Ixoo - Esclavagisme - coupable février 1459

Comté du Maine

Procès pour « type de procès »

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 23 février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Ixoo

Procureur: Dimaro
Juge: Arnaud Giboint

Acte d’accusation

Citation :

Procès à l�encontre de Ixoo
En date du 23/02/1459
Ville des faits : Montmirail

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Votre honneur, nous Dimaro di Campiglio, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons une nouvelle fois devant vous, pour vous exposer le cas de messire Ixoo.

Ixoo est accusée d'esclavagisme, pour avoir récidivé le lendemain et embauché un ouvrier à 12.00 écus alors que le salaire doit être de 14.00 écus minimum.

messire Ixoo , vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :

« "Chapitre IV - DU DROIT PENAL
Article 11 : Classification des crimes et délits
Article 11.3 : L'esclavagisme

Celui qui propose ou embauche en dessous du salaire minimal du Comté ou de la municipalité se voit inculpé d'esclavagisme "

"Décret sur les salaires --

La grille des salaires à Montmirail est la suivante :

* Pour 0 à 9 caractéristiques, embauche minimum à 14 écus

* De 10 à 19 caractéristiques, embauche minimum à 17 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour esclavagisme.

Fait par Maria_Paz
Reconduit Par Cresusv, maire de Montmirail,

A Montmirail,
Le 21 décembre 1458. " »

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :
https://nsm05.casimages.com/img/2011/01/28//110128075621479247541354.png
https://nsm05.casimages.com/img/2011/01/29//110129030746479247546736.png


Ce dossier est actuellement traité dans le bureau du Procureur : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/t7239p15-ixoo-esclavagisme-28-01-1459-ai

Nous rappelons à cette personne, qu�elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

De même nous lui rappelons ses droits juridiques selon le coutumier Mainois :
« CHAPITRE II - DES LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX

Article 2 : Des droits de justice

Nul ne saurait être condamné sans un procès équitable.
CHAPITRE IV � DROIT PENAL:
Article 6 : Récidive
Toute récidive expose l�accusé à voir la gravité des peines pour les délits et crimes qu�il a commis s�accroître.

Article 7 : Aveux
L�aveu et la confession des délits et crimes par l�accusé peuvent tempérer les peines appliquées.

Article 9 :
Un accusé qui accepte de verser directement son amende au Comté ou à l�une de ses Mairies verra sa peine réduite. Cette demande devra émaner de l'accusé dès sa première plaidoirie. Il en sera de même s'il demande de permuter sa peine de prison en journée de travail : mine, verger, ou forêt. Dans ce dernier cas, le nombre de jours de travail sera égal au nombre de jours de prison. Le salaire ou la vente de la récolte ou de la coupe sera reversé ensuite intégralement au comté ou à la mairie. »

Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation : Orwynn ainsi que Xiavierbais.
Merci votre Honneur, je cède la parole à l�accusée !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,

Je trouve fort regrettable que l'accusé ne trouve point important de venir ici pour mener sa défense, ainsi, qui ne dit mot consent.

De plus, malgré deux relances de la médiation, l'accusé n'a daigné collaborer.

Au vu des faits avérés
Au vu du témoignage du Sergent de police

Nous, Ailvin Wolback, procureur en la justice du Maine, requerrons une amende de 15 écus !

J'en ai fini, votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Orwynn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Seconde affaire, mêmes protagonistes. Orwynn tout en saluant les représentants de la justice du Maine, s'avança et parla de sa voix forte :

Votre Honneur, je suis ici pour témoigner en ma qualité de Sergent de Police pour la ville de Montmirail.

Dans l'exercice de mes fonctions, j'ai pu constater le 28 janvier 1459 que l'accusé avait embauché le Sieur Xavierbais au salaire indécent de 12 écus là où la grille des salaires prévoit un minimum légal à 14 écus !

Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Xavierbais à la barre

Verdict

Citation :

Je Arnaud Giboint Juge du Maine par la volonté de sa grnadeur la Comtesse Maelia. en l'absence de l'accusé je suivrais donc les réquisition du procureur et comdamne l'accusé à verser une amende de 15 ecus

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.