Jacquebelburne - TOP - Coupable - 26 juin 1458

Juge : Sasousem

Procès instruit par : .tristan.

Accusé : Jacquebelburne
Accusation : TOP


Témoins de l'accusation :
Athena44

Témoins de la défense :
Néant


Sanction prononcée par la Cour :
2 jours de prison

Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Tiens, un voisin d'Alençon venu visiter! Pas de bol, les frontières sont fermées. Par décret de la sérénissime comtesse, du 20 mai. Donc: procès, pour le monsieur au nom grivois, là, Jacquebelburne �

Et on entendra le témoignage d'athena44 à ce sujet, qui l'a vu arriver à Laval le 5 juin.

Tristan de sombres maux.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Athena44 à la barre

Mme le Juge bonjour,

Je me présente athena44, douanière de Laval. Voici les faits qu'il c'est rapporté ce jour là. Au jour du 5 juin dernier j'étais en train de vérifié les laisser passer des gens qui se présentaient au porte de la ville quand j'ai vu le sire. Il m'a clairement dis qu'il n'avait aucun accord du prévot pour entrée. Je lui ai dit par missive parvenue dans la journée qu'il avait 24h pour demandé le laisser passer et pouvoir circuler librement dans le comté. Mais mon courrier fut resté sans réponse. Il a même désobéis au loi concernant le marché en mettant en vente du poisson mais ceci sera dans une autre affaire. Je n'ai rien d'autre à ajouté et si vous avez besoin n'hésitez pas je reste à votre entière disposition.

Citation :

Verdict de la Cour

En cette journée du 26juin 1458, moi Sasousem juge du Comté du Maine, vais prononcer mon verdict .

Messire Jacquelburne vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir franchi nos frontières le 05/06/1458, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévôt des Maréchaux.

De plus vous n'avez pas daigné vous déplacer pour plaider.


Donc pour tous ses motifs et pour le respect des lois en vigueur sur le comté du Maine... la cour vous condamne à 2 jours de prison ferme.



Greffier faites entrer le prochain accusé.


Fait au Mans, le 26 juin 1458