Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Grmy – Trahison (révolte) – Coupable – 08 septembre 1456

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Philios
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Grmy – Trahison (révolte) – Coupable – 08 septembre 1456 Empty
MessageSujet: Grmy – Trahison (révolte) – Coupable – 08 septembre 1456   Grmy – Trahison (révolte) – Coupable – 08 septembre 1456 EmptyMar 15 Juin - 1:30

    Grmy – 08 septembre 1456 – Coupable – Trahison

    Juge : Dame_Floryne de Loisel
    Procureur de l’Accusation : Ameliane de Cénorel
    Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Kamus (chef maréchal)
    Arrow JeanJacob (maréchal)

    Témoins de la défense :
    Arrow Michel de nostredame (avocat)
    Arrow Michel_nostredame (avocat)

    Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 50 écus + 4 jours de prison + bannissement du Béarn pour deux mois
    Verdict le 07 octobre 1456



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

    bonjour à vous.

    Nous jugeons aujourd'hui Messire GRMY, qui a eu l'amabilité de revenir en Béarn repondre de ses actes.

    En effet, Messire GRMY s'est rendu coupable de trahison en voulant prendre
    d'assaut la mairie d'Orthez dans la nuit du 4 au 5 aout 1456, fort heureusement la révolte a été maté

    le Comte de Nijmegen et messire Kamus ont resisté à cette attaque sournoise

    je rappelle quels principes dans notre loi

    1) Le critère du bon père de famille :
    Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

    2) L'universalité d'action :
    Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

    et pas les principes fondamentaux

    3) Révolte
    Toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.



    je doute que vouloir prendre une mairie d'assaut soit considéré comme agir en bon père de famille
    je doute aussi que cette révolte est été approuvé par le conseil Comtal, et là je ne doute pas, je suis sûre.

    Cette révolte a amené une pertubation manifeste au bon ordre et à la sécurité et je ne vous parle
    pas de la tranquilité des habitants d'Orthez pendant les evenements


    Pour toutes ses raisons Messire GRMY, je vous accuse de trahison.

    La parole est à l'accusé

    Fait à Pau
    le 8 septembre 1456
    Améliane de cénorel
    Procureur du Béarn

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

    Salut,

    Je vois des textes de lois, des accusations selon lesquelles j'ai attaqué une Mairie, mais je ne vois pas de preuves...Où sont les preuves ?

    Encore un procès illégal, comme toujours en Béarn !

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

    *Le nouveau Procureur du Béarn, le Seigneur Deldor, reprit une affaire de Trahison à l'encontre de messire GRMY, décidément abonné à la rubrique 'Justice'.
    Deldor, avant de se présenter au procès, prit le soin de reprendre connaissance des faits dans leurs intégralité. Il était temps pour luy, de prendre part à sa première affaire au chef d'accusation si grave : Trahison.

    Il entra dans la Salle et se dirigea d'un pas déterminé à sa place, ouvrant son lourd dossier devant ses yeux.
    Le Procureur resta debout afin de signifier qu'il allait prendre la parole*

    Madame le Juge, Membres de la Cour, mes respects,

    En ce jour du 17 septembre de l'an de grâsce 1456, nous sommes ci-présent pour faire comparaître Messire GRMY, accusé de Trahison pour avoir participé à une révolte pour la prise de la Mairie d'Orthez qui a eu lieu dans la nuit du 4 au 5 aout 1456.
    Les faits à présents rappelés, je ne vais point revenir sur ce qu'a discouru mon prédécesseur Dame Améliane.

    *Le Procureur porta son regard noir perçant sur l'avocat de l'Accusé*

    Maîstre Avocat, je vous remercie pour vostre intervention, Néanmoins, j'ai comme une légère impression que vous vous êstes mélangé dans vos plaidoiries.. Peut-êstre êstes-vous sur plusieurs affaires en mêsme temps ? Quoi qu'il en soit, nous ne sommes point icelieu pour juger un simple individu qui aurait voler une pestite pomme maigrichonne sur un étalage au marché.. Non nous sommes devant un messire qui a commis un délit aggravé, et qui menace en permanence la tranquillité et la sécurité de la ville d'Orthez et du Comté luy-mêsme ! Comment peut-on oser clamer la relaxe et juger bon de fermer les yeux sur les actes d'une personne qui ose haranguer la foule de sa haine et aller jusqu'à commettre l'irréparable ?. N'est-ce point assez significatif sur les intentions malhonnêtes de cet individu dangereux ? Appeler et participer à une révolte contre une Mairie, garante de la bonne marche de la ville et de la sécurité de ses habitants, rien que ça !
    Estre juste, cher Maîstre, c'est aussi punir ceux qui entrave la sérénité des habitants d'une ville.
    Vous avez proclamé dans vostre plaidoirie, je cite : «Etre juste, Monsieur le juge, c’est ne pas condamner cet homme pour un délit qu’il n’a pas commis».
    Hors, j'ai ici, des témoins qui prouvent qu'ils ont bel et bien assisté à l'acte de révolte commis en la personne du sieur GRMY luy-mêsme.

    *Quelques secondes de silence pour récupérer son souffle et laisser le temps aux personnes présentes d'assimiler son réquisitoire*

    A présent, je désire faire appel à mon second témoin, le Comte Jeanjacob, défenseur de la Mairie lors de l'assaut dans la nuit du 4 au 5 août dernier. Principal témoin qui a reconnu et interpelé l'accusé ci-présent. Ainsi je ne vous ferais plus languir pour vous exposer les preuves indéniables détenues par la Procure..

    *Léger sourire amusé en coin, le Procureur Deldor tendit le bras vers le banc des témoins pour inviter le Comte Jeanjacob à se présenter à la Barre*

    Pour terminer, Honorable Juge, je demande une peine exemplaire de 5 jours de prison ferme, pain sec et eau croupie au bon vouloir du Geôlier..

    Sire Comte, je vous cède la parole. Madame le Juge, Membres de la Cour, je vous remercie de m'avoir porté toute vostre attention.

    *Le Procureur, Mathieu Deldor de Plantagenest, se tût et s'installa confortablement à son siège, attentif à la suite du déroulement du procès*

    «Faict à Pau, le 17 septembre 1456,
    Mathieu.Deldor, Procureur du Béarn.»

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

    Citation :
    La défense a appelé Michel_nostredame à la barre :

    Voici son témoignage :
    Monsieur le juge.

    L’inégalité et une justice expéditive, sans présentation de preuves, et sans présomption d’innocence, voilà les gouffres où Notre justice menace de s’écrouler, dans ces gouffres dans esquelles elle est déjà tombée trop souvent.

    Ce n’est pas la malveillance toute relative de l’accusé, ni son manque d’ambition, ni sa naïveté qui constituent une menace pour notre comté, bien au contraire.

    Sa faiblesse, Monsieur le juge, c’est sa curiosité, sa pertinence, ce qui fait que cet homme n’est pas un danger public, n’est pas une menace pour l’ordre social, ne peut en aucun cas être considéré comme un brigand ou un criminel.

    Rien dans son histoire personnelle, rien dans ces attitudes récentes ne le laisse supposer.

    Dans ce cas, Monsieur le juge, être juste, c’est faire preuve de tolérance, c’est donner une chance à cet homme qui est notre semblable, qui aime notre comté autant que toutes les personnes ici présentes.

    Etre juste, Monsieur le juge, c’est croire à son attachement a ces terres, à son humanité, ce n’est pas le condamner d’emblée au nom de ce que l’accusation prétend être des preuves et qui n’en sont pas.

    Combien de délits a-t-on commis au nom de l’intolérance, au nom de la peur ou de la haine de la différence dans ce comté ? Beaucoup monsieur le juge, mais vous connaissez comme moi les personnes qui commettent ces actes de malveillance. Et force est de constaté que mon client n’en fait pas parti.

    Etre juste, Monsieur le juge, c’est ne pas condamner cet homme pour un délit qu’il n’a pas commis, Ce n’est pas le bannir définitivement de cette terre où il à sa place, et où on l’a trouvé digne d’être aimé.
    Etre juste, Monsieur le juge, c’est juger l’acte commis, ce n’est pas élever cet homme au rang de suppôt de Satan, au rang de grand brigand, pour une attaque ou il n’y a que des preuves imaginaire, pour attiser la haine de tous et mieux le condamner, dans un procès qui prend des allures d’une mascarade d’inquisition.
    Revenons aux valeurs de notre comté, et laissons parler notre cœur.

    . Cet homme, Monsieur, pour qui certes ce n’est pas le premier faux pas, ne mérite pas une lourde peine, c’est évident. Il mérite une réflexion d’hommes responsables, c'est-à-dire confiants dans ce qu’il y a d’humanité dans chacun de nous, même dans la faute, d’hommes conscients comparables à Christos, a accordé la rédemption même à ses bourreaux.
    Aussi, je requiers pour cet homme la relaxe pure et simple, une décision logique qui a tout son sens, qui n’est pas contre nature a votre cour et à notre comté. C’est une décision suffisante qui montre enfin la foi des hommes en l’humanité et la justice.

    Je vous remercie.

    Citation :
    La défense a appelé Michel_nostredame à la barre :

    Voici son témoignage :
    Monsieur le juge ,

    Il est à présent temps pour votre cour de rendre son verdict.

    Lorsque vous réfléchirez a ce verdict , deux choses importantes doivent revenir à votre esprit.

    La déclaration oh combien importante de messire Kamus.

    Rappelez vous!!! *Trop occupé à défendre ma vie, je n'ai pu qu'entrevoir un de mes agresseur, que je ne reconnu pas immédiatement. Ce fut grâce aux dire du Comte que j'y parvint ensuite...*

    Je vous le demande sincèrement madame le juge , est ce que la justice de notre comté se base sur les dires des gens . Si vous rendez la justice sur cette base même , n'importe quel citoyen pourra diffamer sur son voisin et le faire renvoyer devant votre tribunal.

