Saratancredi - TOP - Coupable - 30 juin 1458

Juge : Oldtimer

Procès instruit par : Rhéanne

Accusé : Saratancredi
Accusation : TOP

Témoins de l'accusation :

Thyra

Témoins de la défense :

Néant

Sanction prononcée par la Cour :

amende de 1 écu

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Procès à l�encontre de Dame Saratancredi
En date du 30/06/1458
Ville des faits : Montmirail

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Rheanne, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Saratancredi.

Dame Saratancredi est accusée de trouble à l'ordre public, pour avoir franchi nos frontières et être arrivée à Montmirail le 30/06/1458, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévot des Maréchaux.

Dame Saratancredi, vous êtes mise en accusation.

Vous avez enfreint :

- les Lois du Maine (Codex du Maine) en date du 26 mai de l�an de grâce 1458, selon les articles suivants :

"Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.

Article 4 : Trouble à l'ordre public

Article 4.2 : Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine commise par quelqu'un qui ne lui serait pas assujetti."

- L'interdiction comtale du 20/05/1458 :
"Nous, Lys Monty de Saint-Pierre,

Devant les menaces extérieures croissantes, resserrons les mesures de sécurités aux frontières du Maine.
Aucun délai ne sera accordé pour la délivrance des laissez-passer et le procès pourrait être lancé dès l�arrivée en territoire Mainois.
Toute personne voyageant sans laissez-passer le fera à ses risques.
Le Maine ne sera pas responsable des pertes encourues par les voyageurs sans laissez-passer valide.

Cette mesure prend effet immédiatement.

Que cela soit dit, que cela soit su.

Faict au Castel du Mans le 20e jour du mois de mai de l�An de Grâce 1458. "

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Preuve de son entrée sur notre territoire : Citation:
Extrait du régistre des douanes de Montmirail du 30/06/1458 :
Arrivées :
....
Saratancredi (La-Rochelle) lvl2 1écus *Poitou*
....

Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.

Dossier complet : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/saratancredi-t6408.htm

Nous rappelons à cette personne, qu�elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Dame Lauriane
Dame Passion
Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l�accusation :

Dame Thyra

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusée!

Nous vous écoutons Dame.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Un greffier venant lui apporter missive, le Procureur en prit connaissance et griffonna quelques notes dans son dossier.*

Comme vous pouvez le constater, Votre Honneur, le banc des accusés reste désespérément vide. Encore un de ces moqueurs de justice, me direz-vous ? Eh bien apparemment non.

Nous venons à l'instant de recevoir missive de l'accusée, missive que vous avez pu lire, Monsieur le Juge et dans laquelle l'on apprend notre obligée ne se trouve plus en nos terres.

Et puisque l'infraction résidait en la présence illégale en Maine, nous proposons à la Cour de prendre en considération le fait que l'accusée n'est plus en Maine.

Merci de m'avoir écoutée,
Fait au Mans,
Le 05/07/1458.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*Sara arriva en courant au tribunal, elle était très en retard et savait que les juges n�appréciez pas vraiment cela. La jeune femme arriva, le double de sa lettre envoyé au juge quelque jours plutôt à la main, expliquant sa situation.
La brune se présenta à la barre, un peu angoissée, ne sachant pas encore les faits reprochés, elle écouta le procureur faire son réquisitoire, ainsi que le juge et le témoin de l�accusation.
Quand vient son tour, Sara s�avança, s�inclina devant le juge et le procureur et commença sa plaidoirie.*

Votre Honneur et Monsieur le procureur, je suis désolée de mon retard, il n��est ni voulu et ni prémédité. Je me rends à Mortagne pour y retrouver mon père, et je ne cherche en aucun point à enfreindre vos lois. Lorsque, que j�étais informée de ma mise en procès dans votre ville, j�ai aussitôt envoyé une missive à Monsieur le Juge, pour lui expliquer les raisons de mon absence sur vos terres. Et je suis revenue le plus vite possible pour vous prouver que je ne fuis pas la justice, ni mes fautes.

Effectivement j�ai traversé vos frontières sans laisser passer, mais je n�étais pas au courant qu�elles étaient fermées, sinon je n�aurais pas pris le risque de croiser votre armée, seule avec un enfant âgé de 4 ans. Je ne suis pas inconsciente, je n�aurais jamais risqué la vie de mon fils et la mienne par la même occasion, j'ai surtout été un peu tête en l'air pour oublier de regarder...Je voyage tellement que je ne prends pas toujours le temps de lire toutes les affiches pour tout les comtés que je visite.

Je suis désolée encore une fois, de mon retard et d�avoir traversé vos frontières sans laisser passer, cela ne se reproduira plus, à l� avenir j�y prendrai garde et demanderai des laisser passer. Je suis prête votre Honneur, à assumer mes fautes dans cette affaires et ne démens en rien les faits reprochés, mais je vous pris d�être clément à mon encontre, je ne savais pas.

*Sara s�inclina à nouveau, et retourna s�asseoir, attendant son jugement, espérant la clémence du procureur et du juge.*

Citation :: L'accusation a appelé Thyra à la barre

Votre Honneur

Dame Saratancredi est arrivée sur le sol mainois le 30/06/1458 sans Laisser Passer et suivant le Décret du 20/05/1458 je l'ai mise en procès immédiatement. Cette personne fait partie de la bande de l'Hydre et est recherchée par le Berry

Puis Thyra alla s'asseoir et attendit la suite

Citation :: Verdict de la Cour

Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 6ème jour de juillet 1458 au nom de notre comtesse régnante, Dame .Mathilde., le verdict suivant :
Attendu que l'acte d'accusation est conforme à la loi;
Attendu qu'il faut considérer les intérêts du Maine comme la nécessité de fermeture des frontières pour des raisons particulières n'ayant aucun objet icelieu;
Attendu que vous avez reconnu votre faute et que vous avez pris contact avec Nous par courrier et que vous vous êtes présentée devant Nous;
Attendu qu'il ressort de vos explications votre ignorance du décret mais que cela ne pourrait vous exonérer de la faute;
Attendu enfin qu'il existe des circonstances particulières permettant la clémence du tribunal mais qu'une condamnation si minime soit-elle vous rappellera à l'avenir de prendre connaissance des lois de la région dans laquelle vous entrez;

Je vous condamne donc à 1 écu d'amende.

La condamnée à 15 jours pour interjeter appel.

*Vlan* Le marteau frappa le bureau avec un bruit sec.