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 Tony_montana - TOP - Coupable le 14/05/1460

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Maelia...
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Maelia...


Nombre de messages : 829
Localisation : Maine, Le Mans
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Date d'inscription : 22/05/2012

Tony_montana - TOP - Coupable le 14/05/1460 Empty
MessageSujet: Tony_montana - TOP - Coupable le 14/05/1460   Tony_montana - TOP - Coupable le 14/05/1460 EmptyMar 29 Mai - 1:54

Citation :

Tony_montana - TOP - Coupable le 14/05/1460 Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice Du Maine


    Procès pour trouble à l'ordre public.

    En date du mois de Mai 1460

    Procès instruit le 24/04/1460
    Verdict rendu le 14/05/1460


    Nom de l'accusé: Tony_montana

    Procureur: Ermanja
    Juge: Vittoria



Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 24 Avril 1460, s'ouvre ici le procès de Mackiavell.

Ce dernier est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir agressé physiquement ldame Meltreize et l'a insultée par la suite par pigeon.

Nous rappelons que le codex mainois interdit les atteintes à l'integrité physique et morale d'autrui.


Preuves : Témoignages Lettre envoyée par Dame Meltreize au Prévôt pour un dépôt de plainte

Citation :
Dame Prévot, Ma chère Eva

Je viens vous rapporter les faits suivants :

Depuis de longs mois, le sieur Mackiavell nous impose son caractère emporté, colérique, violent de facon un peu trop régulière, semant la discorde en taverne et il n'est pas rare que pour un avis contraire au sien nous nous fassions insulter et menacer par des chuchotis déplacés.

J'avais pour ma part des relations tres amicales avec lui, excusant et pardonnant ses ecarts de conduite, allant même jusqu'à lui apporter mon soutien lors d'un procès qui l'opposait à Dame Melinda. La seule punition que je pouvais avoir a son encontre était de le bannir de ma taverne en donnant des instructions strictes à mon portier.

Mais récemment Mackiavell est devenu totalement incontrôlable. Un ami Adens, mon tavernier, a été blessé gravement a la cuisse sans aucune raison si ce n'est un coup de sang de Mackiavell. De nombreuses personnes ont été régulièrement insultées d'une manière violente et pour ma part je suis victime de harcèlement par des chuchotis et des courriers, et les insultes les plus déplacées fusent a chaque rencontres. Plus grave j'ai été frappée sur le visage par cet homme et Messire Jonathan50 était présent et pourra témoigner de la brutalité du geste et de la grande satisfaction de mon agresseur qui s'est fait un plaisir de m'écrire son contentement.

C'est pour toutes ces raisons que je désire porter plainte contre Messire Mackiavell pour harcèlement moral insultes graves et coup et blessures.

Je vous joint ci après les courriers reçus a toutes fins utiles.

Je vous remercie de bien vouloir prendre en considération ma demande et je reste à votre disposition pour tout renseignement que vous jugeriez utile.

Respectueusement et avec toute mon amitié

Meltreize.



Egalement, les lettres d'insultes s'étalant dans le temps en fonction des différents évènements :

Citation :
Expéditeur : Mackiavell
Date d'envoi : 30/03/2012 - 21:20:10
Titre : salut
je t'emmerde .



Après agression physique :

Citation :
Expéditeur : Mackiavell
Date d'envoi : 02/04/2012 - 20:02:48
Titre : c'est bon
c'est bon c'est pas grave , une petite droite peut pas te faire de mal ça te remet le menton du bon coté ,oui ton menton etait tordu


Après la blessure faite à Sieur Adens :

Citation :
Expéditeur : Mackiavell
Date d'envoi : 03/04/2012 - 23:25:36
Titre : pour adens
hey grosse dinde , j'te conseille de te calmer et d'arreter de me bannir ok ?
Adens et jillian ont payé les frais de ta maladresse , sois intelligente ou je pourrirai leur vie ok dans tout mayenne
?



Après plusieurs bannissements de taverne :


Citation :
Expéditeur : Mackiavell
Date d'envoi : 07/04/2012 - 12:02:30
Titre : hé
hé fais gaffe si on se revoit t'es mal



Articles violés :

Article B.4.1, sous-section B Crimes et délits, section II du Droit Pénal, du Codex du Maine :

"Tout acte pouvant porter atteinte à l�intégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire."

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Je ne reconnais pas la legitimité de ce tribunal , il y a conflit d'interet avec Vittoria qui est une amie tres proche de Meltreize .
Pour ce qui est des lettres, elle n'avait qu'à pas les ouvrir .Est ce que quand j'ai reçu des menaces de mort à la mairie j'ai porté plainte?
J'vais arreter de parler de tous ces pourris car ils m'enervent .
Je suis Mackiavell et je represente la superiorité de cette ville .Vous devez prendre exemple sur moi et des à present vous n'etes rien , je suis tout . Je me detache de tous incidents et j'ai tellement de recul sur les evenements qui m'entourent qu'ils m'importent peu .Condamnez moi si bon vous semble , cette vie est un jeu et elle n'est peut etre meme pas réel , c'est juste une illusion ou peut etre un reve . Avez vous conscience de la petitesse du corps debile que nous habitons et de la petitesse de la grandeur que vous attachezà des evenement si subtiles ? C'est comique .Je prefere en rire , alors , allez y , faites moi rire .J'attends .

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur

Il est avéré par les témoignages que l'accusé ici présent a choisis d'ignorer les lois et le respect qui est du à tout un chacun.

Ce récidiviste notoire ne cesse de destabiliser sa ville par ses actes malveillants. Il y crée une atmosphere déplorable et oblige les gens à vivre dans la crainte de ses violences répétées.

Il faut que cela cesse, je demande la plus grande sévérité à son encontre.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
Aucun

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
Aucun

Témoin n°1 de l’accusation :Jonathan50
Citation :
j'ai vu messir Mackiavell, frappé dame Meltreize sans aucune raison, nous parlions tous les deux avec Mackiavell et tout d'un coup Mel est arrivé dans la taverne, elle na rien dit ou alors bonsoir.

cet alors que Mackiavell la frappé, j'ai immediatement bondi pour le calmé et il a sorti son épée contre moi et ma menacer de mort ainsi que Mel.

voila, le reste na pas grand interait car il es parti laissant Mel avec son nez en sang

Témoin n°2 de l’accusation : Meltreize.
Citation :
Madame le Juge

Je confirme par ma présence en ce tribunal, ma plainte pour coups et blessures repétés, harcèlement moral et insultes graves.

De plus, et je ne sais pas si vous pourrez en tenir compte, mais je tiens à signaler que ce soir encore mercredi 25 avril 1460 mon compagnon messire Demanix et moi meme avons été menacés de mort et insultés par Mackiavell. je tenais néanmoins à le signaler.

Encore une fois je déplore son comportement qu il maitrisait a peu prés, voici encore quelques mois, mais depuis et malgré nos efforts sur nous mêmes, nous vivons dans la peur constante de le voir arriver en taverne et de subir encore sa violence.

Mayenne est une ville paisible où malgré les différences de chacun règne une ambiance amicale et meme souvent fraternelle. Il est fort dommage que la réputation de cette ville traversée avec plaisir par les voyageurs ou bien visitée par des amis et proches, soit entachée par cet individu frustré et plein de haine.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Verdict
Citation :
- Attendu que l'accusé a déjà comparu devant cette cour de Justice pour trouble à l'ordre public, qu'il a été reconnu coupables à maintes reprises d'avoir porté atteinte à l'intégrité physique d'autrui, il est ainsi considéré comme étant un multirécidiviste dangereux;

- Attendu que l'accusé reconnait lui-même avoir des comportements violents qu'il répercute sur les habitants;

- Attendu que l'accusé ne nie pas les actes qui lui sont reprochés et que les témoignages rapportent qu'il a prononcé des menaces de morts à l'encontre d'autres habitants de Mayenne;

Nous, Meredyth, Schtroumpf et Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, membres du Collège des Juges du Maine, déclarons :
- Que l'accusé est reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour agression physique avec blessure
- Que l'accusé est considéré comme multirécidiviste au regard de la Justice Mainoise

Ordonnons la condamnation du prévenu à une peine de 6 jours de prison.

Fait au tribunal du Maine, le quatorze mai mille quatre-cent soixante.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
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Tony_montana - TOP - Coupable le 14/05/1460
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