Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: GRMY – TOP – Coupable – 08 Août 1458 Mar 21 Sep - 2:35 | |
| GRMY – 08 Août 1458 – Coupable – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Kheldar
Procureur du Réquisitoire : Kheldar
Témoins de l’accusation :
 Yolaine
…
Témoins de la défense :
Brennach
GRMY
Coupable + Amende 7 écus + Prison 6 jours
Verdict rendu le 08 Août 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Le gros procureur était heureux. le sieur Grmy venait faire sa visite mensuelle au tribunal. Quel garçon formidable !*
Moi Kheldar,procureur du Béarn en ce 30ème jour de juillet 1458, insigne à comparaître devant le Juge Lubna le sieur Gmry pour sa nouvelle présentation à l'élection municipale d'Orthez alors que nostre justice l'a rendu inéligible.
En effet, rappelons à la Cours que l18 juin de cette même année, l'accusé a été reconnu coupable de trahison par le tribunal pour avoir tenter de prendre la mairie par la force. certains vous courir le dimanche matin avant la messe, Grmy, lui, essaie plutôt d'enfoncer les portes municipales à grand coup d'épaule. Chacun son truc ...
Cette condamnation lui fait automatiquement perdre sa citoyenneté de par nostre coutume que je détaillerai un peu plus tard. L'accusé ne peut donc être candidat à des élections.
C'est sans compter sur le fait que le sieur Grmy a peu près autant peur du Tribunal qu'une huitre aurait peur d'une moule. Allez, par pure forme nous allons citée la coutume mise à mal.
**********
Lois bafouée
5)Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
Sujet du Béarn
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.
Loi électorale
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.
Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L'utilisation du nom d'une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles
***********
Nous avons à peu près tout dit. L'accusé peut, s'il le souhaite, tenter de trouver un minimum de soutien dans sa situation désespérée en ayant recours à un avocat disponible ici même : http://les-avok-haillons.forumchti.com
J'appelerai tout à l'heure Dame Yolaine qui nous a fait remonter l'information concernant la candidature de l'accusé.
Pour ma part j'aimerais demander à l'accusé s'il a bien compris que depuis le 18 juin il était inéligible et que, de fait, il ne sera pas autorisé à être maire de si tôt. Et vous avez intérêt à me répondre Grmy, plutôt que de faire vos habituelles plaidoiries à deux écus !
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Mesdames, Messieurs,
Je vais répondre à ces questions dès que mon autre procès aura été ENFIN jugé !
Bonne journée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Haussant un sourcil, le gros procureur répondit d'un ton hautain*.
Ah ? Vous avez les moyens d'avoir des exigences vous ? Vous choisissez mal vostre défense Grmy. Je pense que cela va vous coûter cher.
J'ajoute de plus que l'autre affaire n'a rien voir. Il s'agit d'une révolte, délit récurrent chez vous. Aucune raison de faire un lien donc ...
j'ai souvenir, accusé, que vous avez déjà était condamné pour des faits similaires. La peine était alors de 3 jours de prisons et 50 écus d'amende. D'après les archives, le verdict a été rendu le 12 juillet 1458. Il va me falloir monter plus haut dans le réquisitoire cette fois-ci.
Dites donc mon cher, nous allons tutoyer les sommets avec vous !
* Vu le fait que l'accusé répond à côté de la plaque
* Vu le fait qu'il est un multi récidiviste de la chose.
Moi Kheldar, procureur du Béanr, en ce jour du 2 août 1458, requiert contre l'accusé Grmy une amende de 100 écus ainsi qu'un séjour dans nos geôles de 5 jours.
Je laisse le soin au témoind de l'accusation de continuer à enfoncer le clou. Un peu plus ou un peu moins de toute manière ...
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Mesdames, Messieurs,
Je remercie le Procureur de nous montrer son ignorance la plus totale dans les lois de notre Comté.
En effet, on ne peut etre jugé deux fois pour les même faits par le même tribunal , ceci est strictement interdit par la charte des juges .
Je vous joint une copie du texte de celle ci ci dessous .
"Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré. "
(HRP Je vous joint l'adresse de l'encyclopedie des RR qui est trés utiles et explique tous sur tous  HRP)
http://www.le317.fr/guide/index.php5?title=Charte_du_juge
En conséquence, je demande la relaxe pure et simple.
Cordialement.
GRMY
Fait à Orthez le 04/08/1458
- Citation :
- La défense a appelé Brennach à la barre :
*Brennach se rendit à la barre, dépité d'estre une fois encore contraint de témoigner en faveur et non en charge. Il presta serment et déclara:*
Messer Procureur, Madame le Juge, je ne vais pas inutilement vous faire perdre votre temps, ni le mien qui est précieux, contrairement à ce qu'a l'air de penser l'accusé.
Face à son attitude, je n'ai aucun argument à émettre pour sa défense, étant donné qu'il a encore prouvé il y a quelques jours qui ne respectait ni le droit Béarnais, ni les personnes en charge de le faire respecter, ni les citoyens qui se dévouent pour gérer la cité. Ils nous accusent à tout venant d'incompétence, de malversation, d'illégitimité.
Il me demande pourtant de témoigner en sa faveur alors qu'il a demandé ma démission quelques jours plus tost. Voyez à quel point la décence l'étouffe. J'avais cru un temps qu'il était fol mais je suis convaincu désormais qu'il n'a tout simplement cure des remarques ou des procès qui lui sont faits.
Je me désintéresse de son cas et je ne m'en porte pas plus mal. Que la justice fasse son office, un point c'est tout.
- Citation :
- La défense a appelé GRMY à la barre :
J'ai oublié une chose:
J'ai déjà apporté mon soutien aux forces de sécurité et à la justice de ce Comté en signalant plusieurs fois des habitants qui souhaitaient lancer des révoltes.
Cordialement.
- Citation :
- L’accusation a appelé Yolaine à la barre :
Votre Honneur,
Je me nomme Yolaine, Commissaire au Commerce du Béarn, Commandant de l'armée comtale "La Faucheuse" qui défend Orthez depuis début juin, et actuelle administratrice de la ville.
Je vous confirme que l'accusé, pourtant maintes fois rappelé à l'ordre au sujet de son inéligibilité, s'est une fois de plus porté candidat à l'élection municipale au mépris de la justice du Béarn.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 7 Aout de l'an de Grâce 1458
Moi lubna Juge en Bearn rend mon verdict
Grmy vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
On ne peux être juger deux fois pour les mêmes faits... Mais ce ne sont pas les mêmes faits puisque commis a des dates différente.
La première fois vous avez été jugé pour votre candidature aux élections de juillet. Depuis vous avez de nouveau été condamné pour trahison, pour une révolte! donc encore et toujours inéligible. Même si au moment de votre candidature du mois d aout vous étiez déjà inéligible... et banni du bearn!
Vous ne respectez pas la lois! Vous ne respectez rien!
Entendu que l'accusé bafoue les lois du Béarn
Qu'il s'est présenté aux élections d'Orthez de nouveau alors qu'il n'en n'a pas le droit.
Qu'il ne respecte aucune décisions du tribunal
Entendu que l'accusé est un multirécidiviste dangereux!
Grmy je vous condamne à 6 jours de prisons
Une amende cash pour frais de dossier de 7 écus
Boum (coup de maillet) | |
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