Feeclochette92 - Esclavagisme - coupable - 21 août 1456

Esclavagisme - coupable - 21 août 1456

Procès ayant opposé Feeclochette92 au Comté de Béarn

Feeclochette92 était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé est effectivement responsable des actes cités,
Entendu que son silence n'enlève en rien la culpabilité de l'accusé,

Nous reconnaissons l'accusé coupable.
Vous êtes condamné à 15 écus d'amende.


En ce 21 aout 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge Ylanis frappa avec son marteau trois coups.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Re-bonjour.

Dame Feeclochette92, le 21 juin vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme à l'encontre de Draven64.
Voici la preuve de l'embauche : https://2img.net/r/ihimizer/img166/9272/sanstitre1zr7.png

L'ayant embauché pour 12 écus, bien que la Loi Béarnaise est fixée le montant à 15 écus le 26 avril, je cite l'article :

" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Vous êtes donc poursuivie pour esclavagisme, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 7 juillet 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

coupable

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.