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Nombre de messages : 454 Age : 52 Localisation : Comté du Béarn - Lourdes Réputation : 0 Points : 1298 Date d'inscription : 24/02/2010
Sujet: Jean_Gilles_Robert – HT – Coupable – 13 Août 1458 Mar 21 Sep - 2:44
Jean_Gilles_Robert – 13 Août 1458 – Coupable – HT
Juge : Lubna Procureur de l’Accusation : Ecm Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation : … …
Témoins de la défense : ... ...
Coupable + Amende ... écus + Prison 3 jours + Bannissement 90 jours Verdict rendu le 13 Août 1458
Minutes du procès :
Citation :
Acte d’accusation :
Citation :
Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
La défense a appelé … à la barre :
Citation :
La défense a appelé … à la barre :
Citation :
L’accusation a appelé … à la barre :
Citation :
L’accusation a appelé … à la barre :
Citation :
Verdict de la cour :
En ce jour du 13 Aout de l’an de Grâce 1458 Moi lubna Juge en Bearn rend mon verdict Jean_gilles_robert vous êtes accusé de haute trahison. Entendu que vous êtes partis de la mairie en dérobant la quasi-totalité de ses biens, que vous avais trahi la confiance de tous les villageois, que vous avais ruiné plusieurs années de travail des anciens maires. Entendu que preuve ont été donné de votre culpabilité dans ce tribunal par les différents témoins de l'accusation. Entendu que pour votre défense vous plaider non coupable en accusant les villageois de faux témoignages
Jean_gilles_robert vous êtes coupable de haute trahison Et banni des terres du Béarn pendant une durée de 90 jours (3 mois) Je vous condamne à 3 jours de prison Et une amende cash de…. écus (merci de vérifier combien a le condamner sur lui pour qu’il ne soit pas en négatif au moment du verdict/ Niveau : 1 Points de réputation : 49 Argent : 5 au moment ou je vous ecris)
Fait à Pau le 13 Aout de l’an de Grâce 1458 Lubna Juge en Bearn
Jean_Gilles_Robert – HT – Coupable – 13 Août 1458
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