Philios
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 |  Sujet: Harold_le_pervers – Trahison – Relaxe – 01 Septembre 1458 Mar 21 Sep - 2:41 | |
| Harold_le_pervers – 01 Septembre 1458 – Relaxe – Trahison
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Lucasd
…
Témoins de la défense :
…
…
Relaxe
Verdict rendu le 01 Septembre 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm avait fait convoquer une nouvelle fois Harold_le_pervers, pour le même motif, mais cette fois-ci avec récidive. N'aimant pas les personnes ne respectant pas l'ordre juste, elle s'avança devant le tribunal sans l'ombre d'un sourire:*
Votre Honneur,
Nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, accusons messire Harold_le_pervers de Trahison en ce cinquième jour du mois de Juin mil quatre cent cinquante huit.
En effet, messire Harold_le_pervers est encore en possession du mandat comtal à cause duquel il a déjà été condamné il y a plus de deux semaines. Il a été ordonné par la justice Béarnaise que cet homme rende son mandat, et il s'est toujours pas exécuté.
En conservant ce mandat, vous enfreignez le Coutumier, qui dit:
***************
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
***************
Je vais aussi vous rappeler le verdict de notre Juge, Dame Lubna, rendu contre vous le 18 Mai 1458:
**************
Entendu que Toute personne mandatée ne respectant pas les termes de son mandat peut être poursuivie en justice pour détournement de biens publics sous le chef d'inculpation de trahison.
Moi juge Lubna vous condamne pour le motif de trahison et non plus trouble à l ordre public
à 3 jours de prisons
Et une amende cash de 588 écus.
A rendre immédiatement le Mandat et à ne plus vous en servir
***************
De plus, messire Lucasd, notre bailli qui sera appelé comme témoin pour nous en dire plus, a constaté que votre mandat a été utilisé par vous-même, messire Harold. Le fait de conserver un mandat contrairement a la décision d'un tribunal de justice est totalement amoral, et l'utiliser ne fait qu'aggraver votre cas.
Au quatre juin, votre mandat contenait 2118 écus et 20 miches de pains. Ces marchandises et ces écus reviennent au comté de Béarn, je vous somme donc de rendre votre mandat séance tenante. Si vous le rendez avant mon réquisitoire, j'abandonnerai les charges contre vous, et vous serez relaxé.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci.
*Ecm alla se rasseoir. Elle attendait que la défense parle pour en dire plus dans son réquisitoire.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
[Hrp]
Et voilà. Un ancien joueur de plus touché par une profonde lassitude et qui finit par baisser les bras.
Faites ce que bon vous semble et amusez vous bien entre vous.
Ludiquement,
Ljd Harold
[Hrp]
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé est partie méditer ces actes dans un monastère.
Je ferai donc bref.
Le comté, en ma personne, demande le retour du dit mandat et rien de plus.
En cas de refus, je propose au juge une peine de quatre jours de prison. J'ose espérer que nous ne serons pas obligé de faire appel au roi car je ne vois pas par quel autre moyen nous pourrions forcer cet homme à appliquer la loi.
[HRP] Personnellement, nous n'avons rien contre vous. Il vous suffit d'appuyer sur un bouton et tous vos problèmes s'envolent. [/HRP]
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Lucasd à la barre :
Lucasd étant appelé à temoigner en tant que Bailli et détenteur des registre des mandats, s'approcha donc de la barre et s'exécuta.
Votre honneur je suis ici pour vous relater les éléments en ma possession relatifs au prévenu ici présent.
Le 18 mai 1458 jugement ayant été rendu à l'encontre du prévénu Messire Harold_le_pervers et le verdict précisant "A rendre immédiatement le Mandat et à ne plus vous en servir", j'ai donc fait prendre par mes services les informations relatives à ce mandat et il a été constaté qu'à ce moment le mandat contenait 891,75 écus.
En date du 04 juin 1458, soit plus de 2 semaines àprès le jugement, au cours d'un contrôle sur les mandats en cours opéré par mes services, il a été constaté que le mandat du sieur Harold_le_pervers avait été utilisé malgré l'interdiction formelle qui lui avait été faite et qu'il contenait alors rien moins que 2118,80 écus et 20 miches. J'ai donc averti immédiatement les services concernés afin que soit fait ce qui devait être fait.
Voici ce que j'ai à relater votre honneur.
Puis saluant il sortit de la salle d'audience.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 1 septembre de l'an de Grâce 1458 Moi lubna Juge en Bearn
Rend mon verdict !
Harold_le_pervers vous êtes accusé de Trahison
Entendu que l'accusé est sorti du monastère
Entendu qu'il a rendu son mandat
Je prononce la relaxe
Boum (coup de maillet) | |
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