    Deuxième

    Citation :
    L’accusation a appelé Kamus à la barre :

    Voici son témoignage :
    *** Kamus entra dans la salle d'un pas très lent. Il rejoignit l'endroit où il devait témoigner et commença à parler d'une voix douce et enfantine ***

    Monsieur le Juge,

    Comme le Procureur l'a fait savoir j'étais avec le Comte de Nimejen dans la soirée du 4 au 5 Aoust de cette année. Nostre patrouille se déroulait très bien, jusqu'à ce que des hommes nous assaillent, tentant de prendre la mairie d'assault. Nous avons repoussé cette attaque bien entendu. Trop occupé à défendre ma vie, je n'ai pu qu'entrevoir un de mes agresseur, que je ne reconnu pas immédiatement. Ce fut grace aux dire du Comte que j'y parvint ensuite...
    Monsieur le juge, je vous encourage à juger le sieur Grmy avec la plus grande sévérité, car pour moi tenter de prendre le pouvoir par la force est un acte odieux, digne des pires châtiments!
    Je vous remercie de m'avoir permis de parler monsieur le juge; je reste bien entendu à vostre disposition si vous avez des questions autres à me poser...

    *** Kamus alla s'asseoir. ***

    Citation :
    L’accusation a appelé JeanJacob à la barre :

    Voici son témoignage :
    *Jeanjacob entra dans la salle et s'avança jusqu'a l'endroit lui montré par le petit procureur*

    Monsieur le juge, membres de la cour,

    Je me rappelle encore vivement les évènements qui se sont déroulés la nuit du 4 au 5 aout pour lesquelles nous sommes ici.

    Régulièrement je m'enrôle dans la milice pour aider avec la défense de nostre belle ville d'Orthez, comme durant ce nuit là.

    Nous étions justement en train de tranquillement boire une chope de bière quand tout à coup ont entendit plein de bruits. Immédiatement on s'est précipité vers l'origine de la bruit et voila...des félons étaient la, apparement en essaiant de prendre la mairie par assaut...

    Vu que messire grmy soit un homme bien connu dans nostre ville je n'ai eu aucun problème a le reconnaitre parmis les assaillant.
    Oui je vois toujours son visage de façon très claire..
    ( https://2img.net/r/ihimizer/img401/8199/revoltegrmyrg6.jpg )

    Messire le juge,
    nous avons eu de la chance cette nuit, qu'on a pu répousser cette attaque assez, permettez moi messire le juge, pathetique, sans trop de problèmes mais imaginez vous ce qu'il pourrait avoir fait si nous on n'était point là!

    Merci messire juge, et je reste bien evidemment a vostre disposition.

    Citation :
    Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

    *Le juge prit le temps de la réflexion pour ce dossier. C’est que l’affaire était grave, il était question là de révolte contre la mairie, contre l’ordre établi. Et cela ne pouvait être jugé à la légère. Floryne avait lu toutes les pièces du dossier. De plus étant le prévôt en place lors de l’affaire elle avait en tête tous les faits.
    Elle prit une grande inspiration et prit la parole.

    Sieur Grmy, j’ai bien lu votre témoignage ainsi que les plaidoiries de votre avocat, qui semblent pour le moins fantaisistes sur cette affaire. Contrairement à ce qu’il peut dire ou penser, les témoignages des maréchaux sont tout à fait valables et pour avoir travaillé avec eux pendant de longs mois, je les sais dignes de foi.

    Sieur Grmy levez-vous pour écouter notre verdict.

    Dans le procès du 08 septembre 1456 opposant Grmy au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

    Sieur Grmy vous êtes reconnu coupable de trahison en faisant votre révolte contre la mairie d’Orthez. Nul ne saurait enfreindre la loi à ce point dans notre comté sans en subir les conséquences. Que se passerait-il si tout un chacun agissait comme vous le faites ? Est-ce agir en bon père de famille que de se révolter contre sa mairie ? Vous mettez en péril l’équilibre de la société ainsi.

    Sieur Grmy, votre comportement depuis déjà plusieurs mois est déplorable. Jusque là vous vous vous en étiez tenu à des propos, maintenant vous allez jusqu’aux actes. Cela devient intolérable.

    Je vous condamne à 4 jours de prison et 50 écus d’amende pour couvrir les frais de justice et de renforcement de la maréchaussée suite à votre forfait. De plus je vous bannis du Béarn pour une période de 2 mois qui commencera à votre sortie de prison.
    A votre sortie de prison vous aurez deux jours pour rassembler ce dont vous aurez besoin dans votre exil et pour quitter le Béarn, faute de quoi un nouveau procès sera ouvert à votre encontre et là mon verdict sera beaucoup plus sévère. Le 12 octobre au matin vous devrez donc avoir quitté le territoire Béarnais.

    Fait à Pau le 07 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de la Comtesse Cholé de Chesnais
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Grmy – Trahison (révolte) – Coupable – 08 septembre 1456
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