Psubre - Esclavagisme - Relaxé février 1459

Comté du Maine

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 23 février 1459
Verdict rendu le février 1459

Nom de l'accusé: Psubre

Procureur: Dimaro
Juge: Arnaud Giboint

Acte d’accusation

Citation :

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Votre honneur, nous Dimaro di Campiglio, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de messire Psubre.

Psubre est accusé d'esclavagisme, pour avoir récidivé le lendemain et embauché un ouvrier qualifié à 16.00 écus alors que le salaire doit être de 17.00 écus minimum.

messire Psubre, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :

« "Chapitre IV - DU DROIT PENAL
Article 11 : Classification des crimes et délits
Article 11.3 : L'esclavagisme

Celui qui propose ou embauche en dessous du salaire minimal du Comté ou de la municipalité se voit inculpé d'esclavagisme "

"Décret sur les salaires --

La grille des salaires à Montmirail est la suivante :

* Pour 0 à 9 caractéristiques, embauche minimum à 14 écus

* De 10 à 19 caractéristiques, embauche minimum à 17 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour esclavagisme.

Fait par Maria_Paz
Reconduit Par Cresusv, maire de Montmirail,

A Montmirail,
Le 21 décembre 1458. " »

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :
https://2img.net/r/ihimizer/i/psubreescbis.jpg/

https://2img.net/r/ihimizer/i/psubreescbis2.jpg/

Ce dossier est actuellement traité dans le bureau du Procureur : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/t7297-psubre-esclavagisme-09-02-1459-ai

Nous rappelons à cette personne, qu�elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

De même nous lui rappelons ses droits juridiques selon le coutumier Mainois :
« CHAPITRE II - DES LIBERTES ET DROITS FONDAMENTAUX

Article 2 : Des droits de justice

Nul ne saurait être condamné sans un procès équitable.
CHAPITRE IV � DROIT PENAL:
Article 6 : Récidive
Toute récidive expose l�accusé à voir la gravité des peines pour les délits et crimes qu�il a commis s�accroître.

Article 7 : Aveux
L�aveu et la confession des délits et crimes par l�accusé peuvent tempérer les peines appliquées.

Article 9 :
Un accusé qui accepte de verser directement son amende au Comté ou à l�une de ses Mairies verra sa peine réduite. Cette demande devra émaner de l'accusé dès sa première plaidoirie. Il en sera de même s'il demande de permuter sa peine de prison en journée de travail : mine, verger, ou forêt. Dans ce dernier cas, le nombre de jours de travail sera égal au nombre de jours de prison. Le salaire ou la vente de la récolte ou de la coupe sera reversé ensuite intégralement au comté ou à la mairie. »

Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation : Orwynn ainsi que Mikita.
Merci votre Honneur, je cède la parole à l�accusée !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,
J'ai par courrier reçu le témoignage de Dame Mikitia,

Courrier que voici
*sortant le papier*

" J'ai été utilisée, et sous payée par messire psubre, et ce dernier ne m'a jamais contacté pour que l'on s'arrange à l'amiable. Pour ma part, en cas d'oubli ou de manque de fonds, je propose généralement de payer le reste plus tard à la taverne, mais celui ci ne m'a même pas contacté après son interpellation par le lieutenant de la ville.

Je ne demande aucunement une peine exceptionnelle, mais je demande à ce qu'un peu de savoir vivre lui soit inculqué. "

Par ailleurs, votre honneur, je vous informe que l'affaire a été traitée en médiation, avec l'accord de la procure.
Ainsi, la seule peine que je requiers, est le dédommagement de la victime.

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Messire,

Je me présente devant vous ce jour pour reconnaître mes torts. J'avoue que par méconnaissance des règles, je fais parfois des erreurs. J'ai dans ma vie, plus usé d'outils pour travailler que je ne me suis nourris de livres me permettant d'accéder à toute l'instruction nécessaire au respects de nos lois... Je ne cherche pas à me dédouaner de mes méfaits mais plutôt à vous faire comprendre mes actes. Ma récidive n'est due qu'au fait que ma mésange est parfois très fourbe (elle cache mon courrier dans des cachettes qui sont parfois loin du lieu où je peux les trouver facilement!). Bref, je ne vais pas prendre plus de temps à la cour, j'ai acquitté les 2 amendes dont on m'a parlé (la seconde tardivement car cette satanée mésange avait fait des siennes...).
Voilà, je me soumettrais donc à la peine que vous me réservez.

Votre dévoué écervelé.
PSUBRE»

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Orwynn à la barre

Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Mikita à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

je n'ai rien à déclarer en faveur de l'accusé.

Verdict

Citation :

le juge regarda le prévenu et s'adressant à lui

Accusé levez vous

J'entends bien que vous ayez pu avoir quelques problèmes avecpigeon qui ne voyage pas toujours dans la bonne direction, et que vous puissiez avoir quelque lacune en matière de lois. mais vous savez lire apparemment donc à l'avenir consultez donc les avis placardé au panneau de la mairie concernant les salaire qui doivent être offert

le fait que vous ayez aquité vos amende prouve toutefois que vous n'êtes pas de mauvaise fois, en l'occurence
Je Arnaud Giboint juge du Maine par la grace de sa Grandeur la Comtesse Athéna
vu ls considération plus avant énoncées prononce relax à votre endroit

vous pouvez quittez libre ce tribunal

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.