Philios
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 |  Sujet: GRMY – TOP – Coupable – 12 septembre 1456 Mar 15 Juin - 1:28 | |
| Grmy – 16 juillet au 12 septembre 1456 – Coupable – Trouble à l’ordre public
Juge : Améliane de Cénorel
Procureur de l’Accusation : Kylle
Procureur du Réquisitoire : Ursaff
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Juju (Comte du Béarn)
Feignant (Capitaine du Béarn)
Sanction prononcée par la cour : Coupable - 3 jours de prison
Verdict le 12 septembre 1456Minutes du procès : - Citation :
- Acte d’accusation :
Sieur GRMY vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
En effet vous vous êtes rendu coupable de corruption pour les élections comtales en voulant acheter des voix de votants.
De nombreux témoin ont vu l'individu les poser lui-même cette affiche posée un peu partout en Béarn :
" TOUTE PERSONNE QUI VOTE POUR LA LISTE BN (BEARN NAISSANT) RECEVRA UN MORCEAU DE VIANDE A 7 ECUS. CONTACTEZ GRMY ! "
Votre action honteuse allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "
Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "
Ce genre d'attitude pouvant entrainer de graves troubles sont donc interdites.
Qu'avez vous à répondre ?
*Fait à Pau le 16 juillet 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
Tout d'abord, permettez-moi de vous féliciter pour vos nominations à ces postes partidculièrement importants pour notre Comté.
Concernant mon procès, je reconnais entièrement l'acte d'accusation et j'assume mes propos.
Je suis profondèment désolé et je suis prêt à présenter des excuses en place publique.
Je vous remercie.
Très cordialement.
GRMY. - Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre honneur,
L'accusé reconnaissant les fait qui lui sont reprochés, et étant donné la gravité de ceux-ci, je demande une peine exemplaire, à savoir :
Pour avoir tenter d'acheter des voix lors des dernières élections comtales et donc d'avoir influer de façon malsaine sur les résultats, cet homme à mis en péril la sérénité béarnaise. Aussi requiers-je une peine de prison de 3 jours.
De plus, pour avoir perturber par ses actes la campagne électorale, je demande à ce que l'accusé présente des excuses publiques à l'ensemble des candidats des deux listes à qui il a causé le premier tord.
Enfin je requiers une amende additionnelle de 100 écus.
Que de tels actes ne reste pas impunis en Béarn. Que la justice soit exemplaire.
***Ursaff retourna s'asseoir et attendit le verdict.**** - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
Comme je l'ai déclaré, je reconnais entièrement les faits qui me sont reprochés.
J'ai déjà présenté des excuses publiques afin de montrer ma bonne foi.
Je suis prêt à aller plus loin et je viens de présenter des excuses à l'ensemble des candidats des deux listes.
Je puis vous assurer que je me sens particulièrement attristé par tout ce que mes propos ont engendrés.
Je suis prêt à payer ma dette envers la société.
Très respectueusement.
GRMY - Citation :
- La défense a appelé Juju à la barre :
Voici son témoignage :
*Le vieux Prince se rendit en personne à la Cour de Justice. Il avait été un peu surpris d'avoir été mandé non pas par l'accusation mais bien par la défense. C'est d'ailleurs dans cette optique qu'il prit la parole*
Salutation à tous. Il n'est point courant de faire appeler le Comte d'une province au sein de sa propre cour de Justice afin d'entendre son avis sur la question. Pour ma part, j'ai toujours taché de laisser la justice indépendante des institutions politique et je tiens à ce que cela reste ainsi. Ainsi donc, je ne prendrais point la parole de plus, si non, cela ne serait point en faveur de cette homme présentement accusé ce jour. Ce qui serait donc un comble alors que je suis présent sur "sa" demande.
Que Justice soit faite.
- Citation :
- La défense a appelé Feignant à la barre :
Voici son témoignage :
**Feignant alla se placer à la barre et attendit qu'on lui pose des questions. Il avait été prévenu que la défense l'avait appelé pour un procès contre Grmy mais il ne savait pas pourquoi...
Il attendait mais était tout de même agacé par tout ceci, il avait autre chose à faire en ce moment qu'être dérangé à l'improviste.**
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Grmy,
vous reconnaisez les faits ce qui en soit est une bonne chose, il n'en demeure pas moins que votre action a pertubé le comté semant la zizanie entre habitants.
Vous n'avez même pas trouvé de témoins de la défense qui me permettrait de vous trouvez des circonstances atténuantes.
En conséquence de quoi, je vous déclare coupable de touble à l'ordre public et je vais suivre en parti le réquisitoire du procureur à savoir trois jours de prison, profitez de ce laps de temps pour retrouver la sérénité
*Gardes, amenez cet homme*
Fait à Pau le 12 septembre 1456
Améliane de cénorel, Juge du Béarn | |
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