Sat - Trahison - Coupable - 16 Juillet 1460

Nom de l'accusé : Sat

Juge: Syd
Procureur
- Accusation: Prisca
- Réquisitoire : Lucasd

Date de l'acte d'accusation: 21 juin 1460
Date du jugement: 16 juillet 1460

Témoins :
- Défense : Sat
- Accusation : Liloie , Rodheric

Peine: 3 jours de prison + 30 écus d'amende + 1 mois de bannissement


Acte d'accusation :

Citation :

En ce jour du 21 Juin 1460,
Moi Prisca en tant que procureur du Béarn,

Accusé : Sat
Motif : Trahison

Cet individu est en effet accusé d'une tentative de révolte à Pau dans la nuit du 20 au 21 Juin 1460.

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Le coutumier dispose:

1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d�infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .

2 - Nul n'est censé ignorer la Loi

3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier

1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.

2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Cependant, toute révolte approuvée par une majorité du Conseil Comtal élu est légitime.

Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation exercée à l'encontre des institutions béarnaises et visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.

Que la gravité des faits et les conséquences pour la ville de Pau, capitale de notre beau Comté, et pour le Comté du Béarn lui-même, justifient la qualification des faits en tant que Trahison selon la Coutume. Que la tentative est punissable au même titre que l'infraction.
Que les actes de révolte ne peuvent rester impunis.

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Plusieurs témoins ont identifié l'accusé, Keylin, Liloie, Lebron23 ainsi que Rodheric.
Deux d'entre eux seront appelés à témoigner de vive voix à la barre.
Avec ci-joint, un premier rapport fournit par les défenseurs:
21-06-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Sat parmi les assaillants. https://2img.net/r/ihimizer/img441/8464/accusation.jpg

L'accusé doit donc répondre de son acte devant la justice béarnaise.

Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat de son choix, qu�il pourra en trouver un chez les avok-haillons : http://les-avok-haillons.forumchti.com ou bien parmi l'Ordre du dragon : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Bonjour

Coupable et j'étais seul d'ailleurs, ne chercher pas d'autre assaillant. Et je dis la vérité. Je ne voulais pas vraiment me révolter en fait, car sinon, si j'avais vraiment voulu prendre le pouvoir, je serais le maire présentement, car je serais venu avec des copains, beaucoup plus nombreux. Pas besoin de me présenté, je crois que mon nom est bien réputé en ce qui à trait au prise de mairie. Donc, croyez-moi, c'était une erreur. J'aurais dû travailler à la mine ou chez un artisan/paysan.

Sat

Témoin de la défense : Sat

Citation :

La défense a appelé Sat à la barre
Voici son témoignage :
ça avance le procès ? Aller.. on se dépêche, je ne resterai pas dans le comté longtemps !

Réquisitoire:

Citation :

Nous constatons que l'accusé plaide coupable. Qu'avec des aveux fournis devant la Cour et des témoignages directs, il est indubitable que l'accusé est coupable des faits qui lui sont reprochés.

Je remercie, au passage, les témoins pour être venus à la barre aujourd'hui. En accomplissant leur devoir de justice, ils aident à confondre les coupables devant la Cour.

Pour ce qui est de l'accusé, un séjour de trois journées en prison devrait lui faire prendre conscience de l�insouciance de son comportement passé, de la désinvolture avec laquelle il reconnu ses actes et l'encourager à se comporter en honnête homme à l'avenir. J'accompagnerai cette demande d'emprisonnement, d'une amende de 30 écus pour frais de procédure.

J'en ai fini votre honneur, merci de votre écoute attentive.

Témoins de l'accusation :
Liloie

Citation :

Voici son témoignage :
*Ce fut au tour de Liloïe d'avancer et de présenter son témoignage*

Bonjorn,

Pendant ladite nuit, je défendais la ville de Pau. Et, en effet, il y a eu une révolte. Le lendemain matin, j'ai demandé à mon portraitiste de représenter l'homme que j'avais vu. Ensuite, on m'a confirmé qu'il s'agissait de mestre Sat.

*Ayant terminée, la baronne retourna à sa place*

Rodheric

Citation :

Voici son témoignage :
Dans la nuit du 20 au 21 juin, je me trouvais au sein de l'armée la Flamboyante en tant que soldat de l'ost du Béarn, et ce dans le but de défendre Pau.

La révolte menée par les brigands qui avaient envahi le Béarn a éclaté tard dans la nuit. La bataille fut confuse, tout ce dont je me souvienne, c'est avoir reconnu parmi les assaillants l'individu Sat, ici présent.

Dernière plaidoirie de la défense:


Verdict :

Citation :

* Le procès avait duré bien longtemps et il était temps maintenant pour le juge de rendre son verdict, il annonça d'une voix claire : *

"Nous, Syd, juge du Béarn, en ce 16 juillet mil quatre cent soixante, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que le sieur Sat a reconnu les faits et qu'il est coutumier de la prise de mairie - vantardise que la Cour n'aime guère - de plus il s'est permis de partir avant la fin du procès, il nous donc faut sévir, et nous rendons le verdict suivant :
La jurisprudence est claire dans ce genre d'affaire (Alberic59 vs Béarn du 02 Juillet 1459).
Le prévenu est reconnu coupable de trahison et est condamné à trois jours de prison et 30 écus d'amende. De plus, le sieur Sat est banni du Béarn pendant une durée d'un mois.

Dura lex, sed lex !"
* Le marteau retentit alors dans la salle. *

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 30 écus.