Elias - Escroquerie - relaxe - 01 juin 1456

Escroquerie - relaxé - 1er juin 1456

Procès ayant opposé Ellias au Comté de Béarn

Ellias était accusé de escroquerie.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Beaucoup de bruit, beaucoup de paroles, des actes et des faits décrits par différentes bouches. Cela était une affaire dans le fond simple, mais diablement mais exposée de toute part.**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Une Cour de Justice n'est point un lieu adéquat pour faire de la politique, qu'elle soit municipale ou comtale. Ceci étant dit, nous pouvons faire lecture du verdict.

Entendu que l'accusé, ainsi que les témoins, ont montré que l'achat des stères avaient été effectivement fait, mais que surtout la revente à la mairie avait été elle même effective.
Entendu que les témoignages présenter à la Cour n'ont pas pu établir que l'accusé avait proféré des paroles contredisant le fait qu'il ait résolu ce différent.
Entendu enfin que la Sergent de Mauléon appuie le fait que l'affaire est close.

Nous relaxons l'accusé des charges qui lui sont reprochées. Il peut partir librement.
Nous l'invitons cependant à ne pas reproduire un comportement pouvant le faire revenir par devant nous.

En ce 1er juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il se leva alors et quitta la pièce **

Citation :

Acte d'accusation

A la cour, salutations.

Nous sommes réunis icelieu grâce à sieur Ellias qui s'est octroyé le droit de bafouer un décret municipal et ce, de deux manières différentes, contrevenant donc ainsi à la coutume du bon sens du père de famille.

Il a acheté 22 stères de bois sur le marché de Mauléon le 21 mai de cet année.

Je vais vous citer le dit décret et les deux articles transgressés :

" Arrêt municipal de prévention des pénuries :
- Art.3 : Seuls les charpentiers, les boulangers, et les forgerons résidant à
Mauléon, ou des agents mandatés par les autorités municipales ou
comtales sont autorisés à acheter du bois sur le marché de Mauléon.
- Art.4 : Le quota d'achat maximum est fixé à douze (12) stères de bois par boulanger, charpentier, ou forgeron et par jour. "

Sieur Ellias n'étant le jour de l'achat d'aucun corps de métiers autorisé, il tombe sous l'article 3.
Et ayant acheté 22 stères en place de 12 du quota journalier maximun auquel il n'avait même pas droit tombe sous l'article 4.
Ceci nous amenant à l'article 5 que je vais vous lire :

" Art.5 : Tout contrevenant sera considéré comme affameur, et encourre des poursuites devant la Cour de Justice pour escroquerie. "

Fait agravant, sieur Ellias ne pouvait ignorer ce décret l'ayant lui-même écris lors de son mandat de maire.
De plus, malgré les tentatives de médiation de la prévôté, celui-ci c'est permit dans dicter les conditions et de faire des réflexions déplacés.

Je laisse la parole à la défense.

Fait à Pau le 23 mai 1456

Citation :

Première plaidoirie de la défense


*Visiblement amusé par la situation, Ellias se rendit de son propre grès à la Cour de Justice. Il écouta l'acte d'accusation, et prit quelques notes, le sourire aux lèvres. Quand vint son tour de s'exprimer, il se leva.*

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, bonjour.

J'ai l'impression que l'affaire d'aujourd'hui est une perte de temps, pour la mairie de Mauléon, pour notre Justice, et aussi pour moi même. Dame Kyllie, maire récemment élue de Mauléon, a voulu là appliquer bêtement la loi... or, le principe de bon sens du bon père de famille va totalement à l'inverse de cet acte.

Je vous explique la situation, dans l'ordre chronologique. Ce 21 mai, à 19heures, j'achète 22 stères de bois à la mairie, dans le but de faire un transfert d'argent avec le sieur *erron*. J'apprends, quelques minutes plus tard, qu'une plainte a déjà été posée par dame Kyllie a mon encontre, et transmise par le Bailli, sieur Godasse57 à la prévôté, via mésange. Quelques instants plus tard, je croise dame Kyllie en taverne, en présence de dame Keane77, que j'appellerai ensuite à la barre. Celle-ci, sur un ton proche de l'agression, demande donc à ce que justifie mes actes, et me menace de prendre des mesures à mon encontre. Je lui explique qu'il ne s'agit que d'un "emprunt" pour un transfert de fonds, et que les stères reviendraient quelques instants plus tard. Aux alentours de 19H50, je mets 20 des 22 stères en vente sur le marché, au prix de 4,45 écus (au lieu des 4,50 écus auxquels je les ai acheté) et la mairie les achète à 20h10. Le lendemain, je reçois l'ordre de remettre en vente les deux stères manquants. J'explique que c'est la personne avec qui j'ai fait les transferts, sieur *erron*, qui les possède, et lui propose, puisque j'ai acquis ma forge durant la nuit, de compter les 2 stères manquants dans mon quota du jour.

