Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: Jade25290 – TOP – Coupable – 09 Septembre 1457 Mar 15 Juin - 3:22 | |
| Jade25290 – 09 Septembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Telya d’Harlegnan
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu + Travail à la mine 7 jours
Verdict rendu le 09 Septembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
La bataille de Lourdes a opposé l'armée félonne Vae Victis à l'Ost béarnais entre le 6 et le 9 août 1457.
Vae Victis n'a jamais reçu d'autorisation de la Comtesse élue du Béarn Eugénie de Varenne, Vae Victis est donc illégale et félonne comme sont félons tout ceux ayant combattu en ses rangs.
Vae Victis a rejeté la demande de la Comtesse de désarmer ce qui l'a mené inévitablement à la confrontation armée avec l'Ost béarnais. L'accusée, Dame Jade25290 a refusé la main tendue de la Comtesse qui avait promis le pardon à tous les combattants qui déposeraient les armes et est donc amené à répondre de ses actes devant la justice du Comté.
Dame Jade25290, le Comté du Béarn vous accuse de trouble à l'ordre publique.
Dame Jade25290, vous avez signé le parchemin du 1 août 1457 lu en place de Pau dont voici un extrait : « Nous, le peuple du Béarn, trahi en notre qualité de citoyen, témoignons, en ce jour, d'un désir commun de cohésion, et décidons ensemble, dans une alliance populaire, de réclamer nos droits. C'est pourquoi, nous nous allions dès à présent, dans une volonté libre, dénuée de toute obligation extérieure, afin de réclamer, d'une part la démission de la Comtesse que nous déclarons inapte à défendre les intérêts du peuple du Béarn, et d'autre part l'absence d'hostilité à notre armée Vae Victis afin que le peuple du Béarn puisse se défendre contre l'armée comtale que la Comtesse est prête à envoyer contre le peuple pour le réprimer par les armes. »
Dans ce discours dont l'accusée est signataire, Vae Victis se déclare l'émanation du peuple du Béarn et légitime pour parler en son nom. Je rappelle à la Cours, que seul le Comtesse élue du Béarn est légitiment apte à parler au nom du Comté et de son Peuple dont elle est l'émanation. Que seul le Conseil élu du Béarn, par délégation du pouvoir de la Comtesse, à la légitimité pour s'exprimer au nom des Béarnais.
Je rappelle également que seul l'Ost béarnais, est reconnu comme armée légitime du Comté. Toutes autres affirmations seraient félonie envers le Comté du Béarn et son pouvoir légitime.
Accusée, vous avez enfreint les lois suivantes :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique.
Je rappelle à l'accusée qu'elle a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 29 août 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
bonjour je suis jade25290
je ne vois pas de quoi je suis accuser je suis coincée cz vous a cause que j'ai été uer a la guerre . je ne fais que de travailler et de mamger donc je ne vois pas ce que j'ai peu faire de mal de plus je ne sais pas comment se deroule un tribunal . absente pour la journée . sil vous plit laisser moi un courrier pour me dire de quoi il s'agit
recevez mes salutations distinguer
dame jede25290 d'orthes
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
* En guise de plaidoirie, le tribunal reçut un pigeon de l'accusé ... Dame jade25290 semblait avoir été cruellement affectée par les blessures que la guerre lui avait occasionnées ...*
Votre Honneur,
L'accusée semble être un peu perdue !
Dame Jade25290, vous êtes accusée de trouble à l'ordre publique pour avoir participé à une armée illégale sur le territoire du Béarn.
A cause de Vae Victis, le Comté et sa population ont eu à souffrir d'une cruelle guerre civile qui laissera de longues et indélébiles blessures à tout ceux qui vécurent ces tristes jours ...
Dame Jade25290, si vous ne pouvez assurer votre défense, je vous conseillerais de vous faire représenter par un avocat.
En attendant, le Comté du Béarn, en guise de réparation et afin d'oeuvrer à la reconstruction demande une peine qui sera utile à tous : 7 jours de travaux à effectuer dans les mines de notre Comté, preuves à l'appui et à effectuer sur une période de 15 jours.
Merci votre Honneur pour votre écoute.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Accusé levez vous !
L'honorable juge , Telya d'Harlegnan va rendre son verdict.
* Les procés se suivaient et se ressemblaient .
le juge s'assit et donna un coup de marteau sur son bureau pour reclamer le silence*
Dame Jade25290 , etant donné les preuves en notre possession, il ne fait aucun doute que vous avez intégré , puis vous etes battu dans l'armée Vae Victis.
Vos blessures en sont la preuve la plus flagrantes.
En conséquence , la cour vous condamne pour trouble à l'ordre public .
Vous devrez effectuer 7 jours de travail à la mine, preuves à l'appui et à effectuer sur une période de 15 jours.
Vous devrez en outre vous acquitter d'une amende d'1 écus pour frais de dossier.
Affaire classée !
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante !!
Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan le 9.09.1457 | |
|
Accueil 
Rechercher 