Philios
Enlumineur
Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010
 |  Sujet: Bubull – TOP – Coupable – 25 Août 1458 Mar 21 Sep - 2:26 | |
| Bubull – 25 Août 1458 – Coupable – TOP
Juge : Lubna (pour Lespada)
Procureur de l’Accusation : Ecm (pour Mirana)
Procureur du Réquisitoire : Ecm (pour Mirana)
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
Peticoeur
…
Coupable + Prison 6 jours
Verdict rendu le 25 Août 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Selon les termes du traité de coopération qui unit le Duché de Gasconha et le Comté du Béarn,
Nous, Mirana, Procureur de Gasconha, vous envoie mon acte d'accusation, concernant Sir Bubull, accusé de brigandage et de trouble a l'ordre public, en Gascogne.
Voici les faits :
Sir Bubull, a , brigandé sur nos terres, dans la nuit du Quatre au Cinq Aout , de l'an mille quatre cent cinquante huit, Sir Jascal, habitant de Dax, lui dérobant et je cite :
29 morceaux de viande soit 501.70 écus
23 pains soit 138 écus
13 légumes soit 117 écus
133 stères de bois soit 585.20 écus
6 couteaux soit 96 écus
et ils lui ont dérobé sa bourse qui contenait 457.55 écus
soit un préjudice total de 1895.45 écus.
Ces denrées étaient destinées à la ville de Dax.
Selon le livre V opus 1: Art 3. Tout acte portant atteinte à une personne, de quelque nature qu'il soit, sera poursuivi pour trouble à l'ordre public. et opus 7: Art 1. L'attaque d'un voyageur sur les routes de Gascogne est considérée comme un acte de brigandage. Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public.
de plus le prévenu doit être accusé également de brigandage sur la personne de Jascal. Nous avons comme témoin de l'évènement Sieur Ernest, qui, pourra faire part de ce qu'il a vu et entendu concernant cette plainte.
Bien sûr, l'accusé a droit à une défense juste.
Selon le TRAITÉ DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DU BÉARN ET LE DUCHÉ DE GASCOGNE,
voici les Principes généraux:
Article 1 : Les Autorités légitimes du Duché de Gascogne ainsi que les Autorités légitimes du Comté du Bearn reconnaissent dans leurs rapports réciproques les principes d'indépendance politique, territoriale et judiciaire.
Article 2 : En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché/Comté.
et de plus, je cite un énoncé de notre accord présent:
Article 3 : Coopération
Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des deux provinces signataires.
Cette coopération passe notamment par la communication des casiers judicaires respectifs du Comté du Bearn et du Duché de Gascogne, si la situation l'exige.
Un échange d'informations des groupes de guets sur d'éventuels groupes suspects menaçant l'intégrité de l'un des contractants est également requise.
je demande donc un accord entre nos deux, Procureurs de Gasconha et du Biarn,
L'accusé se trouve sur vos terres, il est impératif que nous mettions notre traité à profit pour mettre ce malotru hors d'état de nuire pour le bien de nos deux contrées respectives.
Signé par Mirana, Procureur de Gasconha, ce Neuf Août mille quatre cent cinquante huit , à Bayonne, Duché de Gascogne.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
*regarde la proc de Gascogne, qui pète plus haut que son cul*
Faut savoir se renseigner ma pauvre godiche, son préjudice n'était que de 1770 écus, alors calme. Il me l'a envoyé par courrier. J'ai essayé de négocier avec lui mais nous avons pas pu nous croiser, nous nous sommes envoyé que des courriers. Je me disais que négocier avec lui pourrais non pas retirer la plainte, mais l'amoindrir. maintenant, le temps en a voulu autrement.
*regarde la proc*
si je peux me permettre, vous êtes encore moins belle que la dernière fois !
*éclate de rire et montre ses fesses pour la fessée*
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Réquisitoire concernant l'affaire Comté de Bearn contre Bubull du Procureur de Gascogne, Mirana.
