Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Jean_Gilles_Robert – HT – Coupable – 13 Août 1458

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Philios
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Jean_Gilles_Robert – HT – Coupable – 13 Août 1458 Empty
MessageSujet: Jean_Gilles_Robert – HT – Coupable – 13 Août 1458   Jean_Gilles_Robert – HT – Coupable – 13 Août 1458 EmptyMar 21 Sep - 2:44

    Jean_Gilles_Robert – 13 Août 1458 – Coupable – HT

    Juge : Lubna
    Procureur de l’Accusation : Ecm
    Procureur du Réquisitoire : Ecm

    Témoins de l’accusation :
    Arrow
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Coupable + Amende ... écus + Prison 3 jours + Bannissement 90 jours
    Verdict rendu le 13 Août 1458



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :


      Citation :
      Première plaidoirie de la défense :

        La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

      Citation :
      Réquisitoire de l’accusation :

        La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

      Citation :
      Dernière plaidoirie de la défense :

        La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        La défense a appelé à la barre :


          Citation :
          L’accusation a appelé à la barre :


            Citation :
            L’accusation a appelé à la barre :


              Citation :
              Verdict de la cour :

                En ce jour du 13 Aout de l’an de Grâce 1458
                Moi lubna Juge en Bearn rend mon verdict
                Jean_gilles_robert vous êtes accusé de haute trahison.
                Entendu que vous êtes partis de la mairie en dérobant la quasi-totalité de ses biens, que vous avais trahi la confiance de tous les villageois, que vous avais ruiné plusieurs années de travail des anciens maires.
                Entendu que preuve ont été donné de votre culpabilité dans ce tribunal par les différents témoins de l'accusation.
                Entendu que pour votre défense vous plaider non coupable en accusant les villageois de faux témoignages

                Jean_gilles_robert vous êtes coupable de haute trahison
                Et banni des terres du Béarn pendant une durée de 90 jours (3 mois)
                Je vous condamne à 3 jours de prison
                Et une amende cash de…. écus (merci de vérifier combien a le condamner sur lui pour qu’il ne soit pas en négatif au moment du verdict/ Niveau : 1
                Points de réputation : 49
                Argent : 5 au moment ou je vous ecris)

                Fait à Pau le 13 Aout de l’an de Grâce 1458
                Lubna Juge en Bearn
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            Jean_Gilles_Robert – HT – Coupable – 13 Août 1458
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