Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Ellias – TOP - Relaxe - 15 septembre 1456 Mar 29 Mar - 13:22 | |
| Ellias – août / septembre 1456 – relaxé – Trouble à l’ordre public
Juge : ???
Procureur de l’Accusation : ???
Procureur du Réquisitoire : ???
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : relaxé (perso mort)
Verdict le ??? 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
A tous, salutations !
Nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas d'Ellias, qui s'est rendu coupable de brigandage sur la personne répondant au nom de Minou09. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*Après l’énoncé de l’acte d’accusation, Ellias se lève, le sourire aux lèvre. Il est à peine rentré, qu’on le met déjà en procès. Il n’a encore jamais vu le Procureur, mais celui-ci semble avoir été nommé depuis peu, il le voit à sa manière d’agir et de présenter les faits.*
Flagrant délit de brigandage? J’aimerai revenir sur cette affirmation… En effet, si j’avais été pris en flagrant délit de brigandage, les forces de la maréchaussée m’auraient arrêté le jour même, et l’affaire aurait déjà été réglée aujourd’hui, deux mois plus tard, ce qui est loin d’être le cas.
Pour en venir aux faits, je nie totalement avoir brigandé cette dame Minou09. D’ailleurs, l’accusation n’apporte aucune preuve des faits qui me sont reprochés, ni aucun autre détail, comme la valeur des biens dérobés. On ne sait même pas à quel endroit se sont déroulés les faits ! Même la prétendue plaignante n’est pas présente en cette cour de justice, pour l’heure. Sur quels éléments pourra donc s’appuyer le Juge? Aucun… Je rappelle que selon les règles de présomption d’innocence, ce n’est pas à l’accusé de prouver son innocence, mais à l’accusation d’apporter les éventuelles preuves de sa culpabilité. Où sont-elles?
Autre question, qui me vient à l’esprit : pourquoi a-t-on mis tant de temps avant de me mettre en procès? Les faits qui se sont reprochés datent du 1er juin, et se seraient donc déroulés il y a plus de deux mois ! Le Procureur va me répondre que j’étais parti en Gascogne, c’est vrai… je suis arrivé à Dax le 2 juin. Mais, le 4 juin, soit deux jours plus tard, un traité de coopération judiciaire entre la Gascogne et le Béarn a été signé, en voici la preuve :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320847&start=12
Les autorités béarnaises auraient donc pu demander, trois jours plus tard, ma mise en accusation par le Duché de Gascogne. Pourquoi en venir à ce point? Tout simplement parce que si le dossier avait été transmis aux autorités gasconnes à ce moment, les faits qui me sont reprochés auraient été suffisamment récents pour que je puisse me défendre. Or, aujourd’hui, deux mois ont passé, et je ne me souviens plus de ce que j’ai exactement fait ce jour là (HRP : mes évènements sont effacés), il est donc impossible pour moi d’organiser correctement ma défense pour répondre aux actes qui me sont reprochés. Est-ce une simple erreur commise par les autorités béarnaises, ou une négligence volontaire pour tenter de compenser l’absence de preuves fournies par l’accusation?
Je n’en sais rien, mais le fait est là : il est improbable que je réussisse à prouver mon innocence, il faudrait un miracle pour que je puisse retrouver des éléments dans cette faire. Le procès n’est donc pas équitable. Et, puisque vous faites appel au critère de bon père de famille, je vais moi-même me permettre de le réutiliser : que ferait un homme sensé dans une situation où il aurait à juger des faits que le temps a rendu flous et incompréhensibles? Je pense qu’il estimerait qu’il est nécessaire d’accorder le bénéfice du doute à la personne mise en cause, afin d’éviter l’émission d’un jugement qui sera probablement inadapté à la réalité, et donc injuste.
Devant l’absence totale de preuves, et les délais extrêmement longs de la procédure dans cette affaire, je demande donc, dans un premier temps, à ce que cessent immédiatement les poursuites à mon encontre, et ensuite l’ouverture d’un débat visant à intégrer la notion de prescription dans les lois béarnaises, afin d’éviter à la justice d’être une nouvelle fois confrontée à de tels cas. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Vous voulez une preuve ? et bien la voici:
http://www.weplug.com/images_1/049a1a4ca796e149772261e3f4cbd16420080603174940.jpg
Je vous explique, la victime a annulé sa plainte et quelques temps après, a reporté plainte.
Maintenant, vu la preuve, vous en pouvez plus niez les faits.
Vous estes coupable et vous le savez.
*Il se tourna vers le juge et dit:*
Votre honneur, je vous demande de mettre cette crapule en prison ou de lui faire payer une amende avoisinant les 50 écus.
Que justice soit rendus !
A vous la parole messire Ellias !
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 09 aout 1456.* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
POUEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE
EEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE
EEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE
EEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE
EEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEET - Citation :
- La défense a appelé Elgue à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé Daiguornis à la barre :
Voici son témoignage :
Je ssuis Daiguorniss et voudrait comprendre ce que l'accusé attends de moi ? il me semble être étranger a cette affaire mais si je peu aider la justice !!
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été relaxé.
l'accusé est décéde
je ne trouve donc rien à ajouter | |
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