Artagnan - Esclavagisme - coupable février 1458

Comté du Maine

Procès pour Esclavagisme

En date du mois de février 1458
Procès instruit le janvier 1458
Verdict rendu le 6 février 1458

Nom de l'accusé: Artagnan

Procureur: Arnaud Giboin
Juge: Anorion2

Acte d’accusation

Citation :

Messire Juge, dames et sirs présents icelieu, Nous voici à nouveau devant vous pour querir justice à l�encontre du sieur Artagnan à qui il est reproché acte d�esclavagisme pour avoir le vingt-septième de janvier de notre année offert embauche sans qu�il fut requis de minima de compétence
Vu le décret Comtal en date du 28 de novembre 1457 concernant l�obligation d�assortir toutes embauches d�un minimum de 4 points de compétence
Vu l�offre d�emploi émise par l�Accusé ci-après présentée comme preuve à charge

https://2img.net/r/ihimizer/img43/5379/artagnan.jpg

Vu que la dite offre à été prise avant que celle-ci ne puisse être corrigée

http://moe.mabul.org/up/moe/2010/01/27/img-221345a2lyf.jpg

Vu l�échec de la médiation menée par la médiatrice de Laval Dame Oo.cerise.oO et la réponse faite par le contrevenant

je cite :

Bonsoir Artagnan,


Vous vous êtes en effet rendu coupable d'esclavagisme en embauchant, le 27/01/1458, Kenren pour un salaire, certes, de 16 écus mais sans exiger les 4 points de caractéristiques comme le stipule la loi.

Lois relatives aux salaires :
En vertu du Coutumier Mainois, le salaire minimum d'embauche dans le Maine est fixé à 14 écus, avec au minimum 4 points de caractéristiques.

Le non-respect de cette loi, qui est affichée bien visiblement sur le mur de la mairie, est un délit et est passible d'amende.
Le non-paiement de cette amende dans les délais est passible du tribunal.


Afin de régulariser au plus vite votre dossier, je vous invite à vous acquitter de votre amende sous 48 heures en achetant le stère de bois que vous trouverez sur le marché au prix de 13 écus.

détail :

9 écus d'amende et de frais de dossiers,
4 écus correspondant au prix du stère de Bois que vous aller acheter pour régler votre amende.

Je reste a votre disposition pour toute information complémentaire.

Oo.Cerise.oO, Médiatrice juridique de Laval.

post scriptum : Après avoir réglé l'amende, ne remettez pas le bois en vente si vous n'en avez pas l'utilisation sans l'accord préalable du Maire.

Expéditeur : Artagnan
Date d'envoi : 2010-01-27 22:24:54
C'est quoi ce ridicule...

je donne plus d'argent et moins de caractéristiques pour aider les niveaux 1 et c'est de cette façon qu,on remercie...

aucune cohérence... c'est complètement abérrant ...

si je donnais, comme certain, 12 écus, je dirais que c'est vrai...j'enfreins une règle...mais là... charrions pas...

artagnan qui n,en revient pas


Appelons maintenant à comparaitre devant la Cour le sus nommé Artagnan pour y répondre de délit d�Esclavagisme, pour n�avoir pas respecté les termes du décret comtal ci-avant énoncé, et y être jugé.

Je rappelle à l�accusé qu�il peut demander l�assistance d�un avocat pour présenter sa défense, que s�il n�en connait pas il a la possibilité de s�adresser à Maître Jason Bâtonnier du Barreau du Maine qui pourra outre sa personne lui designer l�un de ses confrères
Je laisse maintenant avec votre permission parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,

J'aimerais premièrement vous remercier pour le prévilège de me permettre de me défendre quant à cette accusation nommé acte d'esclavagiste.

Il est important de mentionner que j'ai engagé une personne au-delà du prix minimal. En effet, j'ai offert un montant de 16 écus à la personne engagée soit 2 écus au-dessus des normes minimales.

Si je me rapporte maintenant à la définition d'esclavagisme "des travailleurs non libres et généralement non rémunérés ou très peu rénuméré. Dans mon cas à moi, je crois que je n'enfreins pas cette règle. La personne fut payée au-delà des normes minimales

De plus, je crois que j'aurais pû mériter seulement un avertissement de la part de la médiatrice. Comme il y a souvent des modifications aux différentes lois, il est possible d'en échapper quelques unes (surtout sur des points mineurs comme celle qui nous concerne).

En sommes, j'aurais entièrement ma responsabilité si j'avais donné un emploi à 12 écus ou moins, car j'aurais effectivement fait preuve d'esclavagiste.

