Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Milou23 – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457

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AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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Date d'inscription : 24/02/2010

Milou23 – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457 Empty
MessageSujet: Milou23 – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457   Milou23 – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457 EmptyJeu 22 Juil - 0:06

    Milou23 – 06 Septembre 1457 – Coupable – TOP
    Juge : Telya d’Harlegnan
    Procureur de l’Accusation : AnacrOn
    Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
    Témoins de l’accusation :
    Arrow
    Arrow
    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...
    Coupable + Amende 1 écu + Travail à la mine 7 jours
    Verdict rendu le 06 Septembre 1457


    Minutes du procès :
    Citation :
    Acte d’accusation :
      Votre Honneur,
      La bataille de Lourdes a opposé l'armée félonne Vae Victis à l'Ost béarnais entre le 6 et le 9 août 1457.
      Vae Victis n'a jamais reçu d'autorisation de la Comtesse élue du Béarn Eugénie de Varenne, Vae Victis est donc illégale et félonne comme sont félons tout ceux ayant combattu en ses rangs.
      Vae Victis a rejeté la demande de la Comtesse de désarmer ce qui l'a mené inévitablement à la confrontation armée avec l'Ost béarnais. L'accusé, Messire Milou23 a refusé la main tendue de la Comtesse qui avait promis le pardon à tous les combattants qui déposeraient les armes et est donc amené à répondre de ses actes devant la justice du Comté.
      Messire Milou23, le Comté du Béarn vous accuse de trouble à l'ordre publique.
      Le 7 août 1457, plusieurs témoins vous ont aperçu arme au poing sur le champ de bataille lors de la terrible bataille de Lourdes. Nous appellerons un témoin à la barre pour qu'il illustre cet acte d'accusation de son témoignage.
      Le Comté du Béarn ignore qu'elles furent vos motivations pour ainsi vous engager et combattre au sein d'une armée félonne dont le but a été maintes fois affirmé notamment par les trois principaux responsables de Vae Victis, j'ai nommé Madg, Eriadan Wolback et Alleaume de Niraco qui dans une lettre qu'ils ont tous les trois co-signé ont déclaré ceci :
      * Le Procureur sort un document de l'un de ses dossiers et lit un extrait de la lettre *
      « C'est pourquoi en ce jour nous marchons sur vous Eugénie avec l'armée Vae Victis et vous demandons de faire reddition sans brandir les armes dans l'intérêt du peuple que vous avez trompé, nous ne vous suggérons pas d'envoyer au front vos hommes, nous sommes assez fort pour en découdre avec votre armée, et il n'est pas dans l'intérêt de chacun dans arrivé la, la simple chose que nous demandons est votre démission du trône du Béarn à compter de ce jour, sans délais.
      Sans quoi, si nous n'avons pas eu de réponse à partir de ce soir, nous marcherons sur la cité Paloise pour vous sortir nous même du château et vous trainer en procès pour Haute Trahison comme la Loy le prévoit. Nous ne vous laisserons pas insulter le peuple Béarnais une nouvelle fois. »
      * puis il s'adresse de nouveau à l'accusé : *
      Comme combattante au sein de Vae Vicitis, vous ne pouviez ignorer les objectifs recherchés par cette armée illégale ... Vous ne pouviez ignorer qu'en persistant à vous opposer par les armes au pouvoir béarnais légalement élu et reconnu par le Roy de France, vous vous trouveriez tôt ou tard à devoir rendre des compte...
      Accusé, vous avez enfreint les lois suivantes :
      1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
      2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
      4)Du trouble à l'ordre public
      Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
      6.Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de circulation et de création sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Capitaine. Tous les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre publique.

      Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
      Acte d'accusation rendu à Pau, le 28 août 1457 par le Procureur AnacrOn.
      La parole est à la défense.
    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :
      bonjour Messirs le procureur et mr le juge,
      j avoue que j 'étais dans l armeé rebelle.
      Mais lors d'un combat je me suis fait tuer et ensuite j ai eu 45 jours d indisponibilité.
      cordialement.
      milou23
    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :
      * Le procureur écouta la plaidoirie de la défense . Bien courte plaidoirie il est vrai et qui ne répondait pas vraiment aux questions qui étaient posées. *
      Vous avouez donc avoir fait partie de l'armée Vae Victis .
      Mais vous ne nous dites rien de vos motivations qui vous ont fait intégrer cette armée rebelle.
      Pour un mort , je vous trouve bien vif , il faut croire que nos médecins sont de grands médicastres pour vous avoir ramener à la vie.
      Nous regrettons , bien sur , que vous soyez immobilisé pour 45 jours , mais dites vous que si vous aviez respecté la loi vous ne le seriez pas, ce n'est qu'un juste retour des choses.
      En attendant, le Comté du Béarn vous demande réparation : 7 jours de travaux à effectuer dans les mines de notre Comté, preuves à l'appui et à effectuer sur une période de 15 jours.
    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :
      bonjour,
      je trouve que j ai déjà payé mon erreur d'avoir cette armée rebelle avec 45 jours d indisponibilité .mais je reconnais mon erreur et j attends mon jugement et demande la clémence de MR le juge.cordialement
    Citation :
    La défense a appelé à la barre :

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :

    Citation :
    L’accusation a appelé à la barre :

    Citation :
    L’accusation a appelé à la barre :

    Citation :
    Verdict de la cour :
      *Pas de témoin , mais un accusé présent qui demandait la clémence du juge. Elle le regarda . Il etait bien vêtu et avait l'air d'avoir les moyens.
      Telya se demanda ce qui avait bien pu pousser un homme , visiblement bien installé dans la vie à rallier une armée rebelle.*
      *Le greffier demanda le silence .*
      Accusé ! Levez vous !
      L'honorable juge , Telya d'Harlegnan va rendre son verdict.
      Au vu de preuves en notre possession et du dossier d'instruction , il apparait Messire Milou23 n'est pas béarnais.
      * Elle se tourna vers l'accusé*
      J'aurais aimé savoir ce qui a pu pousser un étranger à rallier une armée qui n'avait pour but que de detroner le pouvoir en place ?
      Nous ne saurons probablement jamais ce qui vous a motivé.
      Je dois dire que le fait que vous ayez été blessé ne vous innocente absolument pas . Ceci n'est que la conséquence de votre engagement.
      Quand on fait parler le fer , le fer repond toujours.
      Messire Milou , la cour vous reconnait coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à effectuer une peine de travaux d'interets géneraux à la mine de 7 jours.
      Vous aurez un délai de 15 jours pour vous acquittez de votre peine , passer ce délai , la cour sera moins clémente.
      Vous devrez également acquité une amende de 1 écus pour les frais de dossier.
      Nul doute que vous mettrez à profit les jours passés dans nos mines pour reflechir à la portée de vos actes.
      *Coups de marteau sur le lutrin*
      Affaire classée !
      Affaire suivante !
      Jugement rendu à Pau , par le juge Telya d'Harlegnan , le 6.09.1457
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Milou23 – TOP – Coupable – 06 Septembre 1457
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