Camille Marguerite de Marciac, procureur du Béarn, mettons en accusation Ancelme pour Trouble à l�Ordre Public à l'encontre de la municipalité de Pau et du comté du Béarn.

Trouble à l�Ordre Public, en effet, car cette personne s�est adjugé le droit de se révolter contre la mairie de Pau dans la nuit du vingt-cinq au vingt-six Février mil quatre cent soixante. Cette entreprise criminelle, dont les buts peuvent être multiples (prendre le pouvoir illégitimement, voler une caisse, ou se venger de ses concitoyens en leur faisant payer des impôts exorbitants), est répréhensible par la coutume et par nos bonnes lois, qui disent :

Coutumier du Béarn :

*********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.

Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du conseil Comtal élu est légitime.

5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
**********

Si vous me le permettez votre honneur, laissez-moi développer mon propos.

La coutume nous dit « une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui ». La personne sérieuse se révolte t-elle contre un maire honnête légitimement élu par ses concitoyens ? A mes yeux, une personne sérieuse travaille la terre, la pierre, produit des objets de ses mains, étudie à l�université, ou lit le Livre des Vertus. Elle ne va point tenter de prendre le contrôle de la mairie à la faveur de la nuit !

Une personne raisonnable tenterait-elle de prendre le pouvoir par la force ? Est-ce là bien raisonnable ? La réponse est non.

Pour ce qui est du préjudice, il y a déjà le préjudice causé à la mairesse de Pau, Prisca. Lui retirer de force sa légitimité est un crime envers tous les Palois, je dirais même un crime contre le peuple Béarnais. Pensons également aux miliciens et aux chefs maréchaux. Cet homme fut mis en déroute, certes. Mais il aurait pu blesser l�un d�entre eux, voire pire. Ces personnes sont des bons pères et mères de familles, qu�aurait-on dit à leurs enfants si cet homme leur avait ôté la vie ? Grâce à Dieu, cela ne fut point le cas. Mais l�accusé, Ancelme, doit prendre la mesure de ses actes et de ses responsabilités. Je le somme de venir s�expliquer sur ses actes.

Bousculer un processus électif, oui votre Honneur, c�est mettre en péril la société Béarnaise. Cette révolte contre une municipalité n�était autorisée par personne d�autre que l�accusé, qui a bel et bien perturbé la tranquillité de cette paisible cité, sa sécurité, son bon ordre, et la sécurité de ses habitants.

Bien entendu, vous pouvez toujours me dire que je n�étais point là, que je ne fais que poser des suppositions sur un dossier. Mais point de place au doute dans cet affaire votre honneur, car j�ai des témoins à appeler à la barre : les miliciens et le chef-maréchal qui ont défendu, cette soirée-là.

J�appellerai donc Lupiote, chef-maréchal de la ville de Pau, à témoigner pour l�accusation. J�en appellerai également aux devoirs civiques de nos trois courageux miliciens, Diablotin, Cypher, et Cantona54. L�un d�entre eux sera appelé à témoigner, vous aurez son nom dès que je l�aurai convoqué.

Et si un doute, une seule poussière de doute subsistait dans cette affaire, le dossier que je porte à la connaissance de la cour, rédigé par les services de la Prévôté, montrent des preuves probantes de la culpabilité de l�accusé.

Comme notre Cour respecte les lois royales relatives aux droits de nos accusés à la lettre, je me dois de rappeler que l�accusé peut faire appel à un avocat. Il en trouvera au siège de l�honorable ordre des avokhaillons (http://les-avok-haillons.forumchti.com) ou au siège de l�honorable Ordre du Dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/), ou à tout autre ordre d�avocat reconnu comme tel.

Votre honneur, je cède la parole à la défense.

*Et le procureur se rassit*

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

ancelme s'aprocha de la barre et dit a haute et eligible voie...oui je me suis révolter...et alors?
je suis ancelme simple citoyen! j'obéis a une seul loi...la miene!
ne vous en deplaise...c'est ainsi

Réquisitoire de l’accusation :

Citation :

*Eglantine était satisfaite que l'accusé soit venu se défendre. Cela montrait au moins un minimum de respect envers le tribunal. Pour ce qui était du respect des lois, par contre, l'on était encore loin du compte. Le procureur se leva donc pour dire son réquisitoire*

Nous constatons que l'accusé plaide coupable. Qu'avec des aveux fournis devant la Cour et des témoignages directs, il est indubitable que l'accusé est coupable des faits qui lui sont reprochés.

Avouer son crime est une chose, qui je pense, ne sera point pour déplaire à la cour, mais se repentir et demander pardon pour ses crimes en est une autre votre honneur.

