Lefou - TOP - Coupable - 18 août 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Rhéanne, Dorionis

Accusé : Lefou
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Arthurlion, .mathilde.

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

amende de 50 écus, 2 jours de prison et indemnisation des victimes

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre honneur, Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Nous Rheanne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous en ce 18 août de l'an de grâce 1458, pour vous exposer le cas de Messire Lefou.

Ce cas qui nous réunit ce jour est des plus graves. Ce messire porte délibérément atteinte aux libertés et à la quiétude de notre si beau Comté. En quoi nous demanderez vous ?
Non nous vous arrêtons de suite, il ne s'agit pas d'une histoire de spéculation ou de franchissement de frontière comme nous avons pu en traiter à la pelle ces derniers temps.
Non, ce messire est un brigand !!! Oui nous l'affirmons haut et fort car nous avons reçu témoignage de deux de ses victimes, Dame Lila_ dans la nuit du 11 au 12 juillet puis plus récemment, Messire Arthurlion dans la nuit du 3 au 4 août de cette année sur la route entre Le Mans et Mayenne.

Nous ne pouvons tolérer que de tels personnages se permettent de bafouer impunément la quiétude et la sécurité de nos terres mainoises. Car cela est la pure violation du Coutumier en son article :

*farfouille dans sa pile de document et en ressort l'extrait correspondant du coutumier*

LIVRE V - DU DROIT PENAL - Article 9 : Classification des crimes et délits - Article 9.2 : Le trouble à l'ordre public.

Nous citons : "L�ordre public c�est le bon ordre, la sécurité, la salubrité et la tranquillité publiques. Toute personne, Mainoise ou étrangère, se doit de ne pas troubler l�ordre public, sous peine de sanction. [...] De plus, l'acte de brigandage qui correspond à la substitution de richesses (marchandises et/ou écus) sur une personne physique (un villageois) ou morale (une institution) est un trouble à l'ordre public. Que sur une personne physique, cet acte constitue une agression sans qu'il y ait intention de tuer. L'acte de brigandage est un crime grave."

Pour étayer ces faits, nous appellerons à la barre l'une des victimes, Messire Arthurlion ainsi que Madame la Comtesse .mathilde. ayant été receveuse de la plainte.

Nous vous rappelons que la dernière victime a été laissé pour morte sur le bas côté alors que l'individu ci-nommé Lefou lui dérobait nourriture et écus (1 poisson, 2 maïs, 1 pain et 82 écus). Et la même méthode a été appliquée à l'autre malheureuse qui a croisé le chemin de ce vil personnage. La pauvre s'est réveillée en mauvaise condition, choquée et délestée de 2 poissons, 3 sacs de maïs et quelques 17 écus.

Mais peut-être n'est-ce que la partie émergée de l'iceberg... Peut-être que d'autres victimes n'ont pu venir jusqu'à nos services de maréchaussée pour porter plainte, terrorisées qu'elles ont dû de subir pareil traumatisme.

Votre honneur, à l'encontre de ce brigand, nous requérons une peine maximale en espérant que cela lui donnera matière à réfléchir à la portée de ses actes et des conséquences sur les malheureux ayant croisé sa route.
Nous demandons donc une peine d'emprisonnement de 3 jours, d'une amende de 50 écus ou bien du remboursement intégral de ses deux victimes pour pallier au préjudice moral et physique causé.

Nous rapellons à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat reconnu du barreau Mainois pour l'aider dans sa défense, à savoir Messire Jason ou Dame Passion.

Nous vous remercions de nous avoir écouté et laissons la parole à l'accusé pour sa défense.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Nous Dorionis, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous afin de poursuivre le travail entamé par Dame Rhéanne.

Je ne rappellerai pas les actions commises par le dénommé Lefou, Dame Rhéanne l'a déjà fait, il n'est point utile d'y revenir. En revanche je rappellerai ce qui a été dit au cours de ce procès.

Nous avons entendu le témoignage du Sieur Arthurlion. Ces mots, son éloquence ont suffi je pense a expliquer à quel point l'attaque fut crapuleuse et odieuse dans sa motivation comme dans ses conséquences. Je rappellerai également que l'accusé n'a pas daigné se présenter ce qui, vous en conviendrez, nous montre jusqu'où son irrespect d'autrui et des institutions se porte.
Action qui est également décrite dans notre coutumier : Code Pénal, article 11.2, paragraphe C alinéa 3 :
« Tout acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge et tout acte de refus de témoignage. »

Devant ce manque flagrant de morale, devant cette scandaleuse démonstration de brutalité, je demande à ce que l'accusé se voit sanctionné plus lourdement que ne le proposait mon prédécesseur et ce par une amende couvrant le remboursement des denrées et monnaies dérobées (à savoir 82 écus 1 poisson, 2 maïs et un pain pour le sieur Arthurlion et de 2 poissons, 3 sacs de maïs et quelques 17 écus pour Dame Lila_ ) augmentée d'une amende de 50 écus qui serait payée selon les possibilités de l'accusé ou commuée en peine de travail, ainsi qu'une peine d'emprisonnement de 3 jours.

