Philios
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 |  Sujet: Ptitmec13 – TOP – Coupable – 15 Septembre 1457 Mar 21 Sep - 3:45 | |
| Ptitmec13 – 15 Septembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Telya d’Harlegnan
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 Dotyy
…
Témoins de la défense :
Mikiss
Mikiss
Coupable + Amende 1 écu + Travail à la mine 10 jours
Verdict rendu le 15 Septembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
* Le Procureur avait toujours apprécié Dame Ptitmec13, travailleuse, compétente, elle avait toujours accompli un travail de qualité à la Prévôté. La mettre en accusation n'avait pas été facile, mais la Justice se devait de ne faire aucun cas des affinités personnelles ... *
Votre Honneur,
Pour son implication au sein de l'armée félonne Vae Victis, le Comté du Béarn accuse Dame Ptitmec13 de haute trahison.
Armée illégale et félonne, la création de Vae Victis est à la cause de la bataille de Lourdes des 6, 7, 8 et 9 août derniers qui s'est soldée par la victoire de l'Ost béarnais.
N'ayant jamais obtempéré aux demandes de désarmement de la Comtesse élue du Béarn Eugénie de Varenne, l'armée félonne Vae Victis et toutes les personnes qui se sont battues en son sein sont considérées comme félonnes et ennemis au Comté du Béarn.
Avant de convoquer à la barre un témoin qui confirmera la participation de l'accusée à la bataille de Lourdes, je veux étayer mon acte d'accusation d'un élément démontrant la préméditation dans la décision prise par l'accusée de participer à cette sombre et triste aventure. Permettez-moi, votre Honneur, de vous lire un extrait du parchemin rédigé par les mercenaires de Vae Vicitis, à Lourdes le 1er août 1457, cinq jours avant le début des hostilités et lu en place publique de Pau ...
« Nous, le peuple du Béarn, trahi en notre qualité de citoyen, témoignons, en ce jour, d'un désir commun de cohésion, et décidons ensemble, dans une alliance populaire, de réclamer nos droits. C'est pourquoi, nous nous allions dès à présent, dans une volonté libre, dénuée de toute obligation extérieure, afin de réclamer, d'une part la démission de la Comtesse que nous déclarons inapte à défendre les intérêts du peuple du Béarn, et d'autre part l'absence d'hostilité à notre armée Vae Victis afin que le peuple du Béarn puisse se défendre contre l'armée comtale que la Comtesse est prête à envoyer contre le peuple pour le réprimer par les armes. »
Dans cet extrait du parchemin signé par l'accusée et ses frères d'armes félons, Vae Victis se déclare l'émanation du peuple du Béarn et légitime pour parler en son nom. Je rappelle à la Cours, que seul le Comtesse élue du Béarn est légitiment apte à parler au nom du Comté et de son Peuple dont elle est l'émanation. Que seul le Conseil élu du Béarn, par délégation du pouvoir de la Comtesse, à la légitimité pour s'exprimer au nom des Béarnais.
Je rappelle également que seul l'Ost béarnais, est reconnu comme armée légitime du Comté. Toutes autres affirmations seraient félonie envers le Comté du Béarn et son pouvoir légitime.
* AnacrOn marque un arrêt, la fatigue sans doute ... Enchaîner tout ces procès était éprouvant et quand l'accusée était une femme qu'il estimait, la tâche était encore plus difficile *
Votre Honneur, nous avons longuement hésité avant de qualifier l'acte d'accusation de haute trahison ... Dame Ptitmec13 est fort connue en notre Comté, c'est une personnalité appréciée et jusqu'alors à juste titre. Trois fois élue Maire de Lourdes, elle a profondément �uvré pour cette ville qu'elle a contribué à développer et à transformer.
Elle fut également une figure marquante de la Prévôté béarnaise, d'abord Sergent, ses compétences et son implication l'ont rapidement promu Lieutenant de Lourdes. Peu de temps avant son erreur de parcours, Dame Ptitmec13 avait été nommée Lieutenant en Chef, poste très important qui reconnaissait son travail régulier et son dévouement ...
Certains pourraient penser que pour services rendus, ce tribunal aurait pu se montrer plus clément !