Refusant cette solution, dame Kyllie m'envoie une missive m'imposant une amende, et menace de me mettre en procès. Sa missive n'expliquant pas que c'est le Procureur qui a pris cette décision, je crois que c'est notre maire, et m'insurge, du fait qu'elle ait pris le droit de m'imposer une amende de manière arbitraire, sans décision de justice. Je lui propose aussi de donner le nom de la personne qui possède les stères pour les récupérer, en expliquant qu'elle les a peut être déjà mises en vente, comme je le lui avais demandé. Dame Kyllie ne comprend pas... et me signale que je serai mis en procès... ultime tentative de ma part, je lui propose à nouveau de prendre contact avec le sieur qui possède les stères... sans réponse de sa part.

Voilà, aujourd'hui, pourquoi je me retrouve devant ce tribunal. Je tiens donc à attirer l'attention sur plusieurs points :

Tout d'abord, l'acte d'accusation est faussé... il n'y est fait nulle part mention de mon action de bonne volonté, c'est à dire la remise en vente des 20 stères, achetées par la mairie. Je suis prêt à le prouver si nécessaire. La gravité des faits est donc surestimée.

Concernant la médiation, je tiens là aussi à souligner l'erreur de notre Procureur : ce n'est pas la prévôté qui a tenté cette initiative, elle n'a d'ailleurs jamais été mise au courant de l'affaire, si vous reprenez mon récit, ou demandez à l'un des agents. C'est MOI qui ai pris l'initiative de la médiation, et de la remise en vente des stères que je possédais à un prix INFERIEUR a celui d'achat. Par cet acte, vous comprendrez que le fait que je n'ai pas rendu les deux stères n'est pas un problème de volonté, mais de capacité, étant donné que je ne les ai pas en ma possession. Sans cela, j'aurai déjà été mis en procès depuis quelques temps, sans aucune tentative d'arrangement à l'amiable, et ce point là, dame Keane77 va venir vous le confirmer à la barre. Absence de médiation... cela pourrait passer pour un vice de procédure...

Je tiens aussi à signaler l'étrange cheminement de la plainte : depuis quand un Bailli est il habilité à prendre en charge les plaintes, et à les transmettre à la prévôté? N'est-ce pas le rôle du sergent ou du lieutenant de la maréchaussée? Le fait d'être de la famille du plaignant ne doit pas donner de nouvelles compétences à un Conseiller comtal, d'autant plus que cela donne l'impression d'une justice à deux vitesses : on a vite voulu instruire mon procès, sans aucune tentative de médiation, alors que dans les cas précédents, à propos du même arrêté, les sergents de Mauléon ont pris le temps, et on eu l'occasion, de mettre en place une médiation qui ont évité les procès. Là aussi... les procédures courantes semblent avoir été oubliées...

Je souligne aussi l'attitude de dame Kyllie, qui a refusé toute tentative d'arrangement à l'amiable, et qui semblait extrêmement pressée de voir cette affaire devant les tribunaux. Pourquoi ne m'a t-elle pas demandé, comme je lui ai proposé, qui était la personne qui détenait les deux stères manquantes? D'autant plus qu'aujourd'hui le sieur *erron* est mort, se focaliser plus vite sur une issue à l'amiable lui aurait peut être permis de prendre contact avec lui, pourquoi donc cet empressement à me mettre en procès?

Concernant l'amende qui m'avait été proposée pour une pseudo-médiation, j'estime en avoir payé une partie, puisque vendre 20 stères à 4,45 écus au lieu de 4,50 revient à 1 écu de pertes pour moi, dans la poche de la mairie. D'ailleurs, une amende est-elle nécessaire si aucun dommage n'a été causé à la mairie? Au contraire, l'affaire lui a profité, puisqu'elle a pu se faire 5 deniers de bénéfice supplémentaire sur chaque stère.

Enfin, dernière chose... l'accusation n'a pour l'instant avancé aucune preuve dans ce procès, peut on juger quelqu'un sans preuves? D'ailleurs, le Prévôt des Maréchaux, Dame_Floryne, me refuse l'accès à certaines pièces du dossier, que seule la prévôté peut voir, n'est-ce pas une pratique douteuse?

