Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -39%
Ordinateur portable ASUS Chromebook Vibe CX34 Flip
Voir le deal
399 €

 

 Bigg – TOP – Coupable – 30 Juin 1458

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Bigg – TOP – Coupable – 30 Juin 1458 Empty
MessageSujet: Bigg – TOP – Coupable – 30 Juin 1458   Bigg – TOP – Coupable – 30 Juin 1458 EmptyMar 20 Juil - 0:07

    Bigg – 30 Juin 1458 – Coupable – TOP

    Juge : Lubna
    Procureur de l’Accusation : Ecm
    Procureur du Réquisitoire : Ecm

    Témoins de l’accusation :
    Arrow William01
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow ...
    Arrow ...

    Coupable + Amende 5 écus
    Verdict rendu le 30 Juin 1458



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      *Enfin une nouvelle affaire arrivait devant le tribunal. De plus, il s'agissait d'une affaire sans nobles, sans insultes, et avec des témoins. Le rêve de tout procureur... Ecm sortit une feuille du dossier, la posa au coin du meuble, et s'avança devant le tribunal.*

      Votre honneur,

      En ce vingtième jour du mois de Juin mil quatre cent cinquante huit, nous, Églantine Camille Marguerite, en tant que procureur du Béarn, accusons messire Bigg de Trouble à l'Ordre Public à l'encontre de la mairie de Tarbes.

      En effet, messire Bigg a, à la faveur de la nuit, effectué une révolte contre la mairie de Tarbes dans la nuit du seize au dix-sept Juin mil quatre cent cinquante huit.

      En se révoltant contre le pouvoir municipal, messire Bigg a enfreint le Coutumier du Béarn, et en particulier l'article 3, qui dit:

      ***********
      La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Béarn. La Coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Béarn et ayant force de loi.
      Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des noeuds qui les relient, le noeud situé au nord de Tarbes et le noeud situé au sud de Lourdes.

      1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

      3) Révolte
      Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.

      5-Trouble à l'ordre Public
      Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
      *************

      Une tentative de révolte mettant sérieusement en péril la sécurité publique, il est indéniable que le comté du Béarn n'accepte pas et n'acceptera jamais de tels actes.

      Je vais demander à un milicien ayant reconnu l'accusé de venir témoigner à la barre. J'ai nommé messire William01.

      Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      Merci votre honneur.

      *Ecm, en allant se rasseoir, aperçut le gourdin du juge, et ce demanda ce qu'il avait bien pu advenir à son maillet...*

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      *Après le silence de l'accusé et le témoignage du témoin, Ecm se leva à nouveau.*

      Bien, votre honneur, je pense que le mutisme de l'accusé ainsi que le témoignage de messire William01, milicien présent ce soir-là suffit à démontrer la culpabilité de l'accusé.

      Je demande donc à l'encontre de messire Bigg une peine de quarante écus d'amende ainsi qu'une journée de prison pour qu'il comprenne que l'attaque d'une mairie à la faveur de la nuit n'est nullement excusable.

      Merci votre honneur

      *Ecm alla se rasseoir, en replaçant la feuille dans le dossier.*

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      wé ct moi ^^

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé William01 à la barre :

          17-06-2010 04:11 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Bigg parmi les assaillants.

          je reconnais bien l'homme ici présent comme assaillants de la mairie de tarbes ce 17 juin 1458.
          je me trouvais moi meme dans la milice de la ville cette nuit la .
          il n'y a aucun doute possible .

        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            En ce jour du 30 Juin de l'an de Grâce 1458
            Moi Lubna Juge en Bearn
            Rend mon verdict !

            Bigg vous êtes accusé de trouble à l'ordre public. Une révolte! Vous avez vu l'etat
            des portes de la Mairie après votre révolte!
            Et en plus fait un vacarme fou!


            Ou vous dites *Wé cé moi*


            vu votre jeune age
            1 jours dans nos geôles
            et 30 écus d'amende cash


            Boum (coup de burin)

            * s'adressant au Garde, vous z avez pas
            retrouvé mon maillet? J aime votre nouveau truc c'est vachement lourd!*





            Boum (Coup de Burin )
        Revenir en haut Aller en bas
         
        Bigg – TOP – Coupable – 30 Juin 1458
        Revenir en haut 
        Page 1 sur 1
         Sujets similaires
        -
        » Edern - TOP - Coupable - 23 juin 1458
        » Portachu – TOP – Coupable – 05 Juin 1458
        » Portachu – TOP – Coupable – 23 Juin 1458
        » Saratancredi - TOP - Coupable - 30 juin 1458
        » Satanas.. - TOP - Coupable - 4 juin 1458

        Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
        Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
        Sauter vers: