Philios
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 |  Sujet: Bouboule – TOP – Relaxe – 17 Septembre 1459 Lun 24 Oct - 4:21 | |
| Bouboule – 17 Septembre 1459 – Relaxe – TOP
Juge : Dyvina
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Aida80
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 17 Septembre 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 05 Mai 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn,
Accusé : Bouboule
Motif : Trouble à l'ordre public
Cet individu est en effet accusé de brigandage sur la personne d'Andreas4 sur la route entre Pau et Orthez le 05 Mai 1459.
Nom de l'accusé : Bouboule
Nom de la victime : Andreas4
*************************
Le coutumier dispose, je cite ;
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
* Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
* Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
***********************
Pour preuve, plusieurs témoins dont la victime elle-même, mais aussi Amarillis et Dotch.
A l'appui: https://2img.net/r/ihimg/f/834/bouboule.jpg/
Ainsi qu'un courrier de la victime,
********
Expéditeur : Andreas4
Date d'envoi : 05/05/2011 - 04:33:53
Titre : bonjour.
bonjour je me présente Andreas4 sur la route entre Pau et Orthez j'ai mis à mal un petit voyou venant de votre village .j'espère que cette correction lui servira de leçon.
05-05-2011 04:05 : un malfaiteur nommé Bouboule (coefficient de combat 1) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Bien à vous
Andreas !
*****
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.com ou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Les faits sont établis.
Néanmoins, l'accusé a été repoussé par la victime qui n'a donc rien perdu. Et j'en tiens compte.
C'est pourquoi je demande une amende de 40 écus. J'espère que cette histoire servira de leçon à l'accusé, le crime ne paie pas.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
http://www.casimages.com/img.phpi=110917070659758314.jpg
Moi, Dyvina, juge du Béarn, en ce 17 septembre 1459.
Sur les accusations de brigandage à l'encontre de Bouboule.
L'accusé ayant été en retraite durant toute la période qui a suivi sa mise en procès.
L'accusé ayant eu l'indélicatesse de décéder lors de sa retraire au monastère Jmycasdici.
L'accusé n'est donc plus en état d'être jugé.
Le procès est de ce fait annulé.
Dossier annulé en notre royaume.
Que le très haut se charge du devenir de cette âme ! | |
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