Philios
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 |  Sujet: Junes – TOP – Coupable – 11 Novembre 1457 Mar 15 Juin - 3:30 | |
| Junes – 11 Novembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Lune.
Procureur de l’Accusation : Aknaïl
Procureur du Réquisitoire : Aknaïl
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 15 écus
Verdict rendu le 11 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 2 novembre 1457 un procès à l'encontre de Dame Junes sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public (TOP).
En effet, l'accusé est en situation illégale puisqu'elle ne détient pas de laisser-passer. Un courrier lui fût envoyé par le Dame Fruitbasket lui indiquant de quitter le territoire dans les 24h a compté de la réception de la missive. Celle-ci fût envoyé le 30 Octobre 1457, or l'accusé, qui d'ailleurs n'a pas daigné répondre, est toujours illégalement en notre territoire
De ce fait, je vous cite la loi enfreinte par l'accusé :
*Béarnais & Béarnaises,
Voyageurs & Voyageuses,
À tous, présents et à venir;
Qu'il soit su que désormais les frontières du Béarn sont déclarées fermées, en conséquence :
o L'entrée du territoire Béarnais est interdite à toute personne étrangère au Comté du Béarn et non munie d'un laissez-passer en règle.
o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Prévôt en fonction, actuellement Donà Lara Marqueyssac-Ravel dicte Lara60, Donà de Les Angles.
o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.
o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues.
Cette décision fait suite à diverses menaces brigandes, dont le Conseil Comtal Béarnais veut en épargner et protéger la province.
Cette mesure est effective dès sa publication, et ce, jusqu'à nouvel ordre.
Rédigé et publié le 13 Octobre de l'An de Grasce 1457 en le Castèth de Pau.
Au nom du Conseil Comtal Béarnais,
Caro Maledent de Feytiat, Comtessa do Béarn.*
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Acte d'accusation fait à Pau le 2 Novembre 1457.
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Je m'excuse si pas de réponse
Il a été tout d'abord mon peuple en camimo dans seogobe sachant déjà qui était en visite à la province et même pas un tube incombeniente
quand il m'a envoyé pour sr.Gilelven Saragosse par llamr du salaire, ils m'ont donné tort et ont dû repartir.
Deuxièmement: lorsque je me suis tourné pour revenir à la ville de Saint-Liziers de me payer mes j'ai eu, je suis passé par le même chemin qui a été à l'origine
tiers: dans la ville de Saint-Bertrand m'ont attaqué et colperaron de 12 fois et est mort comme je l'ai placé sur la page http://img59.imageshack.us/i/hoo.mp4/
et non pas obtenu aucune plainte
Quatrièmement, j'allais à la ville de lourdes, mais je n'étais pas autorisée parce que le système me dit qu'il ne pouvait pas parce qu'il était presque morte et ne pouvait pas passer à une autre ville. Là-dessus, si je reste dans la ville de tabes.
Je m'excuse si vous n'avez pas répondu mais je voulais avoir plus rapidement sans s'arrêter pour rentrer à la maison
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Je comprend votre frustration Dame Junes, mais la missive que vous aviez reçu méritait un réponse. Si vous aviez prit le temps de demander un laisser-passer, vous ne seriez peut-être pas en train de vous justifier. Quoiqu'il en soit, au vu des événements, je requiert à votre encontre une simple amende de 30 écus pour frais de dossier.
Votre Honneur, la parole est à la défense.
*Réquisitoire rendu à Pau le 10 Novembre 1457
Aknail, procureur du Béarn.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
comprendre ses actes, mais dites-moi alors, et payer l'amende de 30 couronnes et si moi et pour mon enfant à domicile qui n'a jamais eu cela m'arrive à moi.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Le juge etait pret a rendre le verdict *
Accusé levez vous !
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés et aux vues des temoignages , du requisitoire du procureur , ainsi que des elements avancés par vous la defendresse ,je vous condamne pour TOP a 15 ecus d amende,
Nul n est censé ignorer la loi !!
, Esperant que cette sentance vous donne a reflechir et ne plus vous revoir en ces lieux !!
le juge donna un coup de lutrin
Affaire classée
jugement rendu le 11 Novembre 1457
par Lune. juge du béarn | |
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