Ascella - Escroquerie - Coupable - 07 Juin 1456

Escroquerie - coupable - 7 juin 1456

Procès ayant opposé Ascella à la municipalité de Orthez

Ascella était accusé de escroquerie.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
** Le Juge dut relire les minutes du procès plusieurs fois avant de parler. Il ne semblait pas particulièrement content.**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

J'aimerai qu'on cesse de considérer cette présente Cour de Justice comme une tribune politique, une scène de théâtre ou encore le dernier endroit où la philosophie stérile pullule.

Certaines déclarations sont honteuses, elles pensent servir l'art de la rhétorique, elle ne sont que des palabres vides et ennuyeux. C'est un
endroit où l'on rend la justice, n'imaginez donc pas d'obtenir un prix sur votre éloquence !

Entendu que l'accusée a effectivement achetée des stères de bois et les as revendu bien moins chères, le délit de spéculation et d'escroquerie ne peut être retenu, et cela en vertu de la règle de justice du Coutumier qui veut que nous rendions justice sur la conscience et non pas une lecture mesquine des lois.
Du reste, Monsieur le Maire, n'oubliez pas que la loi est présente partout, mais elle se base sur des faits, non des fantasmes. L'accusée dit avoir découvert un moyen de gagner de l'argent en mars ? Bien, fort bien... Nous sommes en juin, et rien ne prouve que le moyen expérimenté était illégal.

Cependant, compte tenu des propos et du souhait de départ de l'accusée, qui après avoir fait son entrée sur scène espère réussir sa sortie, la Cour de Pau se doit de condamner l'accusée coupable de comportement désinvolte par devant ce tribunal. Elle est donc condamnée à une amende de 2 écus.

En ce 7 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il se leva alors et quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Citation :

Acte d'accusation

*Le Maire d'Orthez entre dans la salle du Tribunal, reste debout derrière sa table et ouvre son tout premier dossier de mise en procès à l'encontre d'une habitante d'Orthez. D'un air calme et d'une posture droite, il salut l'Assemblée avant de commencer sa mise en accusation*

Honorable Juge, Membres de la Cour,

Nous sommes réunis ce jour, pour ouvrir un procès à l'encontre de cette Dame nommée Ascella, pour le motif d'Escroquerie.
En effet, cette habitante d'Orthez n'a point respecté le décret municipal que je cite :

"Concernant le bois et le fer :
A compter du 07 mai 1456, seuls la Mairie d'Orthez, ses mandataires et les marchands ambulants dûment accrédités par le Comté et autorisés par la Mairie, sont habilités à vendre bois et fer sur le marché de la ville. Une limite de vente de 2 steres de bois par habitant sera tolérée.
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville d'Orthez.

Faict à Orthez,
Le 06 mai 1456.

Mathieu Deldor de Plantagenest,
Maire d'Orthez

Validé par le Coms-Régent
Juliano Di Juliani"

Ce décret est mis en place depuis bientôt un mois et est affiché sur tous les panneaux d'annonces réservés à la Mairie ainsi que rappelé lors de l'envoi des courriers aux habitants. Cette Dame ne peut donc en aucun cas nier la connaissance de ce décret. De plus nous suivions depuis quelques temps déjà des transactions douteuses de sa part ou dois-je plutôt employer le mot "spéculation". Aujourd'hui nous en avons le coeur net avec la preuve suivante :

https://2img.net/r/ihimizer/img206/2373/preuveescroqueriers3.png

Nous avons également établi une enquête afin d'étudier le profil de cette personne que voici :

https://2img.net/r/ihimizer/img225/6010/ficheascella1ea4.png

https://2img.net/r/ihimizer/img527/4724/ficheascella2bb5.png

D'après cette enquête, nous avons relevés certains propos qui disent que l'accusée aurait découvert je cite " une nouvelle façon de gagner de l'argent". Alors qu'elle n'a aucun champs ni échoppe à son actif, l'on se demande quelle sorte "d'affaires" lui permet de s'enrichir. Aujourd'hui une part de ce mystère se dévoie : l'escroquerie et la spéculation.

Enfin pour terminer, nostre enquête nous a rapporté des informations comme quoi nostre accusée a déjà eu des ennuis avec la Justice en dehors du Béarn pour le mêsme motif d'Escroquerie.

Monsieur le Juge, Membres de la Cour, les faits sont là et sont indéniables.

La Mairie demande donc une peine de 20 écus d'amende, somme qu'elle a déboursé pour acheter la marchandise qui fait office de preuve à l'encontre d'Ascella.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Le Seigneur de Cors salut une nouvelle fois l'Assemblée puis s'assoit tranquillement en attendant la suite du déroulement du procès*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*C'est une jeune femme famélique qui se présenta au tribunal*

Bonjour... Je crois avoir compris que la spéculation est cause de ma venue ici. Aux dernière nouvelles, la spéculation est un acte marchant visant à produire des gains monétaires. Là n'est en aucun cas mon intention.
J'ai acheté les stères de bois, certes... J'en ai acheté 12 je crois, au prix véritable de 4.50 écus. Un bois d'une formidable qualité à ce prix... Et moi, je l'ai revendu 2 écus, souhaitant faire le bonheur d'un de mes concitoyen. Aujourd'hui, la mairie me met en procès parce qu'elle a fait des bénéfices grace à moi... Je n'y comprends rien.

