Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Pokémon EV06 : où acheter le Bundle Lot ...
Voir le deal

 

 Girafeboy - Escroquerie - Coupable - 15 Septembre 1456

Aller en bas 
AuteurMessage
Philios
Enlumineur



Nombre de messages : 454
Age : 52
Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
Réputation : 0
Points : 1298
Date d'inscription : 24/02/2010

Girafeboy - Escroquerie - Coupable - 15 Septembre 1456 Empty
MessageSujet: Girafeboy - Escroquerie - Coupable - 15 Septembre 1456   Girafeboy - Escroquerie - Coupable - 15 Septembre 1456 EmptyMar 29 Mar - 14:33

Girafeboy – 15 août au 15 septembre 1456 – Coupable - Escroquerie

Juge : Ylanis
Procureur de l’Accusation : Kylle
Procureur du Réquisitoire : Kylle


Témoins de l’accusation :
Arrow
Arrow

Témoins de la défense :
Arrow
Arrow

Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 25 écus
Verdict le 15 septembre.1456



Minutes du procès :

Citation :
Acte d’accusation :

A tous, salutations !

Nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas de Sieur Girafeboy.

E effet, le 14 aout 1456, vous avez été pris en flagrant-délit d'escroquerie en achetant à Adam1 10 morceaux de viande.

Etant donén que vous n'este pas Béarnais et que vous avez acheter ces 10 morceaux de viande, vous transgressez la loi Pénale numéro 4 que je cite:

4.Toute personne traversant le Béarn et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de cinq jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire.

Voici la preuve que nous avons contre vous que Adam1 nous a fournis:

https://i.servimg.com/u/f59/11/79/53/00/girafe10.jpg

Sieur Girafeboy, qu'avez-vous à répondre ?

*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 15 aout 1456.*

Citation :
Première plaidoirie de la défense :

*S'avance et déclare

"Mesdames, messieurs,
Moi girafeboy ici présent déclare n'avoir commis aucun crime en achetant en une seule fois 10 morceaux de viande, mais vu le prix de celle ci et vu que je reste ici pour un bout de temps et que dans cinq jour je ne trouverai pas de viande a ce prix là, j'ai préféré outrepassé vot' loi de cinq jour pour etre sur d'avoir a mangé.

Aussi je ne vend rien ou presque, j'ai mis sur le marché 2 échelle au prix mini que personne n'achetera.

Bonne journée de reflexion.

[hrp absent a partir de demain durant deux semaine]

Citation :
Réquisitoire de l’accusation :

Messire, la loi passe avant votre gosier, si vous ne trouviez pas de viande, vous auriez acheter autre chose.

2tant donné que vous n'este pas Béarnais, je ne vous propose pas la peine alternative.

Que Justice soit rendus

*Fait à Pau, par le procureur du Béarn, le 16 aout 1456*

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé ….. à la barre :


Citation :
La défense a appelé ….. à la barre :


Citation :
L’accusation a appelé ….. à la barre :


Citation :
L’accusation a appelé ….. à la barre :


Citation :
Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,
Entendu que la loi est la même pour tous et que nul prétexte ne peut la voiler,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à 25 écus d'amende.
Répondez aux toujours aux courriers de la police, l'oubli ne vient pas dans le silence.

En ce 15 septembre 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.*
Revenir en haut Aller en bas
 
Girafeboy - Escroquerie - Coupable - 15 Septembre 1456
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» GRMY - Escroquerie – Coupable – 11 Septembre 1456
» Frefreu - TOP - Coupable - 11 Septembre 1456
» Alatristetarik - Escroquerie - Relaxe - 11 Septembre 1456
» Clader94 - Escroquerie - Relaxe - 11 Septembre 1456
» Macro - Escroquerie - Coupable - 27 septembre 1458

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Comté de Béarn :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: