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 |  Sujet: GRMY – Trahison (App Révolte) – Coupable – 08 septembre 1456 Mar 15 Juin - 1:34 | |
| [list] Grmy – 08 septembre 1456 – Coupable – Trahison
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Michel de nostredame (avocat)
Hautesse
Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 70 écus + 4 jours de prison
Verdict le 12 octobre 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*Le Procureur Mathieu Deldor de Plantagenest, entra dans la salle d'audience, jà comblée par les membres de la Cour, et l'accusé, un habitué du Palais de Justice, installé sur son banc en compagnie de deux gardes.
Deldor déposa son dossier sur GRMY qui se faisait de plus en plus lourd, surement le tome 4 ou 5...
Il s'éclaircit la voix, se lève puis donne le coup d'envoi*
Madame le Juge, Honorables membres de la Cour,
Nous sommes réunis en ce 18ème jours du mois de septembre de l'an de grâsce 1456, pour un .... énième procès à l'encontre du bien connu GRMY.
*Il tourne son regard autoritaire vers l'accusé*
Sieur GRMY, je vous accuse de Trahison, et ce, pour incitation, incessant mêsme, à la révolte contre le pouvoir Comtal en place.
Quand il n'y en a plus, il y en a encore! Apparemment vous appréciez particulièrement la nouvelle décoration de nos geôles. J'en suis fort aise.
A croire que vous faîstes tout ce qu'il y a en vostre pouvoir peut pour y retourner aussitôt !
*Pestit moment de répit avant de déclarer les faits*
Le 15 septembre de cette année, trouvant le Comté bien trop calme, messire GRMY nous a faict
une annonce pour le moins étonnante, enfin une que dis-je plusieurs mêsme mais toujours dans le mêsme but : manifester et prendre d'assaut le Château, je vous cite :
"La liste Béarn détruit notre comté, impose un maire illégitime et fait venir des brigands en Béarn
MANIFESTATION DIMANCHE DEVANT LE CHATEAU !"
"Manifestation devant le château dimanche ! Attaquons le château pour nous faire entendre ! Dimanche tous au château !"
Et j'en passe ! Ce sieur nous étonnera toujours, en attendant c'est pour le moins, une incitation à la révolte.
Je sais bien Messire GRMY que c'est peine perdue que de vous rappeler nos loys, vous devez les connaitre par coeur à présent, néanmoins je suis d'humeur généreux et vais vous les citer une nouvelle fois. Prenez note s'il le faut :
1) Le critère du bon père de famille :
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
*Quelques secondes de silence afin de bien laisser les Loys pénétrer l'esprit de l'accusé*
Et dans ma grande mansuétude, je vous confirme que l'appel à la révolte est contraire au critère de bon père de famille. Mettre en péril l'intégrité du Conseil équivaut bien à mettre en péril la vie en société.
Voyons Sieur GRMY, ne prenez point cet air étonné et d'innocent ! Cela ne sied guère à vostre teint.
Je ne vois plus grand chose à ajouter, si ce n'est vous souhaiter de nouveau la bienvenue parmi nous messire GRMY.
Qu'avez-vous à déclarer pour vostre défense ?
Je rappelle toutefois qu'il vous est attribué le droit de faire appel à un avocat pour assurer vostre défense. Si vous désirez les contacter, vous pouvez les joindre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm.
*Le Procureur mit fin à son réquisitoire et prit place à son siège afin d'écouter la plaidoirie de la Défense*
"Faict à Pau, le 18 septembre 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn". - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Un grand silence dans la salle, pour une fois l'Accusé ou même son avocat ne se manifestaient point. Après tout peine perdue pour un tel cas que celuy de GRMY.. Ce dernier avait franchi toutes les limites et n'était plus défendable..
Le Procureur fit cesser cette longue attente et se leva pour prendre la parole*
Madame le Juge,
L'Accusé et son témoin n'ont point jugé bon de se manifester. Ont-ils enfin compris après moultes procès à l'encontre de Sieur GRMY, qu'une quelconque défense à son cas n'était plus crédible ?
Quoiqu'il en soit, le sieur GRMY s'est rendu coupable de gravités multiples envers nostre Comté et il est grand temps d'y mettre fin.
Je demande à Vostre Honneur, d'inculper le Sieur GRMY de 5 jours de prison supplémentaire et son bannissement définitif de nostre beau Comté Béarnais.
