Maya_orselli - TOP - Relaxe - 20 septembre 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Dorionis

Accusé : Maya_orselli
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Angedor

Témoins de la défense :

Kalie74, Eymerick

Sanction prononcée par la Cour :

Relaxe

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

« Monsieur le Juge Oldtimer, mesdames et messieurs de la Cour,

Moi, Dorionis, Procureur, nous ai réunis en ce 20 septembre 1458 afin d'examiner le cas de Maya_orselli accusée de séjourner illégalement en Maine.

Je vous invite, Monsieur le Juge, à consulter les rapports de douanes par vous-même :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/maya_orselli-top-sejour-illegal-20-09-1458-t6811.htm

Nous entendrons comme témoin Angedor.

Je rappelle que la loi martiale est en vigueur et mise en place par décret comtale :

Nous, Mathilde, Comtesse du Maine,
Déclarons dès à présent la loi martiale en nos terres.
Cela signifie que tous les étrangers ont 24h pour quitter le Maine, sans quoi ils se retrouveront en proces.
Tous les LP accordés prennent fin dès à présent.
J'ajoute a cela que l'établissement en Maine est interdit pour les non ressortissants du DR et ce jusqu'à nouvel ordre.

Que cela soit dit, que cela soit sur.
Faict le 16 septembre 1458 au castel du Mans.

Mathilde, comtesse du Maine.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=8506&postdays=0&postorder=asc&start=630&sid=i6bj14IZflMQnJNzTycbm1erB

Et que selon la loi :
Article 11.2 : Le trouble à l'ordre public

De l'ordre public et des libertés

Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l�ordre public.

L'ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l'ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public.

Est considéré comme trouble à l'ordre publique :
B. Contre les institutions mainoises
* Toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Je termine en rappelant à l'accusée qu'elle peut, si elle le souhaite, faire appel à un avocat reconnu par les instances Mainoises afin d'être représentée ou conseillée.
J'en ai terminé Monsieur le Juge. »

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*La jeune Maya salue le juge et les personnes présentes*

Bonjour, Je suis Maya_Orselli fille de feu Amory* et Ruthy. Mes parents ont vécu au Mans et servit le Maine. J'ai moi même passé au Mans une partie de mon enfance.

J'avais un laisser passer valable jusqu'au 19/09 la veille du 19/09 j'ai reçu une lettre m'informant que celui ci était annulé.

Mr le Juge , je n'ai pas envie de quitter une ville ou je me sens enfin à nouveau chez moi ... vous savez ce qui m'attend si je vais vers les duché ou conté voisin, exactement la même chose qu'ici ... alors tant qu'a être jugée, je prefere que ce soit sur ma terre natale.

Mon souhait ne revenant au Mans était de m'y reinstaller.

*la jeune fille n'ayant plus rien à ajouter, reprend place sur le banc des accusés, puis se lève à nouveau pour ajouter*

Depuis plusieurs jour je participe à la defense du Mans en travaillant pour la marechaussée.

*Elle se rassoit à nouveau*

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

- Dorionis se lève et prend la parole -
"Accusée, Dame Maya_orselli, vous nous demandez l'autorisation de demeurer en Maine, là où est votre place selon vous.

Loin de moi l'idée de vous en dissuader. Toutes les bonnes volontées sont les bienvenue, mais les temps ne s'y prêtent plus. Quoique j'en dise et quoi que vous fassiez, il n'en reste pas moins que la loi martiale a été décrétée. Peu importe les témoignages en votre faveur que vous pourrez réunir, vous avez enfreint la loi martiale et pour cela, si vous êtes reconnue coupable vous serez punie.

je demande à ce propos que vous soyez sanctionnée par une journée de prison. Vous désirez habiter le Maine, commencer par en suivre les lois.

Je tiens malgré tout à tempérer la "fermeté" dont je pourrai faire preuve. Le Comté ne vous est pas fermé, mais la votre demande d'installation se devra d'être faites en bonne et due forme. Vous avez déjà à votre crédit, le soutien d'une habitude du Mans que vous avez fait témoigner. Ces soutiens vous seront utiles. Soyez patientes. Quand le retour au calme sera prononcé, faites votre demande, je puis vous assurer qu'elle sera entendue.

J'en ai terminé."

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*La jeune Maya se lève à nouveau*

Je suis consciente que vous êtes obligé de me mettre une sanction, et quelle qu'elle soit je l'accepterais.

Mais sachez juste qu'il n'est pas dans mes habitudes d'enfreindre la loi et que ce n'ai pas de gaieté de coeur que je l'ai fait.

*Elle reprit place en silence ...*

Citation :: La Défense a appelé Kalie74 à la barre

*La Sergent d'Armes du Temple s'avance a la barre,chemin faisant,elle salut de la tête la jeune Maya.

