Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Bill62420 – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457 Mer 31 Mar - 15:30 | |
| Bill62420 – 06 Septembre 1457 – Coupable – TOP
Juge : Telya d’Harlegnan
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 Dancetaria
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 1 écu + Travail à la mine 7 jours
Verdict rendu le 06 Septembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
La bataille de Lourdes a opposé l'armée félonne Vae Victis à l'Ost béarnais entre le 6 et le 9 août 1457.
Vae Victis n'a jamais reçu d'autorisation de la Comtesse élue du Béarn Eugénie de Varenne, Vae Victis est donc illégale et félonne comme sont félons tout ceux ayant combattu en ses rangs.
Vae Victis a rejeté la demande de la Comtesse de désarmer ce qui l'a mené inévitablement à la confrontation armée avec l'Ost béarnais. L'accusé, Messire Bill62420 a refusé la main tendue de la Comtesse qui avait promis le pardon à tous les combattants qui déposeraient les armes et est donc amené à répondre de ses actes devant la justice du Comté.
Messire Bill62420, le Comté du Béarn vous accuse de trouble à l'ordre publique.
Messire Bill62420, vous avez signé le parchemin du 1 août 1457 lu en place de Pau dont voici un extrait : « Nous, le peuple du Béarn, trahi en notre qualité de citoyen, témoignons, en ce jour, d'un désir commun de cohésion, et décidons ensemble, dans une alliance populaire, de réclamer nos droits. C'est pourquoi, nous nous allions dès à présent, dans une volonté libre, dénuée de toute obligation extérieure, afin de réclamer, d'une part la démission de la Comtesse que nous déclarons inapte à défendre les intérêts du peuple du Béarn, et d'autre part l'absence d'hostilité à notre armée Vae Victis afin que le peuple du Béarn puisse se défendre contre l'armée comtale que la Comtesse est prête à envoyer contre le peuple pour le réprimer par les armes. »
Dans ce discours dont l'accusée est signataire, Vae Victis se déclare l'émanation du peuple du Béarn et légitime pour parler en son nom. Je rappelle à la Cours, que seul le Comtesse élue du Béarn est légitiment apte à parler au nom du Comté et de son Peuple dont elle est l'émanation. Que seul le Conseil élu du Béarn, par délégation du pouvoir de la Comtesse, à la légitimité pour s'exprimer au nom des Béarnais.
Je rappelle également que seul l'Ost béarnais, est reconnu comme armée légitime du Comté. Toutes autres affirmations seraient félonie envers le Comté du Béarn et son pouvoir légitime.
Vous avez également été signalé sur le champ de bataille vous battant avec le Sénéchal Faster83 ainsi qu'avec le soldat de l'Ost béanais Dancetaria.
Accusé, vous avez enfreint les lois suivantes :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 29 août 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
bonjour madame,je pensez voyager dans toute la france et voila cette guerre qui sait fait avec la comptesse et puisque si on quitte l'armee on se fait traiter comme lache fourbe et bain j'ai fait cette guerre revolte et je suis mort donc le choix n'aurai rien fait donc mort pour mort vous savez sa change rien ...voila j'assumerai ma peine et pas en tant que lache et fourbe
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Messire Bill62420, si l'honneur a pour vous une si grande importance et si faire partie d'une armée et partager ses valeurs vous intéresse, je vous conseille la prochaine fois de vous engager au sein d'une vraie armée et non d'une rassemblement illégal et hétéroclite ...
L'Ost béarnais recrute ... et vous n'y serez jamais poursuivi pour félonie !
En attendant, vous avez reconnu votre participation à Vae Victis ; le Comté du Béarn demande la peine suivante : 7 jours de travaux à la mine, preuves à l'appui et à effecteur sur une période de 15 jours.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
bain je n'est plus rien a dire a vous de décidez de ma peine ...
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Dancetaria à la barre :
Bonjour votre Honneur, Monsieur le Procureur.
Dancetaria, Caporal de la garnison de Tarbes, présente, sous les ordres de Faster, lors de l'affrontement contre l'armée dicte félonne "Vae Victis"
Je confirme avoir vu Messire Bill62420 sur le champ de bataille, dans l'armée adverse à la mienne, soit l'armée Vae Victis.
Nous nous sommes battus, je l'ai blessé, assez sérieusement, si mes souvenirs sont bons. J'espère que ce témoignage vous aidera.
Elle recule d'un pas, n'ayant rien d'autre à ajouter pour le moment.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Affaire suivante !!!!
Messire Bill62420 contre le comté du Béarn!
*Le greffier demanda le silence .*
Accusé ! Levez vous !
L'honorable juge , Telya d'Harlegnan va rendre son verdict.
Messire , je ne comprend pas votre raisonnement.
On ne peut quitter une armée réguliére mais l'armée Vae Victis etait une armée félonne .
Notre comtesse vous a donné la possibilité de revenir à la raison en vous tendant la main et vous avez refusé cette chance.
* Le juge secoue la tête *
Bien il apparait au vu des preuves en notre possession et de votre plaidoirie qu'il ne fait aucun doute quant à votre appartenance à l'armée Vae Victis .
Vous avez participez au combat et avez été bléssé lors de l'affrontement à Lourdes.
En conséquence , la Cour condamne messire Bill62420 pour trouble à l'ordre public à effectuer une peine d'interêts généraux de 7 jours de travail dans les mines béarnaises.
Vous aurez 15 jours pour effectuer votre peine , au delà de ce delai , si votre peine n'est pas effectuée , soyez sur que la cour sera moins clémente.
Vous devrez également acquiter une amende de 1 écus pour les frais de dossier.
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire classée !
Affaire suivante !
Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 6.09.1457
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