Luciosestio - TOP - Coupable - 05 Juillet 1460

Accusé : Luciosestio

Juge: Syd
Procureur: Shallimar (acte d'accusation + réquisitoire)

Témoin :
- Accusation : Biboune
- Défense

Début du procès : 13 Juin 1460
Date du verdict: 05 Juillet 1460

Peine: peine de prison de 3 jours + amende de 70 écus.

Acte d'accusation:

Citation :

De nous, Shallimar, procureur du Comté du Béarn,
En ce jour du Mercredi 13 Juin 1460,

Mettons en accusation, messire Luciosestio, pour brigandage sur les personnes de Regnalde et Biboune, dans la nuit du 10 au 11 Juin 1460 sur la route entre Orthez et Mauléon.

***

La Coutume de notre Comté est claire sur ce point:


1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d�infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .

2 - Nul n'est censé ignorer la Loi

3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier

* Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.
* L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
* La jurisprudence comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

* Brigandage
Le Brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l�Ordre Public.

* Trouble à l'Ordre Public
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre Public (TOP) toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité des personnes présentes en Béarn.

***

A l'appui des accusations ; https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/402/plainte.jpg/
Les deux innocentes victimes béarnaises, Regnalde et Biboune, seront appelées à témoigner.
Le brigandage ne peut rester impuni sur nos terres, ainsi l'accusé doit répondre de ses actes.

Nous lui rappelons toutefois qu'il a droit d'être assisté par un avocat, celui de son choix, qu'il pourra en trouver ici lieu:
http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou là http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

Votre Honneur,

J'étais sur la route entre Orthez et Mauléon sans eau ni nourriture.

J'ai pris les deux voyageurs malhereux quelques ecus et quelques morceaux de pain.

Je m'excuse pour mon acte odieux et sont disponibles pour indemniser les victimes.

Luciosestio

Réquisitoire:

Citation :

Vu que l'accusé a quitté le Comté du Béarn sans mot dire, explicitant ainsi son refus délibéré de ne pas procéder au remboursement des victimes à l'amiable.

Que les faits reprochés sont confirmés par les témoins, que les préjudices subis sont lourds, et qu'il ne s'agit pas là de son unique méfait.

Je demande plusieurs jours de prison ainsi qu'une amende de 70 écus, car le crime ne paie pas.

Témoin:

Dernière plaidoirie de la défense:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict:

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* C'était le premier jugement du nouveau représentant de la justice comtale béarnaise et il tenait à ce que celui-ci soit exemplaire. Syd lut et relut le dossier avant d'annoncer devant l'assistance : *

"Nous, Syd, juge du Béarn, en ce 5 juillet mil quatre cent soixante, au vu de l'acte d'accusation, des témoignages, des plaidoiries et réquisitoires, allons nous prononcer sur ce procès.
Étant donné que le sieur Luciosestio a reconnu les faits, non sans une certaine ironie, que celui-ci a quitté le comté prouvant ainsi qu'il ne comptait nullement trouver un arrangement à l'amiable, mais qu'il voulait bien profiter de son butin et qu'il a par surcroît menti à la Cour et n'a pas même daigné répondre au réquisitoire de l'accusation, nous rendons le verdict suivant :

Le prévenu est reconnu coupable de trouble à l'ordre public et est condamné à trois jours de prison et 70 écus d'amende.

Dura lex, sed lex !"
* Le marteau retentit alors dans la salle. *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 70 écus.