Et dans le cas présent, que constatons-nous? Que l'accusé s'arroge le droit de se révolter, et qu'il n'a point l'air de trouver ceci grave. Or, il ne s'agit point d'un outrage mineur ou d'une erreur administrative qui conduit Ancelme au tribunal, mais bien d'un méfait ayant pour seul et unique but de renverser le pouvoir et l'ordre établi.

Cette action n'a rien de chevaleresque, s'il eut été besoin de le préciser, mais s'inscrit dans la lignée d'actes violents perpétrés sans aucune raison apparente.

J'entends également que l'accusé obéit à sa loi. Malgré mon statut de juriste, j'ignorais qu'il existait une loi spécifique à l'accusé.

Mais j'ai bien vérifié votre honneur, et le codex Ancelme ne s'applique point en Béarn, ni à Pau! Les citoyens ont le devoir d'obéir à la loi, ils vivent sur les terres de la comtessa du Béarn, à ce titre, ils doivent respecter la coutume Béarnaise. Ne vous en déplaise accusé, c'est ainsi, lorsque l'on vit sur les terres d'un noble ou d'un feudataire, l'on doit le plus strict respect à la législation en vigueur. Et lorsque que l'on enfreint la loi, il est du devoir du tribunal de faire respecter l'ordre. Et j'entends bien qu'il en soit ainsi aujourd'hui.

Je remercie, au passage, les témoins pour être venus à la barre aujourd'hui. En accomplissant leur devoir de justice, ils aident à confondre les coupables devant la Cour.

Pour ce qui est de l'accusé, un séjour de deux journées en prison devrait lui faire passer l'envie de se fier à ses lois imaginaires, et l'encourager à se comporter en honnête homme à l'avenir. Lors de ce séjour, l'accusé aurait tout intérêt à se tourner vers le Très-Haut et la prière, afin qu'il comprenne que le vice et la colère ne sont que des artifices du Sans-Nom, et qu'il implore le pardon du Tout-Puissant pour ses actes.

J'en ai fini votre honneur, merci de votre écoute attentive.

*La Lourdaise se rassit, et but une gorgée d'eau, tout en tournant une page du dossier.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Moi...ancelme me déclare coupable!...pourquoi me direz vous?
ne devrais je pas plutot faire profil bas!...que néni, je me suis révolter et je doit payer, je le savais en fesant la révolte, et quand je me révolterais la prochaine fois!...car je vous le dit maintenant ici devant cette cour...yen aura une autre, et une autre, et encore une autre!
que voulez vous que j'y face!, j'en veut a personne d'ici, ont ma fait comme je suis je n'y peut rien
un jour je partirais vous n'entendrez plus jamais parler de moi...je ne me cherche pas d'excuse c'est la vie, je terminerais par ces mots...

"la loi n'est pas la loi...MA! loi est ma loi!"

Témoin de l'accusation :

Lupiote

Citation :

Cypher

Citation :

Voici son témoignage :
Votre honneur,

C'est avec une très grande peine que je me présente devant vous aujourd'hui. Engagé milicien dans la nuit du 25 au 26 février de l'an 1460, je pensais passer une journée paisible en bonne compagnie. Quelle ne fut pas ma surprise lorsque j'entendis mes collègues sonner la sirène d'alarme !

Nous réagîmes sur le champ pour clarifier la situation. C'est alors que nous vîmes le seigneur Ancelme, tentant une prise d'assault contre notre ville, cherchant très certainement à attenidre notre très chère mairesse, élue à l'unanimité , Prisca.

Nous avons pris les armes pour défendre notre cité et protéger nos concitoyens. Qui n'en aurait pas fait autant ? Libre à chacun d'exprimer ses souhaits si la politique déployée ne satisfait point, mais brandir son épée pour prendre le pouvoir n'a jamais permis d'acquérir la vox populi.

C'est la première fois que je me présente à cette cour, et je ne le ferai pas si les accusations n'étaient pas sérieuses. J'espère de tout coeur ne plus avoir à revenir mais mon devoir civique primant, je n'hésiterai pas à défendre la liberté !

Votre honneur, merci de votre attention !

Verdict :

Citation :

Anselme, en ce treizième jour du mois de Mars 1460, le tribunal du Béarn vous reconnait coupable de Trahison. Vous êtes condamné à 2 jours de prison et à un bannissement de un mois des terres Béarnaises. En espérant que cette période de bannissement vous fera réfléchir pour que jamais, on n'est à vous revoir dans ce tribunal.

Bulete prit son bouquet d'orties dans les mains, jouant avec se disant que ce vaurien n'avait pas du assez y gouter avec ses parents. Elle prit de l'autre main le marteau et vlan

l'audience est levée!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.