Nous avons votre Honneur, une toute autre approche du problème ! C'est bien parce que Dame Ptitmec13 occupait au sein de l'administration béarnaise une place importante, que nous demandons, au nom du Comté du Béarn, une accusation en haute trahison. Le policier, le Maire, le Conseiller, le Comte... l'ensemble des élus et des personnes exerçant des responsabilités ont un devoir d'exemplarité. Ils doivent en toutes circonstances, se montrer dignes des fonctions qu'ils exercent au nom du Peuple et pour le Peuple. Voilà pourquoi, malgré toute l'estime et le respect que l'on peut éprouver pour la carrière passée de l'accusée, nous ne pouvons cautionner ses récents actes de félonies.
Accusée, le Comté du Béarn vous accuse de haute trahison, vous avez enfreint les lois suivantes :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
7.Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal
1.Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour haute trahison
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 26 août 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
* Célénya entra dans le tribunal en marchant doucement. Elle était amaigrie, blessée, fatiguée... Et fatiguée, elle l'était aussi bien physiquement que mentalement.. Était-elle entrée dans un cauchemar?
Ptit avait écouté l'acte d'accusation du procureur sans ciller au début, puis en se sentant bouillir à l'intérieur ne comprenant pas que ces paroles soit prononcés pour elle.
Les pensées s'accéléraient dans sa tête.
Calme toi, tout ça n'est qu'un rêve, un cauchemar, tu vas te réveiller...
Mercenaire maintenant? Comme si je pouvais pour de l'argent vendre ma vie, mon épée, mon comté ou mon âme
Et ce parchemin.. moi c'est pas ce que j'ai signé
C'était à elle.. il fallait qu'elle parle et dans l'état actuel des choses si elle l'avait fait, toutes ses pensées se seraient déversées en un flot de paroles désordonnés.
Elle prit une grande inspiration, laissant jouer ses mains avec les parchemins qu'elle avait apportés. Cela la rassurait de les avoir, preuves que certains avaient encore de l'estime pour elle.
Elle se leva et se présenta à la barre.*
Votre honneur.
Messire le Procureur
Daunas, Moussus,
Adishatz
Je suis bien Célénya Océalys plus connue sous le nom de Ptit ou Ptitmec.
Je viens ici surprise, surprise vous entendez bien.
Je me suis toujours investis à fond dans ma ville, dans mon comté, pour les béarnais.
Je reçois même encore à ce jour des courriers de soutient. Je vous en ai apporté un, celui pour lequel j'ai reçu l'autorisation de le diffuser.
* Elle tendit le rouleau de parchemin au Juge.*
http://www.casimages.com/img.php?i=090828112527524274340338.jpg
Je n'ai pas voulu déranger les autres. Le fait qu'ils me soutiennent est déjà une grande chose à mes yeux.
J'ai servi la justice,pendant de longs mois, j'ai tout donné, je m'y suis investie à fond.
Me voir à mon tour accusée de tant de chose
Je ne suis pas un mercenaire... un mercenaire est pour moi une personne qui se fait payer pour vendre ces amis.
Et enfin vous dites haute trahison
Je ne pourrais... jamais accepter cela...
* Ptitmec se mit à trembler.*
Jamais accepter cette accusation
Même si j'ai commis des erreurs
Je crois que cela peut arriver humainement
Je n'ai jamais rien fait qui puisse mériter cela, haute trahison,
Ou bien cela veut-il dire que penser différemment par rapport aux élus fait de moi une traitre..
* Rien que le fait de prononcer ce mot la fit frissonner. Traitre, ils la voyaient donc comme une traitre...*
Merci votre honneur et à tous de votre écoute, je laisse la parole à mon avocate.
* Petit signe de tête en guise de respect puis elle recula pour regagner sa place sur le banc des accusés.*
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* En voyant la pauvre Ptitmec13, AnacrOn en eut le coeur serré ... Elle était à l'évidence bouleversée et son mal être se traduisait par des tremblements désordonnés que ses blessures de guerre récentes n'aidaient pas à contenir ... Il aurait aimé pouvoir éviter cette épreuve à cette femme fière et courageuse mais il ne le pouvait pas ! Il se devait d'aller jusqu'au bout ... Encore 11 jours et il quitterait ce poste de Procureur, 11 longues journées qui n'en finissaient plus de passer ; 11 jours encore à se faire haïr, à recevoir des pigeons anonymes d'insultes ou à croiser certains regards noirs et menaçants quand il parcourait les petites ruelles paloises ...*
Votre Honneur,
* S'adressant tout d'abord à l'accusée, avec une voix neutre, presque douce dans l'espoir inconscient et absurde d'apaiser la pauvre femme *
Dame Ptitmec13, que vous ayez des soutiens ne m'étonne pas ; j'espère que ceux-ci sont de bons amis, qu'ils vous entoureront et que leur chaleureuse amitié hâtera la guérison de vos blessures.