Pour toutes ces raisons, je demande donc ma relaxe pure et simple. S'il le faut, je trouverai un moyen de rendre les 2 stères manquants à la mairie, nous pouvons nous arranger entre personnes responsables. 2 stères, n'est-ce pas quelque chose de dérisoire? Mais le fait que notre maire ait clairement dépassé son rôle, que l'affaire ait été menée sans soucis apparent des procédures, que des informations incomplètes aient été transmises au Procureur, le refus de médiation, et d'autres raisons, montre qu'on a tenté là d'appliquer la loi sans considération des règles usuelles, et sans aucune souplesse.

Afin de terminer ma longue tirade, je signalerai au passage à dame Kyllie qu'il n'était pas nécessaire de mener un procès à mon encontre pour m'écarter de la vie politique de Mauléon : je ne comptais pas briguer une nouvelle fois la Mairie, ni intervenir dans ses affaires pendant quelques temps, puisque j'allais partir quelques jours en voyage.

Merci de m'avoir écouté et pour votre patience.

J'appelle maintenant dame Keane77 à la barre.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Une perte de temps... oui, et ce n'est pas une impression, vous nous faites bien perdre notre temps.

Comme durant la médiation, vous reconnaissez l'infraction... mais toujours en vous cherchant des excuses.
L'acte d'accusation est bon, sieur l'affameur, vous avez souillé deux article de lois, ils sont cités, vous savez donc pourquoi vous êtes ici.
Vous nous dites avoir acheter 22 stères de bois, vous avez juste oublié un détail, vous auriez du dire : j'ai acheté frauduleusement 22 stères de bois.
Hélas pour vous, la mairie vous a prit en flagrand délit, vous êtes bel et bien un affameur.
Il a fallu que vous trouviez à polémiquer sur vos actes délictueux sans jamais vous remettre en question, sans jamais exprimer de regret quand à votre acte d'affameur public.

Le bon sens de notre coutume nous dit, que dis-je, nous hurle : vous n'aviez pas à acheter ce bois !
Votre bon sens, lui, l'a fait en sachant très bien l'existance de cette loi puisque vous l'avez instaurée.
Votre bons sens, lui, a refusé la médiation en restituant à l'instant les 22 stères au prix d'achat.
Non, votre bon sens vous a octroyé le droit d'acheter illégalement du bois ainsi qu'une quantité bien supérieure au taux légal, et de plus imposer vos conditions pour une "éventuelle" restitution... sieur Ellias l'affameur, vous manquez de bon sens.

Vous chercher des prétextes vains sans jamais vous repententir d'être affameur, non l'acte d'accusation n'est pas faussé.
je le répète puisque cela a du vous échappé :
Vous êtes coupable d'avoir violé, piétinné, baffoué l'article 3 et l'article 4 stipulant :
"- Seuls les charpentiers, les boulangers, et les forgerons résidant à Mauléon, ou des agents mandatés par les autorités municipales ou comtales sont autorisés à acheter du bois sur le marché de Mauléon.
- Le quota d'achat maximum est fixé à douze (12) stères de bois par boulanger, charpentier, ou forgeron et par jour. "

Sieur Ellias, le jour de votre abomination, étiez vous de ces corps de métier ?
Non, vous ne l'étiez pas, vous l'avez reconnu.

Sieur Ellias, ce jour ou vous vous faisiez affameur public sans aucune honte, avez vous achetez 22 stère, chiffre supérieur au 12 autorisé par ceux qui en ont le droit ?
Oui, vous l'avez fait, vous l'avez reconnu.

Sieur Ellias, avez vous eu la demande de la mairesse habilité à ce genre de chose, de restituer les stères ?
Oui, vous l'avez refusé, vous l'avez reconnu.

Sieur Ellias, malgré votre tentative d'imposer vos conditions lors de la première médiation, avez vous reçu un deuxième courrier pour restituer les stères ?
Oui, vous l'avez reçu, vous l'avez reconnu.

Vous reprochez donc à l'ensemble de la justice béarnaise vos actes délictueux et ce sans le moindre remord.
Le procureur ne sait pas faire un acte d'accusation, la mairesse n'a pas le droit de tenter une médiation qui n'est pas obligatoire mais reste à la mansuétude de la prévôté, vous arrangez tout cela à votre sauce, et rien ne va si ce n'est pas imposé par vous et à vos conditions.

Je note à ce sujet une de vos remarque :
" le Prévôt des Maréchaux, Dame_Floryne, me refuse l'accès à certaines pièces du dossier, que seule la prévôté peut voir, n'est-ce pas une pratique douteuse. "
Au sujet de celle-ci, si vous ne vous rétractez pas en présentant vos excuses à la cour, au prévôt ainsi qu' au Comté de Béarn, je me verrai dans l'obligation de vous poursuivre en cour de justice pour diffamation envers le prévôt de notre Comté.
Cela montre bien là votre caractère tyranique, doit-on toujours vous obéir et faire comme bon vous semble ?
Non, les plaintes ne sont pas ouverte au tout venant, on ne fera pas exception pour vous, même si vous vous appelez Ellias.
Ne sous estimez pas ce détail dans votre seconde plaidoirie, je ne l'oublierais pas, notez ma compassion envers vous de vous laisser une chance, à nous de constater si vous serez toujours aussi méprisant.


