Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Portachu – TOP – Coupable – 05 Juin 1458

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AuteurMessage
Philios
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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Portachu – TOP – Coupable – 05 Juin 1458 Empty
MessageSujet: Portachu – TOP – Coupable – 05 Juin 1458   Portachu – TOP – Coupable – 05 Juin 1458 EmptyMar 21 Sep - 3:36

    Portachu – 05 Juin 1458 – Coupable – TOP

    Juge : Lubna
    Procureur de l’Accusation : Ecm
    Procureur du Réquisitoire : Ecm

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Choura
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow Yolaine
    Arrow ...

    Coupable + Amende 5 écus + Travail à la mine 7 jours + Prison 2 jours
    Verdict rendu le 05 Juin 1458



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      *Ecm arriva un dossier sous le bras. Elle allait convoquer Messire Portachu qui n'avait toujours pas effectué ses travaux d'interêts généraux de l'affaire précédente. Elle prit place et commencea d'une voix forte et intelligible.*


      Votre honneur, en ce 26e jour de Mai 1458, moi Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de Messire Portachu pour Trouble à l'Ordre Public.

      En effet, dans la nuit du 24 au 25 Mai 1458, l'accusé Messire Portachu a été surpris en train de brigander Dame Choura qui a su identifier son agresseur. Cette action étant bien répréhensible, l'accusé avait l'intention de porter préjudice à Dame Choura et lui a racketté de la nourriture ainsi que des matériaux dérivés du bois. La victime pourra en dire plus long lors de son témoignage.

      En tant qu'ancien chef maréchal de Pau, vous n'êtes pas sans ignorer la loi que vous avez bafoué. Je vais vous en faire la lecture.

      -------------------------------

      Droit Coutumier

      * 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

      * 4) Du trouble à l'ordre public
      Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.*

      ------------------------

      Ainsi que des lois pénales:

      --------------------------

      Coutumier Livre III: Lois pénales

      2.Le brigandage avec ou sans
      violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.

      -----------------------------

      C'est pourquoi Messire Portachu, vous devez répondre de vos actes.

      Je vais également appeler la victime Dame Choura à la barre afin d'entendre son témoignage.

      Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/

      La parole est à la défense.

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      Bonjour mes dames. Que me voulez vous donc aujourd'hui ?

      Cela ne vous suffisait pas de condamner et jeter en prison un innocent, de me condamner à respirer la poussière des mines, de me demander mes pauvres écus si durement gagnés avec des instructions pas valables. J'ai pris un pain à 49.99 écus sur le marché de Lourdes, pour moi ça fait le compte.

      Alors pourquoi m'embêtez vous aujourd'hui ?
      Je ne connais pas cette dame, je ne l'ai jamais vue, quoique peut-être s'agit-il de cette personne qui m'a refilé 61 deniers lorsque je faisais la mendicité sur la route de Jaca.
      Mais j'ai des doutes car celle là ne m'a pas donné la moindre nourriture contrairement aux espagnols qui sont bien plus charitables eux.

      Il n'en reste pas moins que je me voudrais bien savoir pourquoi vous m'inculpez encore. Il est interdit de mendier ?
      J'ai demande la charité, vous me l'offrez et ensuite vous portez plainte contre moi.

      Je suis prêt à partager ces 61 deniers avec d'autres pauvres, on m'a dit que le comté était nécessiteux alors peut-être en voulez vous la moitié ? Aussi je demande à ma dame Yolaine de venir nous dire si elle veut la moitié de cet argent que l'on m'a donné.

      Portachu s'assis pour attendre la réponse.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      *A l'annonce de son nom, Ecm vit le témoin s'avancer. Elle se sentit rougir quand elle compris son erreur.*

      Oh, veuillez m'excuser Messire.

      *Mais pourquoi s'était-elle persuader que Choura était une femme? L'homme ne semblait pas prendre la chose mal et elle lui sourit un peu génée. Elle se reconcentra et s'avança à la barre pour le réquisitoire.*

      Tout d'abord messire Portachu, je crois que vous confondre le verbe Mendier qui signifie demander au gens de donner de l'argent volontairement et Brigander qui est assez proche à l'exception que vous vous servez sans demander l'autorisation.