Malheureusement, amitiés, soutiens et reconnaissance ne sont guère de poids face à la Justice qui résonne froidement !
Vous demander quelques explications et je vous les dois ; vous rejetez le terme de mercenaire, je le comprends ; l'accusation, qui représente le Comté, ne reconnaît pas Vae Victis comme une armée légale, elle ne reconnaît donc pas ses combattants comme des soldats ; au mieux puis-je utiliser ce dernier terme, combattant ...
Vous mettez en avant les nombreux services que vous avez rendu au Comté du Béarn, je l'ai fait moi-même dans mon acte d'accusation ; malheureusement ce sont ceux-ci qui vous doivent ce chef d'accusation particulièrement sévère de haute trahison ...
Comme je l'ai expliqué dans mon acte d'accusation, plus l'accusé occupe un poste d'importance, plus il se doit d'être exemplaire et plus les délits, les crimes qu'il est amené à commettre sont jugés sévèrement. Vous étiez lors de la guerre civile qui ensanglanta le Béarn Lieutenant en Chef, ce qui peut être considéré comme le second poste le plus important de la Prévôté ; à ce titre, votre ralliement à Vae Victis était susceptible de déstabiliser profondément le Comté et son administration; à ce titre, vous pouviez largement influencer les agents de l'ordre qui se trouvaient sous vos ordres et donc mettre en péril le pouvoir politique légitime du Béarn.
Vos actions, Dame Ptitmec13, comprenez le, en tant que Lieutenant en Chef de la Prévôté avaient bien plus de poids et d'impact que celles du simple combattant plus anonyme de Vae Victis.
Voilà ce qui vous doit ce chef d'inculpation de haute trahison.
* Le Procureur ne souhaitait pas entrer dans un débat de juristes avec Ptimec13 ; lui expliquer que les lois du Béarn ne permettaient que d'inculper de haute trahison ou de trouble à l'ordre publique pour ce genre d'infraction n'aurait avancé à rien. Aucune loi ne permettait par exemple de poursuivre pour simple trahison ... Il existait bien une lacune dans les lois actuelles du Béarn. *
Si vous souhaitez une pause dans le déroulement du procès, n'hésitez pas Dame Ptitmec13 à la demander, je suis persuadé que le Juge Telya vous l'accordera ... et que l'on apporte une carafe d'eau et un verre à l'accusée ...
* Long soupire du Procureur qui retourne à sa table chercher le parchemin sur lequel il a pris de nombreuses notes lors de la plaidoirie de l'avocate, puis se tournant vers Mikiss qu'il connaît peu si ce n'est de réputation ... *
Maître Mikiss,
Comment définiriez-vous le terme « félonie » ?
N'est-ce pas un mot synonyme de trahison, de déloyauté, d'infidélité ?
Comment qualifieriez-vous les actions menées par Vae Victis et ses partisans ?
Les qualifieriez-vous de loyales au pouvoir en place ?
Prétendriez-vous que Vae Victis avait par ses intentions et les objectifs qu'elle recherchait une attitude fidèle vis à vis du Comté du Béarn et de ses dirigeants élus ?
Vae Victis et ses partisans avaient-ils l'attitude fidèle et juste du vassal vis à vis de son suzerain comme tout Béarnais doit l'avoir vis à vis de son Comte ?
Je pourrais vous citer, des dizaines d'extraits de paroles prononcées en publique par les dirigeants de Vae Victis et leurs partisans et qui démontreraient sans aucun ambiguïté que Vae Victis visait l'objectif principal de renverser le pouvoir légal du Béarn pour prendre sa place.