L'acte d'accusation est bon, sieur l'affameur, vous avez souillé deux article de lois, ils sont cités, vous savez pourquoi vous êtes ici.
La gravité des faits, je les donne dans le réquisitoire, nous allons maintenant revoir les faits dans leur ensemble.

- Vous avez bafoué la loi en achetant des stères illégalement et l'avez méprisé en dépassant même le quotat alloué à ceux qui y ont droit, et de plus vous connaissez très bien cette loi pour l'avoir mit en place, pour les autre mais pas pour vous ?.

- Prit sur le fait, la mairesse, dans son bon droit, elle, vient vous dire de restituer les stères, en vous offrant la possibilité d'oublier cette histoire.
Vous refusez tout net en voulant imposer vos conditions comme ça vous arrange, être affameur ne vous dérangeant pas le moins du monde, vous octroyant à vous même une dérogation afin de bafouer la loi.

- Vous avez effectivement remis 20 stères en vente à 4.45 soit 0.05 en dessous du prix d'achat... qui est un acte atténuant je le consède.
... mais plus d'une heure après ? que 20 stères sur les 22 ?
Heureusement pour vous la mairesse était présente à ce moment là pour les racheter, sinon pensez vous que la parole d'un affameur est été prise en compte ? remerciez là plutôt de sa bonne foi.
Elle les a achetée ? n'est-ce pas le rôle de la mairie ? elle s'est enrichie ? on vous a demander de tout restituer et au même prix, votre démarche certes louable vient de vous tout seul.
Ne venez pas reprocher à la mairie de s'être enrichi alors que vous en êtes le seul responsable, 1: d'avoir prit les stère, 2: de les avoir mit à ce prix.
Ne vous est-il pas venu à l'idée qu'elle devait vérifier dans un fol espoir que vous restituerez effectivement les stères ?
Si elle le devait, elle n'a fait que son devoir.
Venir vous voir, et rajouter aux longues heures passées dans son bureau, rajouter encore de longues heures sur le marché, parce que sieur l'affameur a décidé qu'il en serait ainsi.

Si dame Kyllie était si vindicative que vous le prétendez, pourquoi n'avez vous pas rendu les stères, les 22 stères, à 4.50 écus comme elle vous l'a demandé afin de clore le sujet ?
L'avez vous fait ? non.
Si elle était si agressive que cela, votre bon sens ne vous a pas dit, je suis en tort, j'ai commis une infraction, je rends les stères à l'instant et on en parle plus ?
L'avez vous fait ? non.
Si elle était si arrogante, pourquoi n'avez vous pas écris à la police de Mauléon ou au prévot si vous ignoriez le nom des sergent ou lieutenant en leur disant, j'ai commis une infraction mais je souhaite restituer les stères et présenter mes ecuses afin de me racheter.
L'avez vous fait ? non.
Quitte a dire, sans la nécessité de détailler, vouloir les restituer à autre que dame Kyllie incompatibilité de caractère ou autres raisons personnelles ?
L'avez vous fait ? non.

- Cela fait, il manquait encore deux stères que vous vous refusez a restituer, méprisant la deuxième médiation, imposant encore vos conditions.
Vous ne les avez plus et l'on doit se mettre à genoux pour que, peut-être, dans votre infinie bonté vous nous accorderez le nom de celui qui les détient ?
Non, ça ne marche pas comme ça, vous les avez acheté, vous en êtes responsable, vous devez les rendre, pas votre copain, voisin, cousin.
La justice n'a pas que ça a faire, c'est à vous et à vous seul qu'il revenait rendre ces stères.

Sur le tout vous n'exprimez toujours aucun remord, le seul témoin de l'affaire est votre fiancée, demoiselle Keane77.
Madame le maire dans son bon droit est venue vous demander de rendre les stères sinon une plainte serait déposée.
Le ton ? elle nous donnera son témoignage, mais partant du principe que vous violez la loi et devenez affameur public, comment exigez vous que l'on vous parle avec douceur ?
Je pense plutôt qu'elle a fait preuve de fermeté et que ne se pliant pas à votre "souplesse" et votre propre justice, vous soyez mécontent.

