Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Hunterofnight – TOP – Coupable – 11 Novembre 1457

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AuteurMessage
Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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Hunterofnight – TOP – Coupable – 11 Novembre 1457 Empty
MessageSujet: Hunterofnight – TOP – Coupable – 11 Novembre 1457   Hunterofnight – TOP – Coupable – 11 Novembre 1457 EmptyMar 15 Juin - 3:16

    Hunterofnight – 11 Novembre 1457 – Coupable – TOP

    Juge : Lune.
    Procureur de l’Accusation : AnacrOn
    Procureur du Réquisitoire : AnacrOn

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Faster83
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Coupable + Amende 1 écu + Travail à la mine 4 jours
    Verdict rendu le 11 Novembre 1457



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      Votre Honneur,

      La bataille de Lourdes a opposé l'armée félonne Vae Victis à l'Ost béarnais entre le 6 et le 9 août 1457.
      Vae Victis n'a jamais reçu d'autorisation de la Comtesse élue du Béarn Eugénie de Varenne, Vae Victis est donc illégale et félonne comme sont félons tout ceux ayant combattu en ses rangs.
      Vae Victis a rejeté la demande de la Comtesse de désarmer ce qui l'a mené inévitablement à la confrontation armée avec l'Ost béarnais. L'accusé, Messire Hunterofnight a refusé la main tendue de la Comtesse qui avait promis le pardon à tous les combattants qui déposeraient les armes et est donc amené à répondre de ses actes devant la justice du Comté.
      Messire Hunterofnight le Comté du Béarn vous accuse de trouble à l'ordre publique.

      Messire Hunterofnight , vous avez signé le parchemin du 1 août 1457 lu en place de Pau dont voici un extrait : « Nous, le peuple du Béarn, trahi en notre qualité de citoyen, témoignons, en ce jour, d'un désir commun de cohésion, et décidons ensemble, dans une alliance populaire, de réclamer nos droits. C'est pourquoi, nous nous allions dès à présent, dans une volonté libre, dénuée de toute obligation extérieure, afin de réclamer, d'une part la démission de la Comtesse que nous déclarons inapte à défendre les intérêts du peuple du Béarn, et d'autre part l'absence d'hostilité à notre armée Vae Victis afin que le peuple du Béarn puisse se défendre contre l'armée comtale que la Comtesse est prête à envoyer contre le peuple pour le réprimer par les armes. »

      Dans ce discours dont l'accusé est signataire, Vae Victis se déclare l'émanation du peuple du Béarn et légitime pour parler en son nom. Je rappelle à la Cours, que seul le Comtesse élue du Béarn est légitiment apte à parler au nom du Comté et de son Peuple dont elle est l'émanation. Que seul le Conseil élu du Béarn, par délégation du pouvoir de la Comtesse, à la légitimité pour s'exprimer au nom des Béarnais.
      Je rappelle également que seul l'Ost béarnais, est reconnu comme armée légitime du Comté. Toutes autres affirmations seraient félonie envers le Comté du Béarn et son pouvoir légitime.

      Le 7 août 1457, plusieurs témoins vous ont aperçu sur le champ de bataille lors de la terrible bataille de Lourdes. Nous appellerons un témoin à la barre pour qu'il illustre cet acte d'accusation de son témoignage.

      Accusé, vous avez enfreint les lois suivantes :

      1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

      4)Du trouble à l'ordre public
      Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

      6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique.


      Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm

      Acte d'accusation rendu à Pau, le 28 août 1457 par le Procureur AnacrOn.

      La parole est à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Merci votre Honneur,
      Je tiens , dans la première partie de ce procès pour l'instant, à assurer ma défense seul et donc ne pas faire appel à un avocat.
      Je ne nierais pas avoir signé la déclaration ci-présente et je ne nierais pas non plus avoir participer a cette guerre, enfaite j'avoue toutes ces fautes et j'assumerais les conséquences de mes actes.
      J'ai toujours servis le Béarn, dame clemenceII pourra témoigner que je n'est jamais failli à mon devoir en tant que chef maréchal. Les événements de Lourdes n'ont été que la continuité de cette loyauté, je ne pensais faire que mon devoir de citoyen en manifestant ma colère contre le pouvoir en place , j'ai, nous avons, tenter de prendre le pouvoir par la force et nous avons échoué et j'assume cette faute et bien que je ne le mérite pas vraiment au vue du crime commis (car la guerre est la pire de toute les atrociter, surtout quand celle ci est contre nos frères et soeurs béarnais) je demande humblement la clémence du pouvoir en place.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      Votre Honneur,

