Jasminn - TOP - Coupable - 05 juin 1458

Juge : Sasousem

Procès instruit par : .tristan.

Accusé : Jasminn
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Thyra

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
2 jours de prison


Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Et allez zou, encore une contrevenante au décret de fermeture des frontières du 20 mai dernier ; entrée en Maine le 3 juin à Montmirail, et aperçue par la cheffe des douanes, thyra.

Tristan de Sombres Maux, alcoolique du comté, le 5 juin.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Thyra à la barre

Bonjour votre Honneur,

Dame Dam Jasminn est rentrée à Montmirail Comté du Maine le 3/06/1458. Elle a reçu un premier courrier le jour même qui est resté sans réponse, une lettre de rappel le 4/06/1458. Cette personne n'a jamais daigné répondre aux différents courriers.

Thyra retourne s'asseoir et attend la suite du procès

Citation :

Verdict de la Cour

En cette journée du 23juin 1458, moi Sasousem juge du Comté du Maine, vais prononcer mon verdict .

Messire Jasmin vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir franchi nos frontières le 3/06/1458, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévôt des Maréchaux.

De plus vous n'avez pas daigné vous déplacer pour plaider.


Donc pour tous ses motifs et pour le respect des lois en vigueur sur le comté du Maine... la cour vous condamne à 2 jours de prison ferme.



Greffier faites entrer le prochain accusé.


Fait au Mans, le 23 juin 1458