Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Jean_Gilles_Robert – TOP – Coupable – 17 Août 1458

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AuteurMessage
Philios
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Nombre de messages : 454
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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Date d'inscription : 24/02/2010

Jean_Gilles_Robert – TOP – Coupable – 17 Août 1458 Empty
MessageSujet: Jean_Gilles_Robert – TOP – Coupable – 17 Août 1458   Jean_Gilles_Robert – TOP – Coupable – 17 Août 1458 EmptyMar 21 Sep - 2:57

    Jean_Gilles_Robert – 17 Août 1458 – Coupable – TOP

    Juge : Lubna
    Procureur de l’Accusation : Ecm
    Procureur du Réquisitoire : Ecm

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Ptitmec13
    Arrow Philios

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Coupable + Prison 2 jours
    Verdict rendu le 17 Août 1458



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      *Ecm entra dans la salle d'audience, un dossier rouge écarlate sous le bras. Pour sa première affaire, elle faisait face à une personne pour qui elle n'éprouvait que dégoût et rancoeur. Soucieuse de traiter cette affaire comme n'importe quelle autre, comme elle l'avait toujours fait, elle s'approcha de l'audience, respira un grand coup, et commença :*

      Votre honneur,

      En ce neuvième jour du mois d'Août mil quatre cent cinquante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Jean_gilles_robert pour Trouble à l'Ordre Public.

      En effet, ce messire, tristement connu pour le pillage de la municipalité de Lourdes, en Juin 1458, a cette fois-ci décidé de déposer une liste à la sénéchaussée, sans vérification préalable par le Prévôt, et sans accord du Coms du Béarn en exercice, messire Paddy de Ouiskai. En plus de cela, messire Jean_Gilles_Robert n'est pas un citoyen Béarnais, ce que je vais vous démontrer après avoir énoncé la loi.

      Vous avez donc enfreint le Coutumier du Béarn, et plus particulièrement le passage sur la loi électorale, que je vais me faire le plaisir de vous lire :

      **********
      Sujet du Béarn :
      Est citoyen Béarnais
      * toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
      * toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.

      Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
      Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.

      Loi électorale :
      Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
      Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.
      Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L'utilisation du nom d'une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
      Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.
      ***********
      Vous n'êtes donc pas citoyen Béarnais car vous n'êtes pas né en nos terres, et vous n'avez ni champ, ni échoppe. De plus, vous n'êtes pas revenu depuis plus de trente jours.

      Votre message de liste nous montré également que vous n'avez pas l'intention d'oeuvrer pour le bien du Béarn, mais simplement, être élu pour voler les caisses du comté :

      « Engagez vous avec moi et partons à la conquête du royaume les armes à la main.
      Tous ensembles nous vaincrons et ferons fortune. »

      En plus de cela, vous menacez notre bon Roy de conquérir son royaume par les armes ?! Ma foy, vous ne manquez pas de toupet ! Ces paroles ne resteront pas impunies.

      Je vais maintenant appeler à la barre, pour confirmer mes dires, le Prévôt des Maréchaux du Béarn, Célénya Océalys, Dame de Lasson, dicte Ptitmec13. Les recherches concernant votre non-citoyenneté ont été menées par messire Philios, Lieutenant de la Prévôté et Chef Maréchal de la ville de Lourdes que je vais également appeler à la barre.

      Je rappelle à l'accusé que même si il n'est pas Béarnais, il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      Merci votre honneur.

      *Ecm lança un regard glacial au maire félon, et alla se rasseoir à sa place.*

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Je viens d'écouter vos discours de haine à mon égard.

      Tout ce que vous raconter les uns et les autres ne sont que mensonges. Je n'ai jamais fait l'objet de la moindre condamnation judiciaire et vos propos à mon égards sont insultants.

      J'exige donc des excuses de votre part et la mise en procès immédiate de ce Philios qui vient d'attenter à mon honneur

      Et bien entendu je demande la relaxe pour vice de procédure car vous me faites 2 procès pour la même chose.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      *Ecm n'en croyait pas ses oreilles. Comment pouvait-il nier le fait d'avoir volé les caisses, alors que tous les Lourdais avaient dû se serrer la ceinture pour faire remonter la ville du gouffre dans lequel il l'avait plongée ?*

      Tout d'abord, je tiens à préciser que le doublon de ce procès, dans lequel je n'ai pas appelé de témoins, est voué à la relaxe, ce qui ne nous empêche pas d'instruire cette affaire icilieu. [HRP : bug IG qui arrive de temps en temps, toutes mes excuses pour la gêne occasionnée.]