Dans le livre du code pénal, Art 6. Toute personne perturbant le bon déroulement d'un procès sera poursuivit pour trouble à l'ordre public pour motif d'outrage à magistrat et peut se voir condamné à payer une amende et purger une peine d'emprisonnement selon la gravité des faits.
Art 6 .1 Si un accusé perturbe le bon déroulement de son procès, la cour peut lui donner une amende, pour outrage à magistrat, rajoutée à la condamnation. Le Juge devra le signaler lors du rendu de son verdict.
je demande donc un surplus de peine, l'accusé ayant manqué totalement de respect envers ma personne, Procureur de Gasconha.
L'accusé doit savoir que même si il tente de prendre arrangement avec la victime, la plainte ayant déjà été faite, un brigandage reste un brigandage et selon nos lois, interdit et passable de prison et d'amende. L'accusé s'est rempli les poches de denrées et d'écus ce soir là, laissant pour mort sa victime. Il doit répondre de ses actes devant la justice. Je demande, pour outrage a Magistrat, brigandage, et trouble à l'ordre public, une peine de trois jours de prison et 1000 écus d'amende, sachant qu'il en a bien les moyens. l'accusé devra apprendre à bien se tenir dans un tribunal à l'avenir et de ne plus brigander sur nos terres. Sans quoi il se retrouvera encore et encore devant la justice, car, nous avons à l'oeil tout acte malfaisant et ne laisseront rien passer.
Rédigé et signé par Mirana, Procureur de Gascogne, ce 14 Août 1458 à Bayonne, Duché de Gascogne.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Chère magistrate, vous êtes supérieur intellectuellement à moi, ce qui fait que vous connaissez tous ces textes de loi. Ne les connaissant pas, je vous ai effectivement manqué de respect et je m'en excuse.
Pour ce qui est de la peine, je la trouve un peu lourde. Il est vrai que la prison est mérité, mais je n'aurais pas les 1000 écus. Si je devais avoir une telle amende, je serai malheureusement obligé de recommencé pour pouvoir manger. Tous les montants de denrées prises varient suivant les villes, je ne les ai vendu que très peu cher. J'ai également acheté des marchandises cher pour les revendre à moindre prix pour essayer d'avoir une meilleur estime de moi même. Si vous me mettez en difficulté, je serai malheureusement obligé de recommencer mais j'insiste sur ce point, pour pouvoir survivre, on ne peut rester longtemps sans manger.
Je n'ai rien à ajouter, merci de m'avoir écouté.
- Citation :
- La défense a appelé Peticoeur à la barre :
bonjour,je suis ici pour intervenir en la faveur de sir Bubull,un homme que je connait depuis un moment déja.je doit avouer que ses actes sont fort maladroit mais je doit dire pour son avantage que cette homme a toujours servi la Gascogne au détriment de ses intéret personnel.il a aussi contribuer dans d'autre village a leurs relève.alors oui une fois il a commis une chose quelque peu idiote mais pour tous les services rendu ne serais t'il pas juste d'etre clement quand a sa peine.je doit dire que je trouve regretable que quand nous servons une ville nous ne soyons pas reconnue en tant que bon citoyen alors qua la moindre faute nous voila punis comme des brigands sans aucune compation envers son prochain.voila j'espere avoir été clair,merci du temps que vous m'avez accorder
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
* Lubna vint lire le verdict rendu par son confrère Juge en Gascogne*
"Nos Joan Sebastian Lespadà judge en Gasconha
En ce jour du 25 aout 1458 conformément aux lois en place nous comdamnons le dit prévenu Bubull à 6 jours de prisons.
Puisse dieu lui pardonner d'avoir voler l'argent honnêtement gagné de pauvre gens.
Ainsi nous en ce jour avons rendu justici pour la Gasconha mon pais." | |
|
Accueil 
Rechercher 