Philios
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 |  Sujet: Feeclochette92 - Esclavagisme - coupable - 15 Septembre 1456 Mar 29 Mar - 13:46 | |
| Feeclochette92 – 13 août au 15 septembre 1456 – Coupable - Esclavagisme
Juge : Ylanis
Procureur de l’Accusation : Kylle
Procureur du Réquisitoire : Kylle
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 25 écus + 1 jour de prison
Verdict le 15 septembre 456
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
A tous, salutations !
Nouveau record pour Dame feeclochette92, 15 jours et aps de procès.
Bref, passons aux choses sérieuses:
Nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas de Feeclochette92.
En effet, le 28 juillet 1456, vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme en embauchant dame Laptitejessica pour un salaire de 12 écus.
Or, comme le décret l'indique, le salaire minimum est de 15 écus.
Décret:
*Loi royale sur l’esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
Voici la preuve de votre inculpation:
https://2img.net/r/ihimizer/img528/8412/preuvevj9.png
A vous la parole dame Feeclochette92 !
*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 13 aout 1456.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,
Entendu que l'accusé est une multi-récidiviste et que son silence démontre l'intérêt qu'elle porte à ce nouveau crime,
Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à 25 écus d'amende et 1 journée de prison.
Répondez aux toujours aux courriers de la police, l'oubli ne vient pas dans le silence.
En ce 15 septembre 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.* | |
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