      Même si je ne décèle aucune trace de haine dans les témoignages de l'accusation, nous pouvons facilement comprendre, votre honneur, que les témoins ne vont pas faire preuve de sympathie envers la personne qui a ruiné leur ville.

      Ensuite, il est vrai que vous n'avez pas, du moins pas encore, été condamné pour votre crime. Cela est dû au changement du conseil du Languedoc, mais n'en doutez pas, un juge viendra bientôt statuer sur votre cas là bas, tout vient à point à qui sait attendre le juge.

      Le fait que vous n'avez pas été condamné ne nous empêche pas de savoir ce que vous avez fait, et je le répète, vous avez pillé la mairie de Lourdes en Juin 1458. N'importe quel conseiller municipal vous le dira, alors arrêtez de nier l'évidence, accusé.

      Des excuses de MA part ? Pourquoi pas un bouquet de fleurs des champs ?! Je n'ai pas à vous présenter des excuses pour avoir relaté la stricte vérité. « Ce » Philios, comme vous dites en irrespectueux que vous êtes, est un Lieutenant assermenté, je vous prierai donc de respecter la fonction qu'il représente, c'est-à-dire l'autorité comtale. De plus, il n'a fait que décrire la stricte vérité, et a dressé devant la cour un portrait assez exact de votre personnalité.

      Mais dites-moi accusé, ne manque t-il pas quelque chose à votre ligne de défense ? Laissez-moi réfléchir... Mais oui, vous ne parlez pas une seule seconde de l'affaire qui nous intéresse ! Vous ne nous expliquez pas quelle folle entreprise vous a poussé à déposer une liste illégale à la sénéchaussée, et c'est pourtant cela qui vous amène ici aujourd'hui..

      Mais savez-vous pourquoi vous ne voulez pas vous remettre vous-même en question accusé ? Mais parce que vous êtes imbu de vous-même ! De tout temps, si vous n'avez pas pu réussir, c'était à cause des autres. Lors de votre mandat de maire, si vous trouviez que cela ne fonctionnait pas assez bien, ce n'était pas votre faute, non non non, c'était la faute des contribuables qui ne payaient pas leurs impôts !

      Si vous avez pilé la mairie, ce n'est pas votre faute, c'est la faute des anciens maires de Lourdes qui ne vous ont pas aidé, et pourtant, la plupart l'ont fait, et des conseillers économiques qui vous réclamaient les impôts.

      Et aujourd'hui, à cause de qui déposez vous une liste à la sénéchaussée ? Est-ce à cause de messire Philios, qui fait un témoignage ? Peut-être à cause de moi, qui vous met en accusation ?

      Non accusé, si vous êtes ici, ce n'est ni à cause de moi, ni à cause de messire Philios, ni à cause des conseillers économiques, ni à cause des anciens maires, ni à cause des contribuables fraudeurs ! C'est à cause de vous, et de personne d'autre !

      Alors maintenant accusé, comportez vous comme le bon père de famille qui reconnaît ses fautes, et non pas comme un criminel qui n'assume pas ses actes ! Comportez-vous en homme.

      Je vais maintenant requérir une peine contre vous.

      *Ecm se tourna vers le juge*

      Votre honneur, nous sommes aujourd'hui face à un cas d'une personne ayant décidé de tout faire pour nuire à la société, et refusant de répondre de ses actes.

      Je demande donc à l'encontre de Jean_Gilles_Robert, une peine de trois jours de prison, ainsi qu'une amende de 50 écus.

      *Ecm alla se rasseoir à sa place, en attendant la défense de l'accusé. Allait-il la modifier, où allait-il se borner à se faire passer pour la victime ?*

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      Je vois que vous n'écoutez rien.

      Que diriez vous si j'affirmais de mon coté que les sommes prélevées par le comté dans les caisses de Lourdes sont un bug ?