Je suis fautive d'avoir acheté ces stères. C'est vrai. Mais l'accusation est abbusive, pardonnez moi.

Si vous aviez vraiment fait une enquête, comme vous le dites si bien Messire le maire, vous sauriez que ma santé décline de jour en jour. Et que ces transactions, pour lesquelles vous m'accuser d'escroquer la population, se font dans ce simple et unique sens : me débarrasser de mes biens avant l'inéluctable fin que sera ma mort.

Bien des habitants d'Orthez ont déjà profiter de mes marchandises, achetées au prix fort et revendues au plus bas prix. Vous voulez des noms pour que tous soient mit en procès ? Cela vous occupera... Alors, nous avons, Boulange à qui j'ai vendu 7 sacs de maïs pour 2,00 écus; Onemore avec 1 légume pour 5,00 écus; encore
Onemore 3 avec légumes pour 5,00 écus; Snypeur03 et ses carcasses de cochons, Catcat64 et la laine à 5 écus ainsi que le mais à 2 écus; _gab_ avec 1 pelote de laine pour 5,00 écus, des strères de bois à deux écus, des miches de pain au même prix, un couteau à 10 écus, de la laine à 5 écus, de la farine à 10 écus, 6 légumes à 5 écus..Profiteur lui. Je poursuis ? Fort bien... Il y a Roinathan et son quintal de carcasse de vache pour 15,00 écus, Catcat64 et 1 sac de farine pour 10,00 écus, Messire Suetr101 a acheté une bouteille de lait pour 5,00 écus ainsi qu'un poisson à 7 écus, deux sacs de mais à 2 écus... Je m'arretse là, ça me fatigue, moi qui n'ai déjà pas une santée de fer...
J'oublis bien entendu toutes les personne à qui j'ai acheté les marchandises, je présume que cela ne vous intéresse pas.

Alors, si vous voulez, mettez moi en prison, je mourrais au chaud et en bonne compagnie. Soutirez moi mes dernier écus, pour que je n'en fasse profiter personne... Allez-y, ce monde n'est déjà plus le mien... Et cela me rassure, étant donné la justice pitoyable qui y règne... A en dégouter de vivre.

Robin des bois, cela ne vous dit rien ? Non, sans doute trop... Gentil, pour vous ?

A la revoyure, sur la lune.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

*Je souris amusé par la belle tirade théâtrale de l'accusée. A la fin de sa "plaidoirie", je me lève à nouveau pour prendre la parole*

Bravo ! j'ai envi d'applaudir ! Moy qui aime tout ce qui touche à l'Art et particulièrement le Théâtre, me voilà servi. Bon revenons plutôt aux choses sérieuses :

Vous comparaissez aujourd'hui pour Non respect d'un Décret Municipal motif d'accusation : Escroquerie. Et non spéculation comme vous dîtes. Lorsque j'ai employé ce mot, c'était pour informer la Cour que vous éstiez suspectée depuis un certain temps, d'acheter de la marchandise pour la revendre. J'appelle cela de la spéculation. Mais ce n'est point le motif de vostre procès aujourd'hui.

Le décret stipule clairement que SEULE la Maire et SES mandataires sont autorisés à vendre du bois sur le marché. Les particuliers ont le droit de vendre seulement 2 stères de bois par jour. Vous, vous avez fait fi de mon décret et avez vendu 10 stères !

Que ce soit pour aider nos concitoyens comme vous dites,cela ne vous permet point de passer au dessus des Loys. Je ne suis point non plus le médecin de chaque habitant de ma ville et donc ne peut m'occuper des cas de santé de chacun. Vous voulez que je culpabilise sur "malheureux" sort très chère Causette ? Ce ne sera point le cas.

J'ai une ville et son économie à gérer. Et pour celà, je ne permettrais à PERSONNE, que ce soit un Noble bien en chair ou un paysan maigrichon, de ne point respecter mes Décrets. Mêsme le Coms luy-mêsme se doit de respecter les Loys de ma ville.

Justice pitoyable ai-je bien entendu ?

*Je me tourne vers le Juge*

Vostre Honneur, voici que cette femme se permet non seulement de passer au dessus des Loys mais en plus d'insulter nostre institution judiciaire !

Non là il faut redescendre sur terre ! Nous ne sommes point dans un Conte de fée avec Robin ou je ne sais qui, des méchants et des gentils qui font eux-mêsme la justice. Nous sommes ici dans la réalité : une vie au chacun travail pour manger à sa faim, qui se doit de respecter les Loys qui sont établies dans le but d'éviter des débordements mettant en péril la bonne marche d'une ville.

*Je termine mon réquisitoire puis reprend sereinement ma place, rigolant intérieurement du spectacle offert par cette Dame. Une idée me vînt mêsme à l'esprit : et si j'inventais un livre que j'intitulerais les Misérables ? Oh oui ! cela ferait un franc succès traversant les temps sans doute..mais hélas je n'ai point le temps d me consacrer à l'écriture. La Mairie passe avant tout..*
Dernière plaidoirie de la défense

*Calme et grellotante, Ella se lève*

Alors, si je suis coupable, condamnez moi... Pourquoi me donne t-on la parole, si d'avance vous connaissez mon sort ?...

*Trouvant le procès des plus affligeant, elle décida de sortir de la cour de justice. Ella avait encore du pain sur la planche... Préparer sa mort prenait du temps, d'autant plus lorsque la justoce s'en melait...*