Philios
Enlumineur
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Jean_Gilles_Robert – TOP – Coupable – 20 Août 1458 Mar 21 Sep - 3:02 | |
| Jean_Gilles_Robert – 20 Août 1458 – Coupable – TOP
Juge : …
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Adam1
Philios
Témoins de la défense :
…
…
Coupable
Verdict rendu le 20 Août 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm sortit du dossier les éléments importants, et entra dans la salle d'audience. Elle salua Lubna, et adressa un regard aux témoins, tout en s'avançant.*
Votre honneur,
En ce onzième jour du mois d'Août mil quatre cent cinquante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation messire Jean_Gilles_Robert, pour Trouble à l'Ordre Public.
Messire Jean_Gilles_Robert a, sans aucun doute, déposé sa candidature à la mairie de Lourdes depuis le Lundi 9 Août 1458, alors qu'il ne bénéficie pas de la citoyenneté béarnaise, ce qui le rend inéligible à tout poste, que ce soit comtal ou municipal. Il a donc enfreint la loi électorale, qui dit :
*********
Sujet du Béarn :
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.
Loi électorale :
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L'utilisation du nom d'une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.
***********
L'accusé n'est pas né en Béarn, et il ne possède pas de terre ou d'échoppe, il n'est donc pas considéré comme citoyen béarnais.
De plus, il n'a pas daigné répondre à la conciliation envoyée par messire Philios, et lui demandant de retirer sa candidature. Ceci est un geste manifeste de non-collaboration avec les autorités.
Ici encore, le message électoral est on ne peut plus clair, vous voulez de nouveau voler la caisse et vous menacer notre Roy de prendre ses terres par les armes, insolent que vous-êtes :
« Je suis revenu pour libérer notre ville et notre comté. Engagez vous avec moi et partons à la conquête du royaume les armes à la main.
Tous ensembles nous vaincrons et ferons fortune. »
Je vais donc appeler à témoigner messire Adam1, l'actuel maire de la ville de Lourdes, qui nous confirmera votre candidature, ainsi que messire Philios, Lieutenant de la Prévôté Béarnaise qui me confirmera le demande de conciliation qui vous a été envoyée.
Je rappelle à l'accusé qu'il il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre honneur.
*Ecm espéra que les témoins garderaient leur tempérance, bien que cela allait être ardu face à une personne comme JGR.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Je constate que toute défense est inutile devant cette cour et nous nous retrouverons donc en cour d'appel ou de vrais juges vous remettrons à votre place c'est à dire épouvantail dans vos champs.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm était consternée par le comportement de l'accusé. Elle se releva avec énergie pour son réquisitoire*
Bien, accusé, il est bien entendu que cet outrage a la cour ne va pas jouer en votre faveur.
Je remercie les témoins pour leurs déclarations, qui attestent de la nuisance à la société de l'accusé ici présent.
Je requiert donc contre Jean_Gilles_Robert une peine de trois jours de prison ainsi qu'une amende de 40 écus.
*Ecm alla se rasseoir, en se disant que la plaidoirie de l'accusé mériterait une bonne séance de bastonnade.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
C'est une honte et un scandale. Le peuple Béarnais abattra les murs de vos prisons pour venir m'en libérer et me porter en triomphe vers la mairie de Lourdes et la chateau du comté.
Votez pour votre Comte-Maire, votez Jean Gilles Robert.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Adam1 à la barre :
* Adam1 entra dans la salle d'audience encore ahuri parce qu'il venait de voir*
Votre honneur, c'est avec stupéfaction que j'ai constaté qu'un individu déjà tristement célèbre par ses méfaits dans notre mairie avait sans vergogne postulé aux élections en notre bonne ville de Lourdes encore meurtrie par son passage précédent. Ce triste et méprisable quidam, avait quitté Lourdes précipitamment après mes prises de fonctions en tant que maire il y a 50 jours.N'ayant pas demandé son reste, il s'est débarrassé de son champs, et, ne revenant que maintenant nous ne le considérons plus comme habitant de notre village.
Voilà ce que j'ai à dire...
* Adam partit s'asseoir sur un siège pour écouter la suite*
- Citation :
- L’accusation a appelé Philios à la barre :
*Philios venait encore une fois au tribunal pour témoigner, aujourd'hui il s'agissait une nouvelle fois du traitre qui avait pillé Lourdes, qui était de nouveau poursuivi pour atteinte à l'intégrité du Béarn.*
Adishatz Dame Juge, Dame Procureur,
Votre honneur, Je me présente, Lieutenant Philios de la Prévôté du Béarn. En tant qu'officier assermenté de la Prévôté du Béarn j'atteste que ce qui suit est rigoureusement exact :
Cet ignoble individu *Philios désigne du menton l'accusé* aprés avoir pillé il y a deux mois la mairie de Lourdes, la vidant totalement de ses fonds et de ses stock, à aujourd'hui l'outrecuidance d'oser y postuler à nouveau !!!
En tant qu'Officier de la Prévôté, j'ai comme il se doit, effectuer les vérifications d'usage concernant les candidatures à la mairie, celui-ci qui n'est pas né en Béarn, n'y possède à ce jour ni champ, ni échoppe -conditions sine qua none à la prétention à la citoyenneté Béarnaise-, ce qui de facto le rend donc de toute façon inéligible.
J'ai donc informer par courrier l'accusé en date du 09 août dans l'aprés midi, que sa candidature ne présentait pas les caractères légaux requis, et lui ai demandé de la retirer, en lui laissant un délai de 24h pour signifier le retrait de sa candidature.
Dans ce même courrier je signifiais à l'accusé que la Prévôté informerait la population lourdaise par affichage en Halle, ce que j'ai fait en fin d'après-midi ce jour là en affichant un "Avis à la population" dont j'ai joint une copie au dossier.
Dans la soirée du 10/08 j'ai pu constaté qu'aucune réaction n'avait suivi mon courrier. J'ai donc transmis le dossier au Procureur pour mise en procés.
Je tiens à préciser que l'accusé à tout de même fini par répondre en date du 11/08... Dame Procureur, je vous communique ce courrier... *Philios s'avance pour tendre le courrier au Procureur*
Expéditeur : Jean_gilles_robert
Date d'envoi : 11/08/2010 - 10:59:55
Titre : Re: Election Lourdes
Vous êtes un sacré comique vous !
Je suis tellement citoyen Béarnais que j'ai été maire de Lourdes.
Quand à vos calomnies énoncées devant le tribunal, vous aurez à en répondre devant le tribunal car je déposerai plainte contre vous
Je ne vous salue pas plus que l'autre comique dénommé Marius."
Dame Procureur, je vous laisse le soin d'expliquer à ce sombre individu que la citoyenneté béarnaise dont il se prévaut avec une telle indécence, ne lui est nullement acquise à vie... et que celle-ci est soumise à certaines règles...
*Puis se tournant vers l'accusé* Vous riez, j'en suis fort aise... Quant qux menaces que vous proférez à mon encontre dans ce courrier, sachez que je n'en ai cure. TOUS les Lourdais et bon nombre de Béarnais savent pertinement qui est le... *Philios prit un temps pour choisir un autre terme que celui de 'fils de chienne' qui lui venait spontanément à l'esprit concernant cet individu*... traitre qui à vidé la mairie de ses fonds et de ses stocks il y a 2 mois!!!
En tant qu'Officier assermenté du Béarn, Votre Honneur j'atteste de la véracité des faits que j'ai cité ici.
*Philios se rassit à sa place, attendant la suite du débat.*
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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