Permettez-moi à ce titre de ne vous citer qu'un seul extrait, celui de la lettre rédigée par Madg, Alleaume de Niraco et Eriadan Wolback les 3 Co-Généraux autoproclamés de Vae Victis , lettre rédigée le 3 août 1457, affichée en salle de doléances et lue sur le campement Vae Victis selon mes informations. Je cite :
« C'est pourquoi en ce jour nous marchons sur vous Eugénie avec l'armée Vae Victis et vous demandons de faire reddition sans brandir les armes dans l'intérêt du peuple que vous avez trompé, nous ne vous suggérons pas d'envoyer au front vos hommes, nous sommes assez fort pour en découdre avec votre armée, et il n'est pas dans l'intérêt de chacun dans arrivé la, la simple chose que nous demandons est votre démission du trône du Béarn à compter de ce jour, sans délais.
Sans quoi, si nous n'avons pas eu de réponse à partir de ce soir, nous marcherons sur la cité Paloise pour vous sortir nous même du château et vous trainer en procès pour Haute Trahison comme la Loy le prévoit. Nous ne vous laisserons pas insulter le peuple Béarnais une nouvelle fois. »
Nul combattants, partisans, mercenaires de Vae Victis pouvaient ignorer les objectifs réels recherchés par Vae Victis ; et si quelques personnes à l'image de Dame Ptitmec13 étaient animées d'intentions louables pour le Peuple du Béarn ; je suis désolé et au regret de vous dire, qu'elles se sont alors faites abuser et manipuler par les dirigeants de Vae Victis ...
Vae Victis est une armée félonne, l'adjectif et juste et approprié et nul ne peut en toute bonne foi, prétendre le contraire, et ses combattants le sont également par extension. A ce titre, ils sont poursuivis comme ennemis du Comté du Béarn.
* Mikiss, comme toute avocate, cherchait à discuter chaque terme de l'accusation, allant jusqu'à discuter la sémantique des mots utilisés par le Procureur. Le but recherché était de semer le doute dans l'esprit du Juge, c'était de bonne guerre ; cependant, le Procureur que plus de 20 procès attendaient, n'avait guère le temps de répondre point par point à chaque élément de la défense ... *
Enfin, Maître Mikiss, pour finir et avant de conclure ... je confirme que quand Vae Victis, prétend défendre le Peuple du Béarn contre l'armée comtale, quand dans l'extrait que je cite dans mon acte d'accusation les signataires, au nombre de 35 dont l'accusée, déclarent « Nous le Peuple du Béarn ... », ils prétendent par ces formulations représenter le Peuple béarnais dans son ensemble et donc en être l'émanation, c'est à dire l'expression.
S'ils représentent quelque chose, ce n'est que les 35 personnes qui ont signé ce parchemin et non les centaines d'hommes et de femmes peuplant le Béarn que seule la Comtesse élue est légalement apte à représenter.
En agissant et en parlant ainsi, ces 35 signataires, dont Dame Ptitmec13 font acte de félonie ; leurs propos remettent en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais ce qui est acte de haute trahison en notre Comté.
*Pause du Procureur, il déglutit. Il est fatigué, depuis plusieurs jours, il passe ses journées entière la tête dans ces procès politiques et il lui tarde d'en finir pour aller pêcher dans l'Adour, se reposer et se vider l'esprit *
Votre Honneur,
En guise de réparation et afin d'oeuvrer à la reconstruction, le Comté du Béarn demande une peine qui sera utile à tous : 10 jours de travaux à effectuer dans les mines de notre Comté, preuves à l'appui et à effectuer quand Dame Ptitmec13 aura retrouvé une santé suffisante pour travailler.
Merci de votre écoute !
* Le Procureur en avait terminé, il retourna s'asseoir laissant la parole à la défense. Il se promit que d'ici quelques mois, quand la passion aura un peu retombé, il tentera de s'expliquer avec Ptit ... *
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Mikiss à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé Mikiss à la barre :
Mikiss écoutait calmement l'accusation notant ce dont elle avait besoin pour répondre à l'accusation
Elle laisse sa cliente plaider sa cause puis elle se lève doucement le visage fermé à toute provocation
Elle se devait calme pour ce procès
Elle regarda Telya
Votre honneur
Haute Trahison ?