Il n'est plus question de tolérer de tels troubles mettant en péril la sécurité et la stabilité de nos villes et nos concitoyens.
Madame le Juge, Membres de la Cour, je vous remercie de vostre écoute.
"Faict à Pau, le 9 octobre 1456.
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Madame le Juge, Monsieur le Procureur,
Mesdames et Messieurs,
Comment voulez-vous que je me défende alors que je suis en prison ? De plus, comment voulez-vous que je me défende alors que mon avocat a disparu, disparu de façon mystérieuse !
Concernant l'accusation, non je n'ai pas appellé à la révolte. J'ai juste lancé un appel à un rassemblement pacifique devant le Chateau afin d'exprimer de façon concrète l'inquiétude des béarnaises et des béarnais vis-à-vis de la situation économique, politique et sécuritaire du Béarn. Ce rassemblement n'a même pas eu lieu d'ailleurs.
Je pense qu'il y a en Béarn, des gens beaucoup plus dangereux que moi.La justice ferait mieux de poursuivre les nombreux brigands qui sévissent chez nous, plutot que d'attaquer un simple citoyen qui s'inquiéte de ne point pouvoir donner à manger à sa famille !
Très amicalement. - Citation :
- La défense a appelé Michel_nostredame à la barre
- Citation :
- La défense a appelé Hautesse à la barre
Voici son témoignage :
Madame le Juge, Monsieur le Procureur,
Mesdames et Messieurs,
Je n'étais pas présent au moment des faits qui sont reprochés à l'accusé, aussi me présentais-je aujourd'hui comme témoin de moralité.
Depuis mon arrivée à Orthez, je n'ai été témoin d'aucune activité délictueuse, et notamment d'aucune de la part de Messire Grmy.
Messire Grmy est fort présent dans les débats municipaux, mais il participe en cela à la vie politique de notre commune, et contribue à la rendre plus efficace. Ne partageant pas toujours les opinions de Messire Grmy, je suis cependant convaincu que notre village pourrait bénéficier d'une meilleure gestion, notamment dans ses approvisionnements en nourriture ; les interventions de Messire Grmy, comme d'autres, dont celle de Messire Mathieu Deldor de Plantagenest d'ailleurs, poussent ainsi le Maire à agir plus vite et mieux, et c'est très utile.
Jamais je n'ai été témoin d'un appel à la révolte de la part de Messire Grmy. Pour moi, Grmy a respecté le choix de ses concitoyens : il s'est présenté aux élections, et malgré les rumeurs le disant inéligible, il a participé loyalement aux élections, perdant le deuxième tour d'une courte tête. Il n''a pas contesté le résultat de votes. Je précise que je n'ai pas pris part au scrutin, n'étant pas encore citoyen.
Je considère donc mon concitoyen Messire Grmy comme un habitant désireux d'améliorer notre quotidien, mais n'utilisant pour cela que des moyens respectueux des us et coûtumes de notre comté. Il n'agit qu'en bon père de famille.
Je reste à la disposition de la Cour s'il lui gré de me questionner.
Hautesse, d'Orthez. - Citation :
- Verdict de la Cour
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal après quelques jours de réflexion.*
Dans le procès du 18 septembre 1456 opposant GRMY au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Sieur GRMY levez-vous pour écouter notre verdict :
Sieur GRMY je suis lasse de vous voir dans cette salle de tribunal. N’en avez-vous pas assez d’enfreindre les lois de notre comté ? Vous êtes actuellement en prison pour une autre affaire encore plus grave et il a fallu qu’on vous en sorte sous bonne garde pour assister à ce procès. Alors ne venez pas me dire que vous ne pouvez pas vous défendre, d’autant que lorsque ce procès a commencé, vous ne l’étiez pas encore et que je vous ai laissé assez de temps pour le faire.
Pour cette énième affaire vous concernant je vous condamne à 4 jours de prison supplémentaires et 70 écus d’amende pour couvrir les frais engendrés par votre incitation à la révolte pour la défense du château de Pau.
Bien entendu, ces 4 jours de prison supplémentaires repoussent votre départ su Béarn au 16 octobre, car vous avez eu les deux jours pour vous y préparer avant de retourner en prison.
Fait à Pau le 12 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 70 écus. | |
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