Je vous remercie, votre honneur, pour l'attention portée à ma cause.

Artagnan

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Messire Juge, Dame Cerise, Je comprends que la médiatrice puisse largement s'interroger sur les méandres de la justice et l'esprit pouvant paraitre parfois tordu de ses représentants (sourire).
Mais il est cependant vrai que la loi en vigueur concernant les embauches nous causa parfois bien des soucis. Comment ne pas entendre effectivement les propos de l�accusé arguant de sa bonne fois en embauchant à un prix supérieur à celui du salaire minimum.
Ce n�ai pas sa générosité que nous jugeons ici mais bien le non respect de la loi. Alors on nous dira que l�on ne sait pas, que l�on revient de voyage ou de faire retraite et que l�on n�est pas au courant, ou que le pigeon, volatile désorienté pour beaucoup, adressé par la médiatrice n�a jamais trouvé la volière de l�accusé ou que sais je encore.
S�il est vrai que l�on peut parfois trouver matière à critiquer la promptitude de la maréchaussée à dresser procès verbal et infliger des amendes il n�en est pas moins vrai également que certains filous jouent de ces arguments parfois douteux pour nous amener à compatir, et à nous montrer plus clément
Maintenant Messire Juge, Dame Cerise, il est également vrai que la loi est la loi et que nul n�est censé l�ignorer, Comme le fait justement remarquer la médiatrice, celle-ci est rappelée sur le panneau d�affichage de la mairie, rappelée sur la halle de nos villes et publiée en bonne place en gargote. De plus dame Cerise nous informe ici que l�accusé aurais déjà été avertit pour des faits similaires, toutefois preuves n�étant fournies de cela nous ne retiendrons simplement que le fait que l�accusé semble être déjà connu des services de la médiation.
Alors devant telle situation que devons nous faire, certes le salaire offert dans le cas présent fut supérieur au minimum légal, certes il n�y a pas à proprement parler exploitation de la personne humaine, mais il y a toutefois non respect d�une loi dument promulgué, et ne pas respecter la loi c�est s�exposer à des sanctions. Sanctions dument notifiée par la délivrance d�une amende.
Et refusant de se soumettre au paiement de l�amende l�accusé commet une fois de plus le délit de non respect de la loi puisque c�est bien cette dernière qui prévoit que le médiateur peut sanctionner les délits commis par une peine d�amende.
EN vérité messire juge ce que nous devons sanctionner ici ce n�est pas tant le fait d�avoir omis d�assortir son offre d�embauche de quelques compétences de la part de l�accusé mais bien le fait qu�il refuse par cette action de se soumettre aux lois du Comté et c�est à ce titre que je me dois requérir.
En conséquence pour ne pas avoir respecter la loi concernant les conditions minimal devant être apportées à toutes offres d�embauche et avoir refuser de se soumettre à la décision de la médiatrice je requiers que l�accusé Sir Artagnan soit condamné à payer à la médiatrice l�amende prévue et normalement infligé par cette dernière dans un délai de 24 heures à défaut de quoi il se verrait à nouveau traduit devant ce tribunal pour non respect d�un décision de justice, charge à la médiatrice de nous faire connaitre l�exécution de cette sentence, ainsi qu�a une amende de 10 écus au titre de la justice afin qu�il n�oublie pas dans l�avenir faire en sorte de se renseigner des lois en vigueur dans notre Comté.
J�en ai fini votre honneur et passe la parole à la défense pour le cas ou elle voudrait commenter notre plaidoirie

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,

J'aimerais premièrement vous remercier de me permettre de venir ici encore une fois...Effectivement, il est important de spécifier certains points de mon argumentaire. Je dois aussi répondre à certaines allégations à mon égard.

Différents éléments me rendent quelque peu perplexe. Premièrement, j'ai effectivement toujours engagé les gens à 0 caractéristique ( jusqu'au moment où j'ai reçu l'accusation de la part de madame Cerise). Dans ce sens, j'engage presqu'à tous les jours afin de permettre aux gens de travailler à abattre mes élevages de cochons. J'ai donc engagé pendant de longues semaines sans que je ne reçoive moindre accusation. Si je peux me permettre, je vois davantage (et cela à mon sens est encore plus problématique )des gens qui engagent à 12 écus sans avoir d'accusation...mais bon cela n'est pas de mon affaire.