Nous vous remercions de nous avoir écouté et laissons la parole à l'accusé pour sa dernière plaidoirie s'il veut bien se présenter.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Arthurlion à la barre

Bonjour votre Honneur,

Je me nomme Arthurlion et je viens témoigner, car j'ai étais agressé par un individu ce fessant appeler Lefou.
J'avais décidé de prendre la route en direction de Mayenne dans la nuit du 3 aout au 4 aout 1458. Je voyager seule cette nuit là, il est vrai que je pensais que les routes étais sûr. Donc le début de ma route sans encombre quand tout à coup, je me suis fait agresser.
Je n'ai pas eu le temps de réagir. La seule chose que je me souviens et que mon agresseur porter une chemise noir, un chapeau noir, des chausses noir et un bâton. Quelques minutes plus tard je me suis réveillé au milieu d'un champ avec des bleus sur tout le c�ur.
J'étais vraiment mal en point. J'ai remarqué aussi que je n'avais plus rien, il m'avait tout pris, mes 82 écus, 1 poisson, 2 maïs et 1 pain. Je suis quand même arrivé tant bien que mal à Mayenne ou j'ai portais plainte.
J'ai étais très choqué par cette agression subite et lâche. Votre honneur j'espère que justice sera faite et que cette individu sera condamné comme il ce doit.
J'en ai fini votre Honneur, merci de votre écoute.

Citation :: L'accusation a appelé .mathilde. à la barre

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 29ème jour du mois d'août 1458 au nom de notre comtesse régnante .Mathilde., à Le Mans, le verdict suivant :

Que voici un procès où plusieurs facteurs interviennent en faveur de l'accusé et peut-on dans ce cas condamner l'accusé. Or, suivant la position où l'on se situe ceci est heureux ou malheureux, il existe des éléments en défaveur de l'accusé.
Voici donc la difficulté de ce verdict : les éléments en faveur de l'accusé sont-ils plus importants que ceux en sa défaveur.

Nous commencerons donc par les éléments en faveur de l'accusé :
- l'acte d'accusation dans lequel n'est pas repris les éléments de preuve tels que les relevés de la douane, ni même le renseignement écrit de l'attaque. Ce renseignement est à mon sens nécessaire bien que seul il ne pourrait être que sans valeur.
Ces renseignements écrits corroborés par les livres de la douane et par le témoignage de plusieurs personnes les accréditeraient. Or rien de tel dans l'acte d'accusation.
- le témoignage de la victime, Messire Arthurlion, est éloquent et décrit son agresseur mais on se demande encore comment il a réussi à retrouver le nom de son agresseur. Et le procureur ne le souligne pas non plus.
- l'acte d'accusation parle d'une seconde victime, Dame Lila_ mais n'en demande pas son témoignage mais à sa place demande le témoignage de la comtesse ayant reçu la plainte. Ce témoignage est à mon sens ridicule car il n'apporte aucun élément au dossier; seulement le fait qu'elle a reçu la plainte et cela nous le savons puisque le procureur en fait état.
- et en dernier lieu, l'article repris pour l'infraction ne fait pas partie du livre V article 9.2 mais du chapitre IV article 11.2.A;
Nous finirons par les éléments en défaveur de l'accusé qui sont son absence icelieu et que son signalement correspond;
L'infraction soulignée par le nouveau procureur n'est pas l'infraction pour lequel il est poursuivi et peut si le procureur le désire lui refaire un nouveau procès.

- Attendu que l'acte d'accusation comporte des erreurs : loi incorrecte, aucune preuve, témoin important non appelé;
- Attendu que le signalement seul de la personne ne peut suffire à faire condamner une personne et qu'il est impossible de savoir comment a été effectuée l'identification de l'auteur;
- Attendu qu'il manque également le témoignage de l'autre victime;
- Attendu que les faits sont relativement graves et semble-t'il répétitifs mais que le procureur n'en a pas apporté les preuves;
- Attendu que des éléments manquants se trouvent au bureau du procureur mais que ceux-ci n'ont pas été mis à la disposition de l'accusé et qu'ils n'ont fait l'objet d'aucune enquête;
- Attendu que suivant la charte du Juge, il m'est loisible de requalifier les faits en concordance avec les faits repris dans l'acte d'accusation et que de ce fait vous avez commis une infraction à l'article 11.2.A du chapitre IV - droit pénal et non à l'article 9.2 du Livre V;
- Attendu que suivant cette même charte, j'ai l'intime conviction que vous êtes coupable des faits qui vous sont reprochés;

Par ces motifs, nous condamnons l'accusé à une peine de 2 jours de prison et à 50 écus d'amende et à indemniser ses victimes.

Messire Lefou, vous avez failli profiter d'un travail bâclé de la part d'un procureur pour échapper à un châtiment. Mais vous en avez profité par la clémence du verdict. La prochaine fois, je crois que vous n'aurez pas la même chance.
En outre, je vous conseille de vous arranger pour indemniser vos victimes.
Messire Procureur, je vous conseille à l'avenir d'être plus sérieux et de monter vos dossiers plus sérieusement. Mon bureau vous est toujours ouvert en cas de besoin. Le verdict a été dur à rendre et il s'en est fallu de peu que ce dernier fut une relaxe pure et simple.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.

*Vlan* (coup de marteau)