Je note néanmoins cette phrase, je vous cite :
" je signalerai au passage à dame Kyllie qu'il n'était pas nécessaire de mener un procès à mon encontre pour m'écarter de la vie politique de Mauléon "
Les procès, c'est moi qui les lance. Vous bafouez la loi et ensuite vous criez au complot ?
Il n'y a aucun rapport, alors gardez vos allusions insultantes, qui font plus qu'éclabousser ma personne.

Vous avez achetez illégalement des stères, allant même jusqu'à dépasser le quotats à ceux qui sont dans leur bon droit.
Vous avez remis sur le marché, et si je suis votre version de par vous même, ce qui est atténuant.
Mais si la mairesse n'avait pas été présente pour justifier vos dires ?
Vous êtes de plus passé forgeron le lendemain, ceci est aussi atténuant, mais vous ne l'étiez pas le jour du crime. Et qu'en bien même vous l'auriez été, vous avez allègrement dépassé les quantités.
Pour une transactions ? ne me dites pas qu'il n'y avait que des stères de bois sur l'ensemble du marché. Vous aviez donc d'autres possibilités.
Vous avez eut la possibilité de restituer les stères, refusant encore de restituer les deux dernières, imposant encore vos conditions.

Cela étant mesuré, et notant votre comportement insultant vis à vis de la cour, je ne demanderais pas de peine légère, néanmoins, dans un esprit d'apaiser tout doute et n'oubliant pas que vous êtes coupable, je vous tend la main car il est possible qu'avoir eu affaire à un autre médiateur avec lequel vous n'avez pas un passif de discorde aurait amélioré les conditions... ce dont je doute vu votre comportement.

Si l'accusé plaide coupable, fait preuve de remord et présente ses excuses aux béarnais, à la cour de justice ainsi qu'à la prévôté et à Dame Kyllie.
Si l'accusé restitue les biens escroqués, en l'occurence, deux stères de bois au prix d'achat à un controleur judiciaire qui lui sera désigné. [contacter le prévôt]
Si l'accusé fait un don de 4 stères à deux écus à un controleur judiciaire qui lui sera désigné. [contacter le prévôt]
Le tout avant sa deuxième plaidoirie, il sera demandé la clémence à la cour de justice et de n'ajouter aucune autre amende, juste coupable et l'inscription au casier judiciaire.

Si l'accusé s'y oppose, je demande une amende à l'attention du Roy de 50 écus et 1 jour de prison pour vos propos déplorables au tribunal.
- Pour frais de justice : 50 écus.
- Pour insulte à la cour : 1 jour de prison.

Et sachez que je n'oublierais pas le "détail".

*Fait à Pau le 26 mai 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le Juge ! Dites moi que c'est une blague ! J'assiste à une parodie de procès ! Soit votre Procureur est fou, soit il ne connaît pas son métier, ou bien c'est de la mauvaise foi !

50 écus et un jour de prison ! La justice n'est-elle pas un juste milieux? Et le voilà, avec sa rhétorique creuse, ses airs d'Inquisiteur, et ses postillons visibles même à l'autre bout de la salle d'audience, en train de vous inciter à prendre une mesure totalement excessive. Un jour de prison, pour deux stères? Pourquoi les esclavagistes n'ont ils droit qu'à des amendes de 2 écus? 50 écus de frais de dossier? Pourquoi serai-je le seul à payer des frais de dossier? Mon affaire est-elle si coûteuse? Pourtant, même les brigands n'ont pas à payer ces frais... j'ai une soudaine envie de crier à la justice à deux vitesses ! Pourquoi tant de sévérité sur mon dossier, alors que les institutions béarnaises se sont montrées jusque là responsables et mesurées?

Devant une telle haine, car oui, bien au delà du zèle ou de la conscience professionnelle, c'est de la haine que montre aujourd'hui notre Procureur, et craignant d'être victime d'une injustice, j'accepte, pour le moment, le marché proposé par le magistrat. Mais, qu'il cesse de se laisser emporter par ses émotions, et de tenter d'emporter l'assistance avec lui par quelques effets de style et questions rhétoriques ! Dame Lara60 viendra témoigner de ma bonne foi.

A entendre notre Procureur, le monde est divisé entre bon et mauvais : parce que j'ai enfreint un arrêt municipal, je suis le diable en personne, et le voici en train de rejeter toutes les fautes sur moi, et tous ceux qui me soutiennent sont aussi mauvais. Cessez donc ce manichéisme à deux écus, nous sommes devant un tribunal, pas dans je ne sais quel conte pour enfant ! "Abomination", quel mot ! Me suis-je donc pris à la veuve et à l'orphelin?