On me dit que j'ai déjà reçu des avertissements pour des faits similaires... jamais cela ne s'est produit... j'ai déjà vendu par erreur, il y a presque 1 an des carcasses de cochons à trop haut prix (et j'ai payé ma sentence), car cela s'avéra pour moi une injustice grave de ma part. J'ai même fait un don à l'église à deux reprises afin de confesser ce péché...

on mentionne que j'ai enfrein la loi en ne payant pas la sentence... En effet, car trouvant injuste la dite sentence, je voulais venir à vous afin de communiquer mon désaccord. Comme je l,ai dit avant, si mme la lieutenant m'avait donné un avertissement et que j'avais ensuite répété l'erreur...il m'aurait fait plaisir de payer mon dû. je ne crois donc pas que le fait d'être devant vous soit un acte criminel qui doit par le fait même être puni outre mesure.

Par ce deuxième plaidorie, j'implore tout simplement votre compréhension. Je suis assuré, votre honneur, de votre intégrité. En espérant que je serai gracié...

Vous remerciant votre honneur pour votre écoute

artagnan

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Oo.cerise.oo à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Merci Monsieur le Juge de me donner la parole....


Alors selon Messire Artagnan le fait de n'avoir point respecté une loi aurait valu, selon lui "seulement un avertissement" ?

Je me permets de rappeler à Messire Artagnan que cette loi est en vigueur dans notre comté depuis le 28 novembre 1457 comme vous l'avez mentionné Monsieur le Juge.
Il permet donc de supposer que ce Messire à eu à embaucher depuis cette date !
Peut-être est-il passé au travers de la surveillance de la police ou bien qu'il ai déjà été averti à plusieurs reprises qu'il était en infraction et ai accepté de modifier ses offres. Qu'il arrete de nous faire croire qu'il n'était pas au courant de la Loi !

Les villageois n'ont-ils pas pour devoir de se renseigner des lois en vigueur ?

En ce qui me concerne,jamais il ne m'a été spécifié que la loi exigeait de la part de la médiation qu'elle "avertisse" le contrevenant avant de lui affliger l'amende en cas de non respect de la loi... Et quand la médiatrice trouve un dossier sur son bureau, déposé par un sergent ou lieutenant de police ? Il est déjà bien souvent trop tard pour que le médiateur puisse "avertir" qui que se soit de quoi que ce soit !

Maintenant il faudrait m'expliquer à quoi sert de faire des lois et faire en sorte qu'elles soient respectées sans que la médiation se fasse taper sur les doigts parce qu'elle n'aurait pas "jouée les nounous" vis à vis des contrevenant !
Ou bien y'a des lois et elles doivent etre appliquées ou bien on fait de l'épicerie et on arrange les lois selon ce que untel va venir pleurnicher que la vilaine médiatrice ne l'a pas prévenu avant !

Les lois ne sont pas faite par la médiation !
La médiation se contente de faire ce qu'on lui demande....... Veiller à ce que la Loi soit respectée avec l'aide des sergent et lieutenant de police !

Maintenant si vous jugez que Messire Artagnan qui... gloire à lui ! à embauché à 16 écus et à donc fait acte de générosité peut être excusé de ne pas s'être tenu au courant de la Loi en vigueur en "omettant" les 4 points de caractéristique exigés par la loi, puisse sortir de ce tribunal sans se voir infligé d'amende..... librre à vous ! Mais faudra qu'on m'explique le fonctionnement de la justice ! et surtout qu'on enlève de cette loi les 4 points de caractéristique exigés !

Verdict

Citation :

En ce sixième jour de février, de l'an de grâce 1458, Nous, Anorion2, Juge du Maine, allons rendre notre verdict.

Messire Artagnan, veuillez vous lever

Vous êtes accusé d'esclavagisme car en regard des lois de ce Comté, il est rendu obligatoire de n'embaucher qu'à certaines conditions. Cela n'est pas de mon fait, mais telle est la loi, et tous les employeurs du Maine y sont tenus. Vous y compris.

Nous ne retiendrons à votre encontre aucun acte de récidive car personne n'a été en mesure de faire la preuve que vous ayez mal agi dans ce sens dans le passé.

Nous sommes certain qu'à l'avenir, vous saurez prendre en compte la loi sans attendre de courriers éventuels des services de police ou de médiation. Et sans attendre de venir ici nous faire causette. Non que cela nous déplaise, mais reconnaissez que cela aurait pu être évité.

En conséquence, et au vu des actes reprochés, nous vous déclarons coupable et vous condamnons à une amende de 10 écus.

Vous pouvez à présent vous retirer.

*le coup de marteau résonna dans la salle, clôturant cette affaire*

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.