Invité
Invité
 |  Sujet: Aela - TOP (révolte) - coupable 31 août 1456 Lun 4 Avr - 15:41 | |
| Comté du Maine
Procès pour Trouble à l'ordre public
En date du mois de août 1456
Procès instruit le 19 août 1456
Verdict rendu le 31 août 1456
Nom de l'accusé: Aela
Procureur: Jason
Juge: Gaelant
Acte d’accusation - Citation :
- Procès à l’encontre de Dame Aela
En date du 19/08/1456
Messire le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour bien le bonjour
Monsieur le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne accusée de trouble à l’Ordre Public : Tentaive de prise de la Mairie de Mayenne.
Vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 9 janvier de l’an de grâce 1456, selon le article suivant :
Article 6-2-1 : Le trouble à l'ordre public :
De l’ordre public et des libertés
Toute personne vivant sur le territoire se voit reconnaître certaines libertés, étudiées ci-après ou ci avant.
Ces libertés ne peuvent, en principe pas être restreintes.
Mais ces libertés doivent se concilier avec un impératif crucial: l’ordre public.
L’ordre public c’est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publique. Toute personne, mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l’ordre public, sous peine de sanction.
Le maintien de l'ordre public étant une nécessité pour l'exercice des libertés, il en découle que, dans certaines circonstances, les libertés peuvent être limitées pour sauvegarder l'ordre public
De plus, L'acte de brigandage qui correspond à la substitution de richesses (marchandise et/ou écus) sur une personne physique (un villageois) ou morale (une institution) est un trouble à l'ordre public. Que sur une personne physique, cet acte constitue une agression sans qu'il y ait intention de tuer. L'acte de brigandage est un crime grave.
Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval du conseil sera inculpée pour trouble a l'ordre public
Monsieur le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :
18-08-2008 04:20 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Aela parmi les assaillants.
Nous rappelons à cette personne qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion.
Nous appellerons à la barre pour l’accusation :
Messire Jef_Lebeug
Nous vous écoutons. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Une simple visite à la Mairie n'est en rien un crime...
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Madame
Que vous vouliez visiter les bureaux de la mairie, si madame c'est un crime, un attentat à la sécurité de votre ville.
Monsieur le juge
Nous demanderons vu le niveau de cette personne connaissant sur le bout des doigts les lois et coutumes régissant les contrées
une amende de 50 écus
Merci de m'avoir écouté
Jason de prie-montpoupon
le 28/08/1456 Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Jef_Lebeug à la barre - Citation :
- Dame Aela a été reconnue sans ambiguité par l'un de mes maréchaux au cours d'une révolte à laquelle elle a participée dans la nuit du dimanche 17 au lundi 18. Ce comportement provenant d'une personne étrangère au Maine n'est évidemment pas admissible.
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Pour trahison,
Cas de révolté avéré contre une mairie du Maine avec intention de nuire car on vous retrouvera dans une affaire concernant une escroquerie.
Vous vous moquez de la cour, la cour fera de même.
Nous vous condamnons donc à une peine de 300 écus ainsi que 3 jours de prison.
La sécurité de notre pays au sortir d'une guerre n'est pas une chose que l'on prend à la légère surtout venant d'une ressortissante Bretonne.
J'espère que ce petit intermède vous aura ôté l'envie de rire.
*Coup de marteau expéditif*
Fait ce jour du 31 aout 1456 par nous, Gaelant, Juge du Maine Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 300 écus.
|
|
Accueil 
Rechercher 
