GRMY - TOP - coupable - 05 août 1456

Trouble à l'ordre public - coupable - 5 août 1456

Procès ayant opposé GRMY au Comté de Béarn

GRMY était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Bien que dans sa bonté sieur Navigius est retiré sa plainte, le Comté se porte partie civile systématiquement pour toutes affaires.

Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche, et que ses excuses n'ont été jugées sincères, de plus il disposait d'un laps de temps plus que suffisant pour les présenter avant la mise en procès.
Néanmoins, dans un geste de bonté vis à vis de l'église, la cour se montrera clémente.
Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à 1 écu d'amende.

En ce 5 aout 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge donna trois coup de marteau.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Acte d'accusation

A tous salutations.

Sieur GRMY, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.

Une fois encore vous vous retrouvez devant nous, une tentative de record ?
Cette fois-ci il s'agit de propos accusateurs à l'encontre de l'évêque Navigius. Ces accusations se sont faites par un courrier envoyé à Rome
copie : http://www.weplug.com/images_1/4fa062c84db39bcaf7f51f94e25522d920080716144436.jpg

" Mesdames, Messieurs,
Depuis plusieurs jours, Messire Navigius ne cesse de sortir de fausses preuves selon lesquelles je serais aller en Lorraine, Franche-Comté, en Guyenne et en Bretagne, il y a de cela plus d'un an.
Etant né en avril 1456, et n'ayant jamais été dans ces contrées lointaines, le but de Navigius est seulement de tromper l'électorat dans les cadre des élections comtales actuelles. En plus, il dit que GG64 et Nicolau sont en fait moi, ce qui est tout à fait absurde et faux.
De plus, Navigius, homme d'Eglise, a répété mes propos à Arielle alors que nous étions dans un confesionnal.
Par conséquence, je demande à la justce béarnais et à la grande Eglise de Rome de punir sévèrement cet horrible personnage. Je dépose donc plainte pour diffamation !
Veuillez croire, Messieurs, Mesdames, en mes sincères salutations.
GRMY. "

Vos acte allant à l'encontre du critère du bon père de famille, vous êtes donc poursuivit pour diffamation.
Qu'avez vous à répondre ?

*Fait à Pau le 17 juillet 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Il est temps de me blanchir, non ?

Citation :: La défense a appelé Kylle à la barre

Voici son témoignage :
J'ai rien à faire ici, cette affaire ne me concerne pas. De plus, Navigius à retire sa plainte.

Citation :: L'accusation a appelé Navigius à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, Messire le Procureur, Messire l'accusé.

En vertue des excuses publiques qui ont été formulées par Messire GRMY, et du fait de notre grande conviction en la charité aristotétlicienne, nous retirons notre plainte à l'égard de messire GRMY.