Fingon - TOP (1) - Coupable - 16 Juin 1456

Trouble à l'ordre public - coupable - 16 juin 1456

Procès ayant opposé Fingon au Comté de Béarn

Fingon était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Aujourd'hui, il fallait régler le cas Fingon qui avait quelques affaires en cours. Afin de rendre une justice impeccable, les verdicts avaient été énoncés pour chaque affaire, séparément. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé s'est rendu responsable d'un achat effectif de 10 pains, que cet achat était bien au dessus du nécessaire requis par le Très Saint Créateur pour se sustenter chaque jour.
Entendu que l'accusé ne nie pas les faits et montre une certaine acceptation

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable.

Il est donc condamné à une amende de 30 écu, qui ira remplir les fonds monétaire royaux pour l'aisance de la cour et l'entraide des nécessiteux.

En ce 16 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Votre honneur, nous sommes ici pour juger sieur Fingon sur ses actes bafouant le rôle du bon père de famille instauré par notre coutume.

Sieur Fingon, vous vous êtes rendu coupable d'avoir acheter du pain sur le marché de Tarbes, le 30 mai au matin, à 8h40 précisément, 10 miches de pain, violant ainsi une loi pénale du Comté de Béarn, je cite l'article 4.Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire.

Etant originaire du comté d'armagnac et de comminges.
Etant donné que 5 pains auraient suffit à vous alimenter durant les 5 jours.
En conséquence de quoi vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.

Qu'avez vous a y répondre ?

Citation :

Première plaidoirie de la défense

je l'ai acheté pour revendre dans ma 5 taverne à 5 écus pour aider les plus pauvres

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Nous serions tous très émus de votre geste si généreux si vos derniers actes ne vous contredisaient pas.
Et quand bien même l'acte était généreux, vous auriez aux courriers des policiers qui tentaient une médiation, cela aurait permit de régler l'affaire avant le procès.
De plus vous n'êtes pas sans savoir que nul ne doit ignorer la loi, et encore moins bafouer celle-ci.

Vous avez acheté 10 miche de pain, et ce à Dame_foryne, prévôt des maréchaux de notre Comté, alors que votre qualité de non-béarnais à ce moment là ne vous en autorisait que 5.

En prenant compte de vos déclaration, et que vous reconnaissez la votre crime bien qu'en tentant de l'amoindrir, je ne doute pas que vous ne refuserez une peine alternative, permettant de faire montre de votre bonne volonté.
Si l'accusé achète une stère de bois d'un montant de 25 écus sur le marché de Tarbes, posé à son attention, il ne sera demandé que la confirmation de sa culpabilité.

Si l'accusé s'y oppose, je demande à la cour une amende de 50 écus pour le Roy, 1 jour de prison et 20 coups de fouet en place publique.

*Fait à Pau le 3 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Vous avez cas faire moins de lois ca serat plus simple pcq avec tout ce qui y a je me demande si les gens d'ici on le droit de faire quelque chose.

donc j'achéte votre stère a 25 écus

Citation :

L'accusation a appelé Dame_Floryne à la barre

Voici son témoignage :
Floryne de Loisel avait été convoquée au tribunal pour déposer un témoignage. Elle s’y rendit sans tarder.

*Bonjour Monsieur le juge, monsieur le procureur,

Pour ceux qui dans l’assistance ne le sauraient pas je suis Floryne de Loisel, prévôt des maréchaux du Béarn. Mais ce n’est pas en tant que telle je suis ici aujourd’hui mai en tant que boulangère dans le village Tarbes.
Je mets en vente tous les jours ma production afin de pallier à la pénurie et le 30 mai dernier le sieur ici présent m’a acheté 10 miches de pain.
J’ai d’ailleurs amené ici même la preuve de la vente inscrite sur ce parchemin (http://www.weplug.com/images_1/743596d0cec31854997a3a60ee2f76ef20080531120932.jpg). Or il s’est avéré après enquête qu’il n’est pas béarnais et qu’il a donc contrevenu au droit coutumier en vigueur chez nous qui stipule ceci dans :

[Livre II : lois pénales :
4. Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire.]

Etant prévôt des maréchaux je me dois de connaître les lois et j’ai donc aussitôt averti le procureur.
Cette personne m’a aussi été signalée comme un fauteur de trouble et comme un révolté.
Je demande la plus grande sévérité à son encontre car il bafoue toutes les lois qu’il peut.*

Floryne ayant terminé son témoignage, se retira dans la salle pour suivre le reste du procès.