Je ne me cherche pas d'excuses, j'ai reconnu mes torts d'entrée, lorsque dame Kyllie est arrivée en taverne ce jour là... j'ai même demandé à ne pas me justifier. Vous me faites rire en disant que je me cherche des explications, et surtout que j'ai refusé la médiation. N'est-ce pas contradictoire? Vous dites à un instant que je refuse la médiation, et quelques minutes plus tard, concédez que j'ai rendu 20 des stères. Soyez cohérent ! Et j'ai bien expliqué que les 2 stères manquants n'étaient plus en ma possession... mais cela vous ne le comprenez peut être pas : on ne peut transformer 20 stères en 22... pourtant cela me semblait évident. Quant à acheter 2 stères sur le marché pour les rendre... à 15 écus pièces, vous me prenez sûrement pour un pigeon...

Quant au métier que j'occupais... vous savez très bien que le lendemain j'étais forgeron, et que donc, les 2 stères manquants pouvaient être mis sur mon quota... mais vous ne savez sûrement pas ce qu'est appliquer intelligemment la loi... il est vrai que la conception commune de la législation est assez étrange.

Le plus marrant, c'est que vous interprétez mes dires pour leur faire signifier autre chose : oui, j'ai reçu une demande de la mairie pour restituer les stères, mais APRES avoir restitué les 20 premières stères. Et j'ai dû refuser, car je n'en avais pas la capacité (dois-je vous donner une explication sur l'incapacité? Le concept est peut être trop subtil pour vous). La mairie aurait tout simplement attendu que je puisse récupérer 2 stères, j'aurai eu le temps de le faire ! Ne cherchez donc pas à faire croire que j'ai refusé la médiation pour la totalité des 22 stères, c'est d'ailleurs moi qui en suis à l'origine. Quant à l'argument de dame Kyllie selon lequel la mairie n'avait pas été prévenue de la mise en vente des stères, il ne tient pas debout : d'abord, je lui ai dit que j'allais les remettre quelques instants après (soit environ 10 minutes), et de plus, je ne comprends pas la nécessité de revendre forcément les stères à la mairie : cela lui a coûté plus de points d'Etat qu'autre chose, alors que l'essentiel était assuré : du bois était bien en vente sur le marché, à un prix inférieur à celui proposé par la mairie, de surcroît.

Quant à ma volonté d'imposer des conditions... appelez vous la recherche d'un compromis l'imposition d'une condition ? J'ai proposé de mettre les 2 stères sur mon quota, ce qui m'aurait autorisé à n'acheter que 4 stères au lieu de 6 le jour là... je n'ai jamais voulu l'imposer au maire, mais le proposer. Ensuite, la seconde condition que j'ai soi-disant dictée est... la politesse. N'a-t-on pas le droit à une marque de respect de la part d'autrui, quelques soient les conditions? Excusez-moi si j'accorde de l'importance à la bienséance...

Je pense avoir fait preuve de ma bonne foi... à moins que je soit encore dans l'obligation de vous expliquer à nouveau les nuances que je viens d'évoquer... il semble que vous ayez eu du mal à les saisir lors de ma première plaidoirie. Je ne reviendrai pas sur le chapitre de ma volonté d'imposer... vous avez l'explication au dessus.

Quant aux propos tenus sur dame Floryne, je n'ai aucune excuse à faire : j'ai exprimé la vérité : je n'ai pas accès aux informations contenues dans mon dossier, et je me suis interrogé à haute voix sur la légitimité de cet acte : je n'estime pas que les informations contenues dans mon dossier soient d'une importance stratégique, et que me les transmettre mette le Comté en péril. Par contre, refuser de me les donner, c'est refuser de mettre l'accusation et l'accusé sur un pied d'égalité, et je ne sais pas si cela entre vraiment dans ma conception de la justice.

Maintenant, vous pouvez toujours tenter de me mettre en procès pour diffamation, j'en ferai de même pour vous, puisque vous m'avez qualifié de tyran... je trouve cela bien étrange, venant de quelqu'un qui n'a jamais été à Mauléon sous mon mandat de maire, d'autant plus qu'il semblait que peu s'en plaignaient. Allez donc voir les choses de vous même avant de porter un jugement.

Je vois aussi que vous me considérez comme coupable avant même la fin du procès, puisque si je vous cite, vous dites : "sinon pensez vous que la parole d'un affameur est été prise en compte ?". Je pensais que dans le domaine de la justice, on se devait de considérer l'accusé comme innocent avant tout jugement... et pour répondre à votre question : j'avais conservé les preuves de la revente des stères, d'ailleurs, si vous avez encore un doute...