Elle salue les juges et les personnes présentes et se nomme*:

-Kalie de Maranowski,habitante du Mans depuis toujours,je témoigne en faveur de cette jeune personne que j'ai connue alors qu'elle n'était qu'une enfant, j'ai très bien connu ses parents, Amory* Orselli ancien maire de la ville du Mans et sa femme Ruthy,elle fut un temps conseillère en animation,tribun, douanière .
-Sa mère de vive voix m'a fait promettre de m'occuper d'elle, croyant qu'elle avait disparut j'avais abandonnée l'espoir de la voir un jour, et voila que je l'a retrouve, et vous vous voudriez a nouveau séparée une famille qui vient a peine de se retrouver ... j'espère bien que non !
Je voudrais simplement que ce procès servent a reconnaitre la légimité de cette jeune fille a vivre au Mans , en ces temps difficile,ou tous le monde fuit notre ville,le fait qu'une personne ayant ses racines ici et voulant s'y établir ne doit en aucun remettre en cause son honneur.
-Et sur ce fait,j'engage mon honneur sur le fait que Maya ne nuira a personne, ni au Maine ni a aucune personne.

*ça y est c'est dit ; elle a retrouvée sa fillotte , mais va-t'elle a nouveau la perdre , soupir...elle resalue les juges et les personnes présentes , se retourne et va se rassoir *

Citation :: La Défense a appelé Eymerick à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Angedor à la barre

Bien le bonjour a tous,

Je suis Angedor, douanière du Mans.
J'ai effectivement constater que Dame Maya était au Mans depuis plusieurs jours, alors que la loi martiale a été annoncée, et donc que son LP n'est plus valide.
Je ne met pas en doute les dires de Dame Kalie, cette jeune femme est surment une femme honnete, toutefois, la loi reste la loi.

*Angedor se rassit avec un soupir, elle n'aimait pas témoigné contre des innocents*

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 25ème jour du mois de septembre 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Voici un cas particulier à juger. Dame Maya_orselli, le procureur a raison de dire que si vous voulez vous installer dans le Maine, vous devez en respecter les lois. Toutefois, si ce que vous dites est vrai et que vous participez à la défense de Le Mans, cela atténue grandement votre culpabilité.
Il est dommage que vous n'ayez fourni aucune preuve de votre participation à la défense, auquel cas vous auriez pu bénéficier de larges circonstances atténuantes. Je n'ai pourtant pas vu votre nom dans la liste des défenseurs mais peut-on réellement tout savoir.
Vous avez donc dame Kalie qui se porte garante pour vous. Tout cela est bien beau mais il faut estimer plusieurs points : la loi, les circonstances de temps et de lieu, les intentions, les raisons. Je dois donc estimer que vous êtes coupable d'avoir enfreint la loi mais doit on pour autant rejeter toutes les bonnes âmes voulant s'installer dans le Maine. Doit on punir des personnes qui malgré le fait qu'elles savent qu'elles sont coupables d'un fait mettent leur liberté en jeu pour défendre le territoire du Maine. Surtout que dans le cas présent, l'infraction n'est pas du brigandage, de l'escroquerie ou du grand banditisme. Nonobstant cela, il faut préciser que la sécurité du Maine est importante, que des évènements récents imposent une fermeté sans égale. Ces évènements ont d'ailleurs entraîné la promulgation de la loi martiale.
Vous voyez donc qu'il n'est pas simple de juger ce genre de comportement. Infraction il y a oui mais l'engagement de cette accusée dans la défense de la ville où elle réside est également important. Il y a également un conflit entre l'attitude de l'accusée et la loi martiale. La loi martiale impose pour la sécurité du Maine que tous les étrangers partent. Or les actes de l'accusée sont justement d'assurer la sécurité du Maine.

Par conséquent,

- Attendu que les faits sont établis;
- Attendu que l'accusée reconnaît les faits et s'est présentée devant nous;
- Attendu que l'accusée déclare participer à la défense de la ville où elle réside et qu'elle assure dès lors, par sa présence, à une sécurité accrue de sa ville;
- Attendu que rien ni personne ne vient contredire les actions de l'accusée;
- Attendu que l'accusée a mis sa liberté en péril pour continuer à défendre la ville où elle réside et qu'il y a dès lors lieu d'accorder de la clémence;
- Attendu qu'un sergent d'armes se porte garant pour elle;

Par ces motifs, nous prononçons la relaxe pure et simple.

Dame Maya_orselli, je vous conseille toutefois à continuer à oeuvrer pour la défense et d'en garderles preuves. Ceci est un verdict magnanime mais par les temps qui courent, je pense que nous ne pouvons pas nous priver de toutes les bonnes âmes qui désirent nous aider dans la défense de notre territoire. Cela vaut bien quelqu'entorse à des décrets. Toutefois, lors d'un prochain procès, si procès il y a, je pense que la fourniture de ces preuves sera nécessaire.
Dame Kalie, vous vous êtes portée garante. Cela est très bien mais savez vous à quoi vous vous engagez. Il va s'en dire que pendant un certain délai, en cas d'infraction de votre protégée, vous seriez mise en procès également pour les mêmes raisons et vous subiriez une peine à tout le moins égale à celle de votre protégée. Mais ceci est une parenthèse.

Dame Maya_orselli, vous avez 15 jours pour interjeter appel.

La séance est levée.