Je pense que cela est suffisamment sérieux pour devoir être prouvé
Et la je ne vois pas bien ce en quoi ma cliente a participé devrait mériter cette appellation
Nous ne sommes pas ici pour parler politique ou autre humeur mais simplement de fait
Donc voila
Participation dans une armée félonne, bien que l'appellation de félonne reste un terme dont je laisse le procureur responsable
Je préfère moi ne pas me servir d'aucun terme inopportun ne venant ici que jouer sur le sentiment
Non la vérité serait plus participation à une armée non officielle
Si tel est le cas je ne sais pas si cette armée n'était pas officielle après tout
Je ne suis qu'avocate
Mikiss ne put s'empêcher de sourire légèrement
Pas plus que je ne puis savoir si l'armée du Seigneur D'Abidos qui est un civil fut officielle
C'est pour cela que me voila à la deuxième phrase de messire le procureur
Je sais je suis bien lente mais vous me connaissez suffisamment pour savoir que j'aime la clarté dans les propos
Armée qui fut la cause ?
Bien je ne pense pas que ce fut l'armée de Vae Victis qui ait attaqué, mais sans doute le procureur va nous prouver que si
Cette bataille c'est soldé par la victoire de L'Ost béarnais, ou celle de l'armée du dit civil Faster ?
La défense souhaite une réponse à cela, ainsi que la preuve de la légalité de cette armée commandé par un non militaire
N'ayant obtempéré à la demande de désarmement de la comtesse ?
La aussi une question se pose
Ici à la barre je ne vois pas une armée
Mikiss regarde Ptitmec et sourit
Je ne vois qu'une accusée
Alors la question est
Si ce n'est qu'a cette personne à qui l'on s'adresse
La comtesse lui à telle demandé à elle de désarmer ?
Je veux dire personnellement ?
Car si elle l'a fait qu'au responsable de cette armée
Je ne vois pas en quoi ma cliente aurait désobéit à un ordre qu'elle n'a jamais reçu
Continuons encore
Préméditation ?
Préméditation à une attaque que ma cliente à subit ?
Je ne vois pas en quoi elle a prémédité le fait de se faire attaquer ?
Voila encore que messire le procureur nous démontre que l'armée de Vae Victis se montre en tant qu'émanation du peuple de Béarn
Non que cela soit faux car émanation d'une abstraction peut être exacte
Mikiss sourit à Telya
Je suis désolée de cette boutade, mais voyant que l'on use d'un tel vocabulaire pour ne cacher le manque de sérieux de ces propos m'amuse
Je parle pour moi naturellement je ne doute pas du sérieux de messire le procureur
Même si messire le procureur nous rappelle qu'une seule armée légitime existe au Béarn et celle du Seigneur D'Abidos n'était pourtant pas celle le L'Ost Béarnais
Mikiss laissa un moment de silence le temps de boire un verre d'eau puis reprit
Bien l'accusation a hésité pour la Haute Trahison
Je pense qu'elle n'a pas suffisamment hésité
Voila ma cliente
Même messire le procureur connait sa réputation de sérieux et de service envers le Béarn
Toutefois
Mikiss se tourne vers Anacron
Quatre fois elle fut maire messire et non trois
Voyez vu l'erreur est humaine
Mais ce n'est pas pour cela que je vous accuserais de mensonge
Comprenez vous que si vous vous êtes trompé
Ma cliente ou toute autre personne ait pu faire de même
J'ai longtemps travaillé avec elle à la prévôté pour savoir qu'en aucun cas elle ne voudrait de mal à son comté
Mikiss regarde de nouveau Telya
Voila ou est le problème dame le juge
On accuse ma cliente puis on démontre que la coupable est l'armée Vae Victis
Je demande à ce que ce procès soit requalifié en simple TOP pour participation à une armée non légitime
Voila la seule chose dont c'est rendu coupable ma cliente
Se trouver au milieu d'un groupe
Et voici la seule accusation que nous pourrions retenir contre elle
Citation:
7. Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal
Pour les autres points si j'ai fait une erreur
Je demande à ce qu'on les prouve l'un après l'autre
Et surtout que ceci démontre bien que ce soit ma cliente qui ait fait ces délits
Et non une armée illégitime dont ma cliente n'a aucunement dirigé
Mikiss fit un signe de tête à Telya lui montrant qu'elle en avait fini
- Citation :
- L’accusation a appelé Dotyy à la barre :
Bonjour, je me présente je suis dotyy sergent chef de la carsene de Pau.
