Philios
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 |  Sujet: Feeclochette92 - Esclavagisme - Coupable - 30 novembre 1456 Mar 29 Mar - 13:52 | |
| Feeclochette92 - Esclavagisme - du 10 octobre 30 novembre 1456 - coupable
Juge : Dame Telya de Plantagesnet
Procureur de l’Accusation : Messire Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Dame Madg
Témoins de l’accusation :
 Tiffin
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 1 écus + peine d'intérêt général : 5 jour de travail à la mine
Verdict le 30 novembre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
*Journée spécialisée dans les cas d'Esclavagisme..
Le Procureur Deldor se rendit au Tribunal pour y retrouver une ancienne connaissance sur le banc des accusés, qui n'avait mêsme point eu l'honneur de venir se présenter à son précédent procès.
Deldor commençait à perdre patience vers cette femme qui croyait passer au dessus des Loys, et était décidé à sévir une bonne fois pour toute.
D'une voix bien portante et strict, le Procureur débuta son acte d'accusation*
Vostre Honneur,
Pour la quatrième fois nous retrouvons l'Accusé dénommée Feeclochette92 pour le mêsme chef d'accusation que ses précédents procès : Esclavagisme !
Il s'agit là d'une récidiviste acharnée !
Puisque le protocole l'exige, je rappelle pour la énième fois les Loys bafouées selon nostre Droit Coutumier :
"1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
Livre II: Lois royales
Table des Lois du Comté d'Arras
Édictées en l'an de grâce MCDXLIII
par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu. traduction béarnaise :
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.
Loi béarnaise fixant le salaire minimum à 15 écus.
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier
d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."
Le 1er octobre dernier, nostre Accusé a embauché le sieur Leviathan32 pour le salaire scandaleux de 12 écus !
Je ne vais point m'attarder plus encore, nous connaissons à présent l'Accusé récidiviste et son sens de l'assiduité.
Je ferais appel comme premier témoin, le sergent Tifin qui s'occupe de cette affaire depuis son ouverture.
Accusé Feeclochette92, vous êstes en droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
Qu'avez-vous à dire devant la Cour ? Si toutefois, vous daignez répondre cette fois-ci...
"Faict à Pau, le 10 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
je n'y suis pour rien! je ne connais pas les modalités exactes pour une embauche et j'estime avoir fais de la prison injustement et je souhaite être dédommagé pour le préjudice subi! - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Madg se saisissa d'un dossier d'esclavagisme...une récidiviste en plus. La dame ne semblait connaitre nos lois, pire, elle voulait être dédommagée de sa précédete peine...*
Madg s'avança*
Dame sachez que si vous êtes ici, c'est qu'il y a une raison, tout jugement rendu par notre Juge n'est pas injuste...
Il y a des lois au Béarn qui fait en sorte que chacun ait droit à un salaire raisonnable de 15 écus minimum...même pour vous...
Ces lois, vous les trouverez facilement à la Bibliothèque du Castèth de Pau
http://chateau-pau.forumotion.com/bibliotheque-f177/
ou bien par missive à votre maire
Parfois, mieux vaut prévenir que guérir...
Votre honneur, pour cette affaire, je demande une peine de 5 écus, + 1 écu de frais de dossier
Fait à Pau, le 4 novembre 1456
Madg, Procureur - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Tifin à la barre
Voici son témoignage :
TIFIN se leva et alla a la barre après l'appel du procureur,s'asseya:"bien le bonjour a vous".
Effectivement,dame feeclochette n'arrete pas d'embocher en dessous de 15 écu à croire qu'elle le fait exprès,voici la preuve de son emboche
je cite:
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/11/img-1944210q6pg.gif
cet personne est une grande recidiviste,elle n'est pas a sa premiere emboche,ce qui est le plus malheureux c'est qu'elle ne se manifeste jamais pour concilier l'affaire ,pensé au famille qui travail durement et pour rien!!
a voir son compte d'environ 180 écu je pense qu'elle a largement assez pour dédomager les victimes.
se leva et retourna s'assoir en pensant bien que justice soit faite. - Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*le juge Regarda le procureur et le sergent Tifin. Ce dernier semblait excédé par les infractions à répétition de dame Féeclochette92.
Elle se tourna ensuite vers l'accusé.*
Dame féeclochette92, vous êtes céans pour avoir embauché à un salaire dérisoire. Vous dites ignorée les modalités d'embauche ? pourtant elles sont clairement affichées en mairie. Je vous conseille de les lire pour ne pas vous retrouver sur le siége des accusés.
En vertu de votre récidive , la cour vous condamne à une peine de travaux d'intérêt général de 5 jour de travail à la mine et 1 écus pour les frais de dossier.
Vous aurez 10 jours à partir de cette date pour apporter la preuve à un sergent de police que vous avez effectué votre peine.
Affaire classée!
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante ....
Jugement rendu à Pau, par le juge Telya d'Harlegnan, le 30.11.1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. | |
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