      Franchement, je ne crois pas une seconde à l'histoire du pauvre mendiant sur lequel le sort s'acharne. Après si vous êtes si heureux en Espagne, vous pouvez aller vous y installer personne ne vous en empêche et ce n'est pas moi qui vais vous retenir ici.

      Le pain que vous avez acheté à la mairie de Lourdes correspond à un crime ultérieur, non? Il n'a donc rien à voir avec l'affaire qui nous amène ici aujourd'hui. A moins que vous ne tentiez de corrompre la justice?

      Enfin Dame Yolaine, qui n'a rien à voir dans cette histoire, a autre chose à faire que d'écouter vos propositions sans intérêt. Gardez plutôt vos deniers si durement gagnés à la sueur de votre front. Même si je doute qu'il fasse une chaleur accablante dans les fourrés sur la route de Jaca, là où vous observez les voyageurs.

      Vous tentez de faire pleurer dans les chaumière avec votre histoire mais finalement un honnête marchand ambulant n'a pas pu remplir sa mission par votre faute. A cause de vous, il perd sa crédibilité auprès de ses employés et il est contraint au jeun alors qu'il doit effectuer de nombreuses heures de marche. Et vous croyez vous faire passer pour la victime?

      *Ecm se trouna vers le juge*

      Votre honneur,

      Pour le crime de brigandage, je requiert à l'encontre de l'accusé messire Portachu un séjour de quatre jours dans les prisons du comté car il prétendra ne pas pouvoir payer l'amende.

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      Ma dame le juge, n'écoutez pas les propos de la procureur et de cet homme qui m'a fait la charité de 61 denier et d'un baton.

      Le baton, un domestique qui m'a dit travailler pour la procureur m'en a donné 5 écus sur le marché de Lourdes. Même pas de quoi m'acheter un pain.

      Regarder moi, je suis squelettique, voudriez vous ma mort en me jettant encore en prison alors que je suis un honnête mendiant.

    Citation :
    La défense a appelé Yolaine à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Choura à la barre :

          "Choura s'avança a la barre a l'annonce de sont nom
          Sans aucun doute cela allait faire rire
          Le procureur le prenant pour une femme
          Choura riait en sont intérieur a l'idée de voir la tête de cette dernière ."


          Bonjour a vous gents de la court
          Je suis Choura , je suis MA d'A&C
          Je me rendais a Jaca au moment des faits
          En chemin je me suis fais assaillir par le sieur ici présent
          " choura dirigea le doigt vers l'accuser "
          Il ma tout pris
          Mon pain et mon maïs qui devais me servir a me nourire
          Deux seaux non cerclé et un bâton .
          Depuis cette attaque je ne puis vous cacher que je rencontre de réelles problème pour me
          nourrir
          En effet cet homme ma laisser dans un fosser sans un sous sans denrée et sans marchandise a echanger contre un repas
          Mon comté attendant ma cargaison en urgence je ne peut me permettre de faire une balte pour prendre emplois
          Voila messire et dame de la court vous savez tout

          " et choura retourna prendre place sur le banc a sa disposition "

        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            En ce jour du 10 Juin de l'an de Grâce 1458
            Moi Lubna Juge en Bearn
            Rend mon verdict !

            Portachu vous êtes accusé de Trouble à l'ordre publique

            Bien cette fois c'est pour avoir attaqué Messire Choura, dans la nuit du 24 au 25 Mai 1458!
            Apres avoir il y a un mois été jugé pour révolte vous êtes ici pour brigandage.
            Que vous fait cet homme pour lui dérober ses biens !

            Portachu Il n'est pas interdit de mendier.
            Par contre Il est interdit de brigander...
            Enfin vous le savais déjà... vous l'ancien chef Maréchal !

            Messire Choura n'étant plus la pour que vous lui rendiez ses bien,

            Je vous condamne à une peine de prison de 2 jours.
            Des votre sortie de prison Une semaine de travaux à la mine.
            Vous reverserais l'intégralité des salaires perçus au Comté. Pour cela vous achèterais sur le marché de la ville de votre résidence des produits surtaxés et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux Vous apporterais preuve à notre Procureur Dame ECM.
            Ah et donner de suite une amende pour frais de dossier de 5 ecus.

            Garde emmenez l'accusé dans nos prisons !
            Il semble les apprécier.

            Boum (coup de maillet)

            (hrp: échange de courrier avec l'accusé qui
            accepte une peine de T.I.G)
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