Philios
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 |  Sujet: GRMY - Escroquerie – Coupable – 11 Septembre 1456 Mar 15 Juin - 1:23 | |
| Grmy – 04 août au 11 septembre 1456 – Coupable - Escroquerie
Juge : Améliane de Cénorel
Procureur de l’Accusation : Kylle
Procureur du Réquisitoire : Kylle
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Kylle
Sanction prononcée par la cour : coupable – 1 jour de prison
Verdict le 11 septembre 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
A tous, Salutations !
Nous sommes réunis en ce jour pour rendre justice au dénommé Grmy.
Aujourd'hui, le 04 aout 1456, il a été pris en flagrant délit d'escroquerie, de non respect des décrets municipales et de spéculation.
je cite:
Le décret:
Article 1 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans Ortheziens en ayant l'utilité, a savoir : forgerons, boulangers et charpentiers, dans la limite de 6 stères de bois par jour et par artisan.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Les preuves:
2008-08-04 12:30:15 : Vous avez vendu 4 stères de bois pour 4,51 écus à Grmy.
04-08-2008 13:00 : Vous avez acheté à Grmy 1 stère de bois pour 15,95 écus.
Nous avons donc ici une double plainte pour spéculation et non respect des décrets, Grmy n'est ni boulanger, ni charpentier, ni forgeron.
Second décret violé:
Article 2 :
Le poisson est exclusivement vendu par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
2008-08-04 13:20:12 : Vous avez acheté 1 ombre pour 30,95 écus à Grmy.
Encore une foie, non respect des décrets et escroquerie.
Sieur GRMY, qu'avez-vous à dire pour votre défense ?
*Fait à Pau, le 04 août 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Bonjour,
Pourquoi suis-je ici ?
Je n'ai pas été prévenu par un Sergent de Police, qui aurait pu règler l'affaire à l'amiable.
Je ne vois aucune preuve dans l'acte d'accusation
Pourquoi l'acte d'accusation est-il d'ailleurs la sorcellerie ?
N'ai-je point droit à un avocat ?
Je vois que vous profitez illégalement de vos pouvoirs, c'est un scandale ! - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Messire, vous ne voyez pas pourquoi vous êtes là?
C'est pourtant simple, vous vendez du poisson a 30 écus alors que le minimum est 21 écus et en plus le décret interdit la vente hormis par la mairie.
Puis vous acheté du boit alors que vous n'este ni charpentier, boulanger ou forgeron. Et vous le vendez à plus hauts prix !!! cela s'appelle de la spéculation !!!
Non on ne vous a pas contacter pour arranger les choses à l'amiable, nous n'avons pas de temps à perdre avec vous quand à une conciliation.
désolé pour la plainte de sorcellerie, je me suis trompé en faisant l'acte d'accusation.
Vous avez le droit effectivement à un avocat, mais cela semble logique voyons !!!
Le prévenue ni donc les faits qui lui sont reprochés, je demande une peine exemplaire, le bannissement ou mesme, la mise à mort.
Je laisse la parole une dernière foie au prévenu puis le jugé rendra son verdict. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- La défense a appelé Kylle à la barre :
Voici son témoignage :
rien à faire ici... - Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de sorcellerie. (en fait escroquerie)
Messire Grmy, votre défense est bien faible, et vos témoins bien silencieux.
Les faits eux, sont révélateurs, vous avez enfreint la loi en spéculant sur de bois et du poisson.
je me vous contraint de vous déclarer coupable des faits qui vous sont reprochés et de vous inviter cordialement à aller visiter notre prison, cela vous permettra peut être de réflechir un peu.
Messire Grmy, je vous déclare coupable de spéculation et vous condamne à un jour de prison.
Gardes, couduisez Messire GRMY a son nouveau foyer temporaire
Fait à Pau le 11 septembre 1456
Améliane de Cénorel
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