Concernant les modalités de remise en vente des stères (vous vous répétez... je suis obligé de répondre à plusieurs reprises à vos mêmes arguments... est-ce pour donner un peu plus de poids à votre réquisitoire qui n'en a, en fait, presque pas?), je répète que je ne vois pas la différence entre le fait que ce soit le maire, la prévôté ou moi qui les remette sur le marché, du moment qu'elles étaient à nouveau disponible pour les producteurs de Mauléon. Cela aurait été un gain de temps pour notre maire, de plus... dois-je vous expliquer comment?

Quant à vos doutes sur mon témoin... ils me font rire. Certes, dame Keane est ma fiancée... mais dame Kyllie a été mon adversaire politique... dans ce cas, votre raisonnement peut aussi tenir : nous avons été en opposition, elle peut donc avoir un grief contre moi... avouez que dans ce cas on ne peut plus faire confiance à personne. D'ailleurs, vous, monsieur le Juge, et moi, faisions partie de la même liste aux dernières élections comtales, la liste Béarn. Si on suit votre raisonnement, vous ne m'auriez donc pas mis en procès, et monsieur le Juge Morkar devrait me relaxer... et pourtant, la réalité est toute autre. Je l'ai déjà dit au début de ma plaidoirie : cessez donc votre manichéisme : nous avons l'espace d'une élection comtale, été alliés politiques. Je suis du mauvais côté, comme vous étiez mon colistier, vous êtes aussi un "méchant". Vous prenez maintenant la défense des intérêts de dame Kyllie et de la mairie de Mauléon... elle aussi est donc aussi "méchante" que nous. Dans ce cas, nous sommes tous les trois du côté obscur, que fait-on à débattre ici? Vous voyez que votre raisonnement est ridicule ! Et pour continuer sur dame Keane, vous êtes en train de remettre en cause sa parole devant un tribunal, et donc d'insinuer qu'elle a émis un faux témoignage... deuxième diffamation de votre en quelques minutes, sans preuves ! C'est du beau pour un Procureur.

Ah... et puis... sur la fin de votre réquisitoire... -je fais abstraction des répétitions de vos arguments déjà donnés au début, votre stratégie de martèlement des arguments donne plus l'impression d'une incohérence qu'autre chose-, je vois que vous évoquez enfin les circonstances atténuantes (dont le nombre a été réduit, par rapport à celles que j'ai exposé). N'est-ce pas contradictoire avec votre tentative de diabolisation de ma personne? D'autant plus que vous appelez à la sévérité du juge juste après cette concession... ah... vous n'êtes pas bien malin, si vous souhaitiez me voir recevoir une peine sévère, vous auriez pu cacher ses concessions dans le flot de vos arguments incohérents...

Concernant les excuses à faire : je ne m'excuserai pas à la prévôté, j'ai démontré un peu plus haut que je ne voulais pas insulter notre Prévôt, mais seulement interroger notre Justice sur un problème éthique. Je ne m'excuserai pas auprès des Béarnais, puisque seule une partie d'entre eux a été concernée par cette affaire : les Mauléonnais. Je présente donc mes excuses aux habitants de Mauléon qui ont été lésés par mon acte... je doute qu'il y en ai beaucoup. Quant à mes excuses à donner aux institutions béarnaises... elles sont disponibles sous la forme de stères et d'écus que dame Lara60 a collecté pour le Comté.

Enfin, contrairement à ce qui est demandé, je ne vais pas plaider coupable, et demander ma relaxe, en m'appuyant sur les trois principes fondateurs de notre justice :

le critère du bon père de famille : j'ai restitué les stères, en voulant éviter de passer par la mairie, pour ne pas faire perdre de temps à notre maire. J'ai de plus enfreint le décret en connaissance de causes : étant ancien maire, je savais que je n'échapperai pas à la justice, puisque ces stères étaient vendues par la mairie au tarif habituel, de plus, par mon expérience de maire, je savais que les stères s'écoulaient assez peu rapidement pour la mairie, du fait d'une faible activité économique, et donc que mon acte n'aurait pas de graves conséquences, d'autant plus que je comptais remettre les stères sur le marché. Le décret que j'ai enfreint est à la limite obsolète : il avait été pris lors des débuts du village, pour éviter la pénurie de bois. Aujourd'hui, Mauléon peut se fournir convenablement en bois, à Lourdes et chez nos voisins Rouergats.

Universalité d'action : si toute personne enfreignant la loi réparait de sa propre volonté son erreur, permettant à la mairie de faire un écu de bénéfice de cette manière, et acceptant ensuite de payer une amende sous demande du procureur, la situation de notre Comté serait encore meilleure.