      * puis se tournant immédiatement vers l'accusé *

      Messire Hunterofnight, nous ne sommes pas ici pour vous traîner dans la boue ou pour vous humilier ... Le but de ce Tribunal est de rappeler le Droit et la Loi ; en participant à une armée illégale, en vous révoltant par la violence contre le pouvoir en place, pouvoir élu par le Peuple, vous avez enfreint les lois de votre Comté.
      Il y a de nombreuses façons de montrer son mécontentement, de dire que l'on n' est pas d'accord ou d'affirmer son opposition ... Imaginez l'état de notre communauté, si chaque personne insatisfaite et contrariée prenait les armes pour régler ses problèmes ?
      Nous vivrions dans la guerre civile permanente et l'affrontement perpétuel ; nous sommes persuadés que ce n'est pas ce que vous recherchez !

      Il existe en halle et en gargote, des lieux pour exprimer sa colère ; il existe des élections organisées à un rythme soutenu pour soit se présenter à la place de ceux que l'on pense défaillants, soit choisir ceux que l'on veut voir gouverner le Comté.

      Messire Hunterofnight, ce Tribunal apprécie que vous reconnaissiez votre implication dans Vae Victis, il apprécie que vous ne fuyiez pas vos responsabilités.
      En guise de réparation et afin d'oeuvrer à la reconstruction, le Comté du Béarn demande une peine qui sera utile à tous : 7 jours de travaux à effectuer dans les mines de notre Comté, preuves à l'appui et à effectuer sur une période de 15 jours.

      Avant de finir, je me permets, au nom de ce Tribunal, mais je pense également au nom du plus grand nombre des Béarnais, d'espérer un rétablissement rapide du Seigneur d'Abidos, ce dernier a tant fait pour le Comté que sa perte serait irremplaçable ... Qu'Aristote veille sur lui et le protège !

      Merci votre Honneur.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Faster83 à la barre :

          *Le seigneur d'Abidos venait d'être appelé à la barre.
          Au grand étonnement de tous, personne ne vient se présenter.
          C'est alors que dans l'assemblée, ce lève un petit homme. Il s'avance un peu pour qu'on le voit.*

          « Madame le juge, Messire le procureur,

          Veuillez bien vouloir m'excuser de prendre la parole sans y être autorisé, mais j'ai une annonce à faire.
          Je me nomme Bartholomé. Je suis l'intendant du seigneur D'Abidos et je viens vous faire savoir qu'il ne pourra pas être présent à cette audience.

          Mon maitre est actuellement à l'hôpital comtal. Il a reçu une vilaine blessure durant un duel.
          Actuellement entre la vie et la mort, les médicastres qui s'occupent de lui, ne peuvent pas se prononcer sur l'évolution de son état de santé.
          En son nom, je vous demande donc de bien vouloir l'excuser pour cette absence ... imprévue. »

          *Le serviteur essaie de rester calme. La situation semble des plus grotesque. Il est la, à demander des excuses pour son seigneur, alors que ce dernier va peux être trépassé dans les heures qui arrivent.*

        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            *Le juge etait pret a rendre le verdict *

            Accusé levez vous !
            En vertu des pouvoirs qui me sont conférés et aux vues des temoignages , du requisitoire du procureur , ainsi que des elements avancés par vous le defendeur
            J ai apprecié que vous reconnaissiez vos torts et que vous les assumiez c est pourquoi
            je fais montre de clemence

            ,je vous condamne pour TOP a 4 jours de TIG ..
            l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge et devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de miches de pains surtaxées que de de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.

            , Esperant que cette sentance vous donne a reflechir et ne plus vous revoir en ces lieux !!
            le juge donna un coup de lutrin
            Affaire classée

            jugement rendu le 11 Novembre 1457
            par Lune. juge du béarn
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        Hunterofnight – TOP – Coupable – 11 Novembre 1457
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