Feeclochette92 - Esclavagisme - Coupable - 12 octobre 1456

Feeclochette92 - Esclavagisme - du 25 septembre au 12 octobre 1456 - coupable

Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de l’accusation :

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 30 écus + 1 jour de prison
Verdict le 12 octobre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*Le Procureur se présenta cette fois pour un procès au chef d'accusation d'Esclavagisme avec sous le bras un dossier bien chargé et complet qui pouvait laisser sous-entendre que l'accusé éstoit jà connue des services de police de sa ville.

Il s'installa tranquillement, l'air droit et impassible puis ouvrit le dossier et prit la parole pour ouvrir le procès..*

Madame le Juge, Membres de la Cour,

Nous sommes réunis ce jour pour une affaire d'esclavagisme qui dont les faits se sont produis en la ville d'Orthez le 3 septembre dernier.

Une embauche à 12 écus, salaire lamentable et misérable... L'employeur responsable de ce fait indigne ? Dame Feeclochette92 !

*Il brandit son bras bien droit vers l'Accusé, le regard sévère*

Son nom ou son visage vous est familier ? Fort possible, cette Dame est connue des forces de police d'Orthez pour avoir jà embauché à ce salaire scandaleux et ce, par deux fois !

Rajoutons ce jourd'hui sa dernière victime Dame Alice45.Ce qui fait à présent trois délits à son actif au vu du Droit Coutumier que je rappelle :

"Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier
d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."

Ceci s'appelle de la récidive et il est grand temps que cet abus cesse !

Faut-il sévir pour que vous réalisiez enfin vos gestes irresponsables et irrespectueux envers vos employés Madame ? Et bien je m'en donnerais à cœur joie !

Dame Feeclochette92, récidiviste, Accusée ce jour du 25 septembre 1456, par nous Mathieu Deldor de Plantagenest, Procureur du Béarn, qu'avez-vous à dire devant les faits dénoncés à vostre encontre ?

Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

"Faict à Pau, le 25 septembre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Le Procureur Deldor tapotait son bureau de ses doigts, patientant avec un calme olympien, la manifestation de l'Accusé qui ne viendrait probablement jamais.

Ayant plusieurs autres affaires urgentes à régler, le Procureur se leva, ayant assez attendu puis fit avancer l'actuel Procès*

Bien, que dire à part que nous avons icelieu la preuve irréfutable de la bonne volonté manifestée par l'Accusé.. *annonca-t-il ironiquement*

Jusqu'à présent je me suis montré souvent "clément" et compréhensif dans mes réquisitoires. Mais ce jour, je vais aussi démontrer que je sais me montrer dur et impassible face à certain cas comme celui-ci.

Vu, que l'Accusé se trouve êstre une récidiviste butée.
Vu, qu'elle ne daigne de répondre à aucun courrier des forces de polices
Vu, qu'elle ne manifeste aucune volonté à réparer les préjudices causées

Je demande une amende de 21 écus payable via l'achat d'une stère de bois à la Mairie d'Orthez.
Amende détaillée comme suit : achat de la stère à 4.50 écus + 0.50 deniers pour frais de Mairie + 3 écus de différence de salaire + 3 écus pour frais de Justice et enfin je rajoute 10 écus symbolique pour l'amende proprement dîte.

Je termine en informant la Cour que si l'Accusée continue à faire la sourde oreille et ne règle point sa dette pour les préjudices causées, alors je lui intenterais un nouveau procès, réclamant cette fois-ci une peine de prison de deux à trois jours ferme.

"Faict à Pau, le 9 octobre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Verdict de la Cour

*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal et prend la parole :*

Dans le procès du 25 septembre 1456 opposant dame Feeeclochette92 au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

Dame Feeclochette92, levez-vous pour écouter notre verdict :

*Dame Feeclochette92 vous êtes une multi récidiviste de l’esclavagisme. Nous en sommes à la quatrième affaire vous concernant sur ce sujet. Il semble que vous vous moquiez de nos lois et de nos forces de police, puisque vous ne répondez jamais aux courriers.

En conséquence, je vous déclare coupable d’esclavagisme aggravé. Je vous condamne à une amende de 30 écus et à un jour de prison. Puisse cette emprisonnement vous faire réfléchir à la responsabilité de tout villageois envers les autres..

Fait à Pau le 12 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 30 écus.