Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Sir_brandon_daniell – TOP – Coupable – 11 Novembre 1457 Mar 21 Sep - 4:12 | |
| Sir_brandon_daniell – 11 Novembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Lune.
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 Julio14
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu + Prison 3 jours
Verdict rendu le 11 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du Samedi 17 Octobre 1457, un procès à l'encontre de Sir_brandon_daniell sous le chef d'accusation de Trouble à l'Ordre Public (TOP).
Permettez-moi de vous relater les faits.
Dans la nuit du vendredi 16 Octobre, la ronde des miliciens était composé des personnes suivantes :
-Le chef-maréchal de Lourdes, Philios.
-Le maréchal, Dame Mélian.
-Les miliciens Wilur, Sirkevin, Kerian, et Draguemoi.
-Daravan, ECM, Julio_14, et les compagnons
Tout se passait bien lorsque la mairie a été prise d'assaut par des hommes qui se disaient révolté. Grâce au courage de nos miliciens, la révolte a pu être maté, et certains coupables reconnu. Parmi eux, Sir_brandon_daniell, originaire du Pays de la couronne d'Aragon.
Je vous cite dés à présent l'article de loy qui m'amène aujourd'hui à vous :
*Extrait du coutumier
3) Révolte
Toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.*
En s'attaquant à la mairie, l'accusé, qui ne semble pas être motivé par des fins idéalistes mais plutôt par cupidité, s'est rendu coupable de Trouble à l'Ordre public.
Je me permet également d'appeler à la barre Julio_14 afin qu'il puisse reconnaître l'accusé en tant que l'un des membres ayant prit d'assaut la municipalité.
Je rappelle également à l'accusé qu'il est en droit de se faire représenter par un avocat à l'adresse suivante : http://les-avoks-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation rendu à Pau le dimanche 18 Octobre 1457.
Aknaïl, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre Honneur,
Je me tiens devant vous avec un accueil amical,
J'ai été arrêté à Lourdes pour travailler et manger quelque chose, parce que je suis sur le chemin de la cité appelée Urgel en Espagne, je suis venu par cette voie parce que je l'ai entendu sur les routes qui prendrait sur l'Espagne avait beaucoup de voleurs, et ce fut ma grande surprise, je n'avais que 3 jours à Lourdes et déjà je vous avoue que trouble l'ordre public.
Je vous demande de tenir une enquête préliminaire et avoir déjà et une preuve suffisante, est de savoir comment le procès doit être appliquée, sinon je refuse de coopérer.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Je tiens à souligner que l'enquête préliminaire a déjà été faite puisqu'un dossier a été monté à l'encontre de l'accusé avec des preuves pour le moins irréfutables.
Vous venez d'entendre le témoignage de Sir Julio14 qui reconnait l'accusé comme étant l'un des complices de la tentative de révolte contre la mairie.
L'accusé semble avoir un sens de l'humour particulier. Dans un procès, nous n'appelons pas à la coopération des prévenus, nous leur laissons l'occasion de se défendre, tout simplement.
Si l'accusé préfère nier les faits qui lui sont reprochés aujourd'hui ; Le témoignage du milicien présent lors de la confrontation est plus que suffisant.
Madame la juge, j'ai bien l'impression que l'accusé se rit de nous. Sa culpabilité ne fait aucun doute et sa plaidoirie n'est qu'une vaine tentative pour gagner un peu de temps, surement en vu de fuir le comté.
Je requiert donc une peine d'emprisonnement de 3 jours afin d'apprendre à l'accusé qu'une mairie n'est pas un lieu où il est bon de mener une attaque.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Réquisitoire rendu à Pau le 20 Octobre 1457.
Aknaïl, Procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Julio14 à la barre :
Bonjour messires,
Comme l'a dit le procureur, je faisais depuis quelques jours des rondes et des gardes avec les Compagnons dans les rues et sur les remparts de Lourdes.
La nuit avait été relativement calme, mis à part des bagarres de chats. Peu après 4h, nous passions devant la mairie lorsque soudain, nous fumes surprit par des hommes en rage, qui nous prirent à parti et tentèrent de se diriger vers la mairie.
Au coeur de l'affrontement, lors d'un irréel moment de calme, la lueur d'une torche me permit de parfaitement voir le visage d'un des assaillants. Et il s'agit de l'accusé, Sir_brandon_daniell, que j'ai vu comme je vous voit.
Je suis certain de ne pas me tromper, et certain qu'il ne faisait pas que passé par là.
Voilà ce que je peux vous dire.
Julio14, Compagnon de Lourdes
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Le juge etait pret a rendre le verdict *
Accusé vous n etes point en ce lieu pour nous dire ce que nous devons faire mais pour assurer votre defense que visiblement vous avez chosi d occulter pour nous donner des conseiller !!
(le juge toussota) Nous nous passerons donc de votre cooperation ....
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés et aux vues des temoignages et du requisitoire du procureur ,ainsi que du votre defendeur
,je vous condamne pour TOP a 1 ecus d amende et 3 jours de prison
, Esperant que cette sentance vous donne a reflechir et ne plus vous revoir en ces lieux !!
le juge donna un coup de lutrin
Affaire classée
jugement rendu le 11 Novembre 1457
par Lune. juge du béarn | |
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