      Et encore une fois je vous demande la relaxe pour vice de procédure.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Ptitmec13 à la barre :

          Je suis aussi agent assermenté de la prévosté.
          Devant vous j'atteste ne pas avoir reçu au préalable de sa part la liste pour le contrôle coutumier des éligibilités, et qu'il n'a donc pas reçu la validation de notre Coms ni l'autorisation d'inscrire sa liste en sénéchaussée.
          J'atteste aussi, qu'aucune présentation en gargote de la liste n'a été faite à ce jour.
          De plus, même s'il avait suivi le processus électoral cet homme n'est pas éligible de par le fait qu'il n'a plus de champs et c'est LA condition valable pour tous pour avoir la citoyenneté Béarnaise.
          Mes respects.

          ** Ptit fit un pas en arrière et s'assit pour suivre la fin du procès**

        Citation :
        L’accusation a appelé Philios à la barre :

          *Philios était une fois de plus mandé au tribunal pour témoigner, aujourd'hui le traitre qui avait pillé Lourdes, était de nouveau poursuivi pour atteinte à l'intégrité du Béarn.*
          Adishatz Dame Juge, Dame Procureur,

          Votre honneur, Je me présente, Lieutenant Philios de la Prévôté du Béarn. En tant qu'officier assermenté de la Prévôté du Béarn j'atteste que ce qui suit est l'exacte vérité :

          Jean_gilles_robert, l'accusé, a déposé une liste à la Sénéchaussée pour les prochaines élections Comtales.
          D'après les lois Béarnaises, il est interdit de déposer une liste dans les bureaux de la Sénéchaussée, si la Prévôté n'a pas vérifié que l'ensemble des personnes de cette liste remplit les conditions de conformité des règles électorales (vérification des casiers et du respect des règles de citoyenneté), puis une fois cette vérification effectuée, la liste doit être validée par le Coms.
          Or cette liste n'a fait l'objet d'aucun contrôle.

          De plus cette liste n'est d'ailleurs que propagande et appel à la révolte contre le Comté, je cite : "Jean_gilles_robert, Renversons tous, Ces petits , Dictateurs qui, Laissent crever, Le peuple du , Béarn. Venez me , Rejoindre pour , Faire un nouveau, Béarn puissant, Et respecté, Par tous".

          N'oublions pas le passif de cet individu qui à tout de même pillé la ville de Lourdes car dans un accès de fierté mal placé, il n'a pu supporter de ne pas avoir été réélu par les Lourdais et c'est vengé en partant avec les fonds et les stocks de la ville. Et c'est ça *Philios jette un regard chargé de mépris à l'accusé* qui ose briguer la plus haute fonction de notre Comté... !!!

          En tant qu'Officier de la Prévôté, j'ai tout de même, comme il se doit, effectuer les vérifications d'usage sur cet individu, celui-ci qui n'est pas né en Béarn, n'y possède à ce jour ni champ, ni échoppe -conditions sine qua none à la prétention à la citoyenneté Béarnaise-, ce qui de facto le rend donc de toute façon inéligible.

          En tant qu'Officier assermenté du Béarn j'atteste de la véracité des faits que j'ai cité ici.

          *Philios fit un signe de tête en direction du juge et se rassit à sa place, attendant la suite du débat.*

        Citation :
        Verdict de la cour :

          En ce jour du 17 Aout de l'an de Grâce 1458
          Moi lubna Juge en Béarn rend mon verdict
          Jean_gilles_robert vous êtes accusé de trouble à l'ordre public
          Vos propos sont infâmes !
          Vous diffamez en cette salle notre procureur et le lieutenant philos
          Cela ne fait qu'aggraver votre cas.

          Vous n'avez jamais fait l'objet de la moindre condamnation judiciaire certes avant la mise en route de ce procès mais je vous rappel que Tout suspect est déclaré accusé lors de sa mise en procès. Mise en procès en coopération judiciaire pour Haute trahison lancé le 23 juillet avec le Languedoc ou vous vous étiez enfuit!
          et Reconnu coupable a l'heure ou je vous parle!

          Entendu que l'accusé a déposé une candidature illégale
          Entendu qu'il est interdit de déposer une liste aux élections comtale avant vérification de
          La prévôté
          Entendu que l'accuser diffame la justice Béarnaise
          Jean_gilles_robert je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public
          Pas d amende vos poches sont vides ! Tiens donc!!!
          Condamné vous êtes à deux jours de prison.


          Boum (coup de maillet)
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      Jean_Gilles_Robert – TOP – Coupable – 17 Août 1458
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