Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Elmokni – Esclavagisme – Coupable – 13 Février 1458 Mar 20 Avr - 2:00 | |
| Elmokni – 13 Février 1458 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Vanyel
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
 Nini89
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 50 écus
Verdict rendu le 13 Février 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*un dossier pas comme les autres... cette fois-ci c'était un cas d'esclavagisme, non une énième violation du dernier décret comtal. Elle le parcourut, passa faire un tour aux archives pour voir les notes des précédentes affaires auxquelles messer Elmokni avait déjà dû répondre par le passé et sortit de son bureau.
Ah, les couloirs du tribunal, hantés par l'ombre noire de la robe sombre du procureur qui n'est pas fichue de laisser les scribes se reposer, il lui en faut toujours un sous la main pour l'accompagner dans les salles d'audience. Les pauvres vont finir par jouer ce privilège aux dés, le perdant devant l'accompagner, bref.
Entrer dans la salle, saluer le juge, poser le dossier sur une petite table et se tourner vers le coin des accusés.*
Votre Honneur, en ce 22e jour du mois de janvier 1458, moi, Vanyel d'Arezac, ouvre un procès à l'encontre de messer Elmokni pour esclavagisme, ou plutôt récidive d'esclavagisme.
En effet, le 16 janvier 1458, celui-ci a été surpris à déposer une offre d'emploi au salaire plus que modique de 12 écus dans la bonne ville de Tarbes. Constatant cela, le sergent Nini89 lui a signalé son infraction et indiqué la marche à suivre pour retirer l'offre fautive. Cela n'a malheureusement pas été fait, et, sans doute distraite, dame Xena07 a pris cette offre.
Pour rappel, notre coutumier stipule que le salaire minimum d'embauche en Béarn est fixé à 15 écus.
' 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.
Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.'
C'est pourquoi messer Elmokni est convoqué ce jour au tribunal, pour répondre de son acte.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Elle regarda l'accusé arriver, s'attendait à ce qu'au moins il prenne la parole, attendre... attendre... il se contenta de regarder la cour avec un air plus ou moins éberlué, faisant mine de ne pas comprendre pourquoi il était ici ? Écouter ensuite le témoignage de Nini89 et hocher la tête pour la remercier avant de reprendre la parole*
Votre Honneur, je pense que le témoignage de l'agent de la prévôté de Tarbes est.. éloquent voire accablant.
Se présenter icelieu en faignant l'ignorance au lieu d'assumer ses actes n'est pas fait pour plaider en la faveur de l'accusé.
Celui n'en étant pas à sa première affaire de ce genre je requiers à son encontre une amende 50 écus, assortie de 4 jours de travaux d'intérêts généraux et, bien sûr, le dédommagement de dame Xena07.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
bonjour votre honneur
nous somme présent ici car Messire Elmokni
a embaucher pour un salaire de 12 écus et selon nos lois le minimum est de 15 écus je lui est envoyer un courrier en lui demandans de retiré l offre qu'il avais déposer a la mairie mais hélas il ne ma pas répondu et l offre a été prise par Dame Xena07.
Et se messire n est pas a sa première affaire pour embaucher en dessous des 15 écus cela est la troisième fois qu'il embauche a se prix la.
et quand je lui est envoyer le courrier comme quoi la justice aller s en occuper il na pas dénier a répondre a mes courrier et na pas essayer a dédomager la victime.
Je vous demande de faire un exemple avec cette personne qui ne tiens pas compte de nos loi et qu'il dédomage Dame Xena07.
Merci
puis je retouna a ma place
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
La dernière affaire du jour était un cas d'esclavagisme. Voilà bien des gens que Paddy méprisait... Comment pouvait-on se comporter ainsi et exploiter son prochain.
Paddy pris une double rasade pour s'éclaircir la voix et dit :
En ce 13 février 1458, la cour vous reconnait coupable d'esclavagisme et vous condamne à une amende de 50 écus.
Et s'il vous arrivait de recommencer je n'hésiterais pas à vous envoyer méditer dans une cellule sombre de notre prison.
Et en refermant le dossier, il conclut :
L'audience est levée.
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