Philios
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 |  Sujet: Belgarath – TOP – Coupable – 11 Novembre 1457 Mer 31 Mar - 15:27 | |
| Belgarath – 11 Novembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Lune.
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 15 écus
Verdict rendu le 11 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 Novembre 1457 un procès à l'encontre de Sir Belgarath sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public (TOP).
L'accusé étant entré illégalement dans notre territoire et non nanti d'une autorisation en règle à été aperçu en train de circuler en lance dans le Béarn. Un courrier lui fût envoyer le 30 Octobre 1457 par un agent de la prévôté, Dame Fruitbasket, lui sommant de quitter le Béarn dans les 24h. Or l'accusé, qui n'a pas daigné répondre, est toujours en Béarn.
Je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.
Livre III: Lois pénales
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Vostre Honneur, membres de ce Tribunal,
Je ne nie aucunement être entré en Béarn dans une lance dont j'étais le meneur.
Les routes ne sont pas sécurisées, vous en savez quelques choses !
Pour arriver sain et sauf en Béarn, voyager en groupe armé est le moyen le plus sûr de voyager...
Mais pour ma défense, je vous exposerai les arguments suivants :
Voici la copie du courrier évoqué par messire le Procureur :
" Expéditeur : Fruitbasket de ouiskai
Date d'envoi : 2009-10-30 16:43:42
Sir Belgarath,
Les portes du Béarn sont fermer, vous êtes donc sommée à quitter les lieux sur le champ, vous avez moins de 24heures pour ne plus être sur le sol béarnais, si vous persistez, vous serez traduit sans nouvelle avertissement en procès.
Cordialement
Fruitbasket de Ouiskai sergent de à la prévôté, de Lourdes "
J'ai trouvé cette missive à mon hostel tandis que je rentrai fort tardivement des bois environnant...
C'est que, voyez-vous, je suis charpentier de mon état et lors de mon arrivée en Béarn, j'ai remarqué quelques essences que je n'arrive pas à me procurer en Helvétie.
Vous comprendrez, j'en suis certain, qu'après une dure journée de labeur, je ne me sentais absolument pas en état de reprendre la route de nuit ! Et à moins d'être pourvu d'ailes, ce que le Très Haut n'a pas jugé bon de m'accorder, il m'était impossible de quitter le sol Béarnais en moins de 24 heures !
[ HRP : mon action IG du jour était déjà engagée à réception de ce courrier ]
Messire le Procureur invoque le paragraphe 6 du Livre III des loys Béarnaises.
Il me semble que je ne puisse pas tomber sous le coup de cet article dans la mesure où, sitôt arrivé en sécurité en Béarn, j'ai dissous la lance au sein de laquelle j'avais voyagé !
[ HRP : dissolution effective de la lance le 30 Octobre au matin ! ]
En conséquence, je sollicite la Cour pour un non lieu pur et simple.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Cela ne signifie pas pour autant que vous êtes exempt des peines qui pèsent aujourd'hui contre vous Sir. Vous avez enfreint un décret en entrant illégalement sur notre territoire, votre simple présence est donc une infraction. De plus, la missive qui vous a été envoyé méritait une réponse. Si vous aviez prit la peine de demander un laisser-passer, vous n'auriez pas à vous justifier aujourd'hui.
C'est pourquoi je requiert à votre encontre une amende de 30 écus pour frais de dossier.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Réquisitoire rendu à Pau le 10 Novembre 1457
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
*Le blondinet se lève, salut la Cour...*
Ah, ben dites donc, messire Procureur, il vous en a fallu du temps !
Vous comprendrez aisément dès lors qu'il aura fallu pas mal de temps également aux héraults Béarnais pour diffuser l'édit auquel vous vous référez !
Je n'ai moi-même pu en prendre connaissance qu'à mon arrivée à Pau !
D'autre part, et je vous cite :
6.1Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.*
Je l'ai dit et je le répète : le courrier reçu a eu sa réponse dans la mesure où ma lance a été dissoute sans délai...
Il ne saurait donc être question de me punir comme vous le demandez !
Je réïtère donc ma demande relaxe.
Plaise à la Cour de me l'accorder...
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Le juge etait pret a rendre le verdict *
Accusé levez vous !
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés et aux vues des temoignages , du requisitoire du procureur , ainsi que des elements avancés par vous le defendeur ,je vous condamne pour TOP a 15 ecus d amende, Nul n est censé ignorer la loi !!
Esperant que cette sentance vous donne a reflechir et ne plus vous revoir en ces lieux !!
le juge donna un coup de lutrin
Affaire classée
jugement rendu le 11 Novembre 1457
par Lune. juge du béarn
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