Je viens temoigner que l'accusée Ptitmec13 a bien participé aux combats au sein des troupes félonnes de Vae Victis.
En effet Dame Ptitmec13 m'a touché lors du premier affrontement a Lourdes.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Ces procés l'epuisaient . Elle regarda l'accusé sur son banc , blessée dans son chair et meurtrie jusqu'à l'âme , Désabusée .
*
Dame P'titmec, au vu des temoignages entendus et des preuves en notre possession , la cour vous condamne pour Haute trahison.
Toutefois , au vu des services que vous avez rendue au comté et que vous continuez à rendre , la cour a decidé d'etre clémente .
En conséquence , la cour vous condamne à effectuer une peine d'interets generaux dans les mines du comté d'une durée de 10 jours.
Vous aurez 15 jours pour effectuer votre peine.
Vous etes en outre condamnez à payer une amende de 1 écus pour frais de dossier.
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire classée !
Affaire suivante !
Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 15.03.1457
Verdict de la Cour d'Appel :
- Terwagne_mericourt a écrit:
- Verdict dans l'affaire Ptimec13 opposée au Comté de Béarn a écrit:
- En ce 19 février de l'An de Grâce 1458 se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant la dite Ptimec13 au Comté de Béarn, Royaume de France. Les juges s’avancèrent, avant de prendre place en recul du haut pupitre. Tous attendaient avec impatience l'énoncé du verdict, le juge ad hoc Terwagne-Mericourt se leva...
"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,
Vu les principes Royaux du Droit,
Vu la coutume du Royaume de France, dite « Charte du Juge »,
Qu'il soit attendu que Dame Ptimec13 venue quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique du Béarn, ici-même, en la Cour d'Appel du Royaume de France.
Attendu du fait que Dame Ptimec13 a, de prime effet, été reconnue coupable de Haute Trahison le 15 septembre 1457.
Attendu que la sanction prononcée notifiait une peine de 10 jours d'intérêts généraux dans les mines du comté et une amende de 1 écu pour frais de dossier.
Attendu que les témoignages du Procureur Général du Roy et substituts, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,
En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur :
- Charte du juge a écrit:
Principes généraux qui régissent la bonne justice :
Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel.
- Des Droits Locaux a écrit:
- codex béarnais a écrit:
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique. Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.
- codex béarnais a écrit:
- 6.1 Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Capitaine a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.
- codex béarnais a écrit:
- C - Travaux d'intérêt mineurs :
Les travaux d'intérêts généraux pourront être proposés comme peine de substitution des jours de prisons dans le cas où l'accusé accepterait de s'y soumettre. Lorsque le Juge décide condamner à des TIM ( Travaux d'intérêt mineurs ) à un accusé, il contacte la personne pour savoir si elle accepte de se soumettre à cette peine.
Si la personne accepte il la condamne à cette peine, et dans le cas où les travaux ne seraient pas effectué par l'accusé, la justice est en mesure de poursuivre l'homme pour non respect d'une décision de justice, il sera poursuivit de ce fait pour trouble à l'ordre publique.
- Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:
Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,
Que la requérante est accusée de Haute Trahison pour avoir fait partie d'une armée non autorisée sur le sol Bearnais.
Que la requérante n'a en aucun cas créé cette armée.
Que la requérante est béarnaise et n'avait donc pas besoin d'autorisation pour créer une lance.
Que la requérante a été jugée non pas sur les faits eux-mêmes mais bien sur base de sa fonction dans l'administration béarnaise.
Attendu non seulement les vices de forme que présente le verdict de prime instance (verdict datant d'avant les faits, non demande d'accord concernant les travaux d'intérêts généraux), mais également que d'autres personnes accusées des mêmes faits que la requérante se sont vues jugées sous un chef d'inculpation différent, donnant ainsi lieu à des peines différentes.
En conséquence de quoi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique du Comté de Béarn, alors menée par le juge Telya et le procureur Anacron. Sera donc fait état de la requalification du chef d'inculpation en Trouble à l'Ordre Public , et ce afin de s'aligner avec les autres jugements pour des responsabilités équivalentes rendus dans le cadre de cette affaire..
Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…
«Affaire close ! Tel en est décidé.»
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