Jurisprudence : toute personne ayant remis les stères en vente sur le marché après les avoir acheté illégalement, et ce, après demande de la prévôté, n'ont même pas été mises en procès. De mon côté, j'ai remis les stères en vente de ma propre initiative, en acceptant de perdre de l'argent dessus et de payer une amende de surcroît. De plus, contrairement aux autres contrevenants, j'ai dû prouver la revente des stères, (allez donc voir dans les bureaux de la prévôté à Mauléon, je me souviens qu'aucune preuve n'avait été demandée, dans l'affaire Thomus88 par exemple). J'ai donc rempli des conditions plus sévères que celles que la jurisprudence dictait pour ne pas être inquiété par la justice.

En vertu de ces trois principes, des arguments avancés tout au long de mes deux plaidoiries, de mon respect des conditions dictées par le procureur, je demande donc la relaxe.

Citation :

La défense a appelé Keane77 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,

Je m'appelle Keane et je suis venue témoigner en faveur d'Ellias dans son procès pour escroquerie.
Effectivement, j'ai été temoin d'une discussion entre Kyllie et Ellias a la taverne.
Kyllie reprochait a Ellias d'avoir acheté des stère de bois.
Ellias a donc proposé de les revendre, à un prix inférieur à celui d'achat. Elle ne voulait apparament pas regler ça à l'amiable et ne paraissait finalement pas s'interresser aux stères, préférant le menacer de sanctions

Citation :

La défense a appelé Lara60 à la barre

Voici son témoignage :
*Lara entra dans le tribunal, salua la cour et prit la parole*

Votre Honneur,

Je me présente, Lara, sergent de Mauléon, j'ai pris contact avec messire Ellias afin de connaitre son choix quant aux propositions émises par monsieur le procureur.
Il a choisit de me restituer 6 stères de bois pour un montant de 17 écus. La transaction s'est effectuée sans problème.
Merci de m'avoir écoutée.

Citation :

L'accusation a appelé Kyllie à la barre

Voici son témoignage :
Kyllie approcha de la barre quand on l’appela.

Votre honneur,

Ce 21 Mai, je fus très surprise de voir que les 22 stères en vente sur le marché venait d’être acheté par Messire Ellias, ancien maire de Mauléon qui avait mit en place ce décret.

Lorsque je l’ai aperçu dans l’une des tavernes, j’y suis entrée afin de comprendre pourquoi cet homme avait ainsi bafoué un décret qu’il connaissait mieux que personne, Messire Ellias n’a pas jugé bon d’arranger cette histoire, se voyant déjà en procès alors que je n’avais nullement évoqué cela lors ce court échange, oui court échange car il ne semblait pas vouloir discuter. Pour lui remettre les stères à 4,45 écus devait être suffisant pour arranger la situation, apparemment il semblait se croire au dessus de ce décret…

Je n’ai point était agressive ou menaçante envers Messire Ellias, en tant que Mairesse de Mauléon, je n’ai fait que mon devoir, j’ai cherché à comprendre dans un premier temps, il n’a pas voulu obtempérer, de ce fait j’ai transmis les preuves de cet achat à notre prévôt Dame Floryne, n’en déplaise au Sieur Ellias …

Messire Ellias à peut être remis en vente les stères à 4,45 écus mais il ne m’a pas prévenue de la remise en vente, si je ne m’étais pas trouvé au marché à ce moment la, la mairie n’aurait pas récupérer ces stères et le profit fait sur ces stères par la mairie ne vient que du choix de Messire Ellias de remettre en vente à ce prix. Il n’a pas pris l’initiative de médiation puisque c’est moi qui suis allée le voir en taverne. Si il avait pris la peine de demander la permission ou si il avait utilisé autre chose que les stères pour sa transaction, toute cette histoire n’aurait pas eu lieu. Je trouve déplorable venant d’un ancien maire pareil attitude…

Messire Ellias se plaint d’une non médiation, alors que des qu’il lui à été donné d’arranger les choses, il ne l’a pas saisi, il n’a fait que me manquer de respect ainsi qu’aux conseillers ducales maintenant…

De plus il mélange cette histoire à une affaire de politique qui n’a rien à faire dans ce procès et qui est totalement puéril.

Je ne pense pas que le témoignage de Dame Keane77 soit des plus objectifs dans cette histoire, j’ai tenté la médiation mais Messire Ellias c’est juste contenté de me dire qu’il remettrais les stères en vente et j’aurais du de ce faite me contenter de sa façon de faire. Messire Ellias n’étant pas la loi et ne pouvant les appliquer comme bon lui semble, j’ai fait ce que je me devais de faire. Cette histoire est des plus regrettable…

Merci de votre écoute Messire le Juge.