Huitez - TOP - Coupable - 01 Juin 1456

Trouble à l'ordre public - coupable - 1er juin 1456

Procès ayant opposé Huitez au Comté de Béarn

Huitez était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Ce procès avait montré certaines choses intéressantes, et le procureur avait choisi la voie de la modération.**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'achat a été illégal et que l'accusé ne s'en défend point.

Nous condamnons l'accusé Huitez à une amende de 1 écu, en suivant le réquisitoire. Que le condamné fasse dès lors attention à ne pas reproduire l'erreur de comparaitre à nouveau devant nous.

En ce 1er juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il se leva alors et quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

Acte d'accusation

A tous salutations.

Nous sommes réunis icelieu grâce à sieur Huitez, celui-ci c'est octroyé le droit de négliger son rôle de père de famille, en bafouant un décret municipal établi pour le bien de la communauté.
Sieur Huitez a acheté une stère de bois à la mairie sans en avoir le droit.

Huitez ne correspondant donc pas aux critères du fameux décret que je vais vous citer.
" Art.3 : Seuls les charpentiers, les boulangers, et les forgerons résidant à
Mauléon, ou des agents mandatés par les autorités municipales ou
comtales sont autorisés à acheter du bois sur le marché de Mauléon. "

Cela nous amenant à l'article suivant :
" Art.5 : Tout contrevenant sera considéré comme affameur, et encourre des poursuites devant la Cour de Justice pour escroquerie. "

La police de Mauléon vous a écris par deux fois afin de vous proposer un accord à l'amiable, vous n'avez pas eut la courtoisie de leur répondre.

Qu'avez vous à répondre à cela ?

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Et bien l'exemple de bonne volonté est assez flagrant.
L'acte est minime, une médiation aurait été aisément facile, mais non, sieur Huitez nous offre son silence.
Hélas aussi petit soit le crime, celui là en est un, un acte d'affameur même !
De plus il semblerait que l'individu vit en autarcie dans une cabane en ruine et ne peut donc le forcer à se faire accompagner par un parrain s'il brille par ses absences.

En conséquence de quoi, je demande à la cour une condamnation alternative, 1 écu d'amende et à une scéance de gavage public par les soins de notre nouvelle bourrelle.

*Fait à Pau le 28 mai*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.