Aela - Escroquerie (bois) - coupable 3 septembre 1456

Comté du Maine
Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie »

Procès pour « type de procès »

En date du mois de septembre 1456
Procès instruit le 19 août 1456
Verdict rendu le 3 septembre 1456

Nom de l'accusé: Aela

Procureur: Jason
Juge: Gaelant

Acte d’accusation

Citation :

Procès à l’encontre de dame Aela
En date du 19/08/1456
Monsieur le Juge, Messieurs et Mesdames de la Cour

Monsieur le juge, nous Jason de Prie-Montpoupon, Procureur en cette justice, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de cette personne accusée d’escroquerie.
Pour avoir acheté des stères de bois et ensuite les avoir revendu moyennant une plus value.

Vous êtes mis en accusation selon les Lois du Maine en date du 1er janvier de l’an de grâce 1456, selon les articles suivant :
L'escroquerie caractérise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, décret économique et programme municipal, à des fins pécuniaires.
Grille des Prix exposée en panneau d’affichage
II.6 - La vente de bois est interdite sans une autorisation du maire ou du conseil comtal

II.3 - Il est de fait strictement interdit d'acheter des marchandises dans le but de les revendre plus chères


Monsieur le Juge, voici les éléments à charge que nous déposons auprès de vous :

Acte de Vente et d’Achats
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Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :
Dame Passion.

Nous appellerons à la barre pour l’accusation
Dame Lordemort

Nous vous écoutons.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Plainte sans preuve... rejetée par la coupable !!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Madame

Apres avoir visité les locaux municipaux, vous pratiquez l'escroquerie, vous n'êtes pas néophyte a ce que je sache, et dire que il n'y a pas de preuves , je crois que vous vous moquez de cette cour et des habitants du maine.

Monsieur le juge

Vu le niveau de cette personne, et de ses connaissances des lois et coutumes régissant aussi bien le royaume que le duché de bretagne, nous demandons a la cour une amende de 50 écus
et estimer vous heureuse de vous en tirer a si bon comte, la prison aurait pu vous rafraichir la mémoire de vos connaissance.

Merci de m'avoir écouté

Jason de prie-montpoupon
le 28/08/1456

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :La défense a appelé Aela à la barre

Citation :

Tout cela n'est que mensonge !!
Je n'ai point été prévenu par cet individu...

Témoin n°1 de l’accusation :L'accusation a appelé Lordemort à la barre

Citation :

Bonjour,

en effet cette femme a acheter du bois vendu par la mairie pour en revendre plus cher.
Hors il est interdit d'acheter des marchandises d'en le but de les revendre plus cher ou de vendre le bois sans une autorisation du maire ou du conseil.
(Hors etant maire de Laval je n'ai reçu aucun courrier de sa part.)
Je lui est de suite fait un courrier pour lui dire tout ceci mais elle ne ma point répondu.

Je vous souhaite une bonne journée.

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Bretonne s'étant révoltée déjà contre une mairie, l'intention de nuire au Comté est plus qu'évidente.

Au vu des circonstances, la peine sera de 3 jours de prison ainsi que de 300 écus.
Que cela vous passe l'envie de venir en Maine Madame...

*Coup de marteau*

Fait ce 3 septembre 1456

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 300 écus.