Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Elmokni – Esclavagisme – Coupable – 26 Mai 1458 Mar 15 Juin - 0:54 | |
| Elmokni – 26 Mai 1458 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Nini89
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 30 écus
Verdict rendu le 26 Mai 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm entra dans la salle d'audience pour la première fois en tant que procureur, un dossier sous le bras. Elle jeta un coup d oeil à l assistance en traversant la salle. Une fois à sa place, elle prit une grande respiration et commença l acte d'accusation. *
Madame le juge,
Ce neuvième jour du mois de Mai Mil quatre cent cinquante huit, nous sommes réunis icilieu, pour mettre en lumière les actes inadmissibles, commis par cet individu.
*Ecm désigna du doigt la place de Messire Elmokni*
Nous, Églantine Camille Marguerite, Procureur du Béarn, accusons Messire Elmokni d'esclavagisme.
Le douzième jour du mois d'Avril de cette année, vous avez abusé des talents de Messire Leoniidas en l'embauchant pour la modique somme de 16.00 écus afin qu'il laboure votre champs de blé en réclamant une force physique importante(soit ici 19 points de force).
Je rappelle les lois de notre royaume qui stipulent:
Loi royale sur l esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *
cette loi est complété de la grille de salaire de la ville de Tarbes:
*~* Arrêté n° 3 Les Salaires sur Tarbes
Grille salaire pour les embauches :
0 à 7 caract 15 écus
8 à 15 caract 17 écus
16 à 19 caract 20 écus
De plus pour aggraver votre cas, c'est la quatrième fois que vous êtes accusé pour ce délit.
Je rappelle à l'accusée qu'il a le droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Je vais demander à la victime Messire Leoniidas de témoigner en détail des agissements de l'accusé.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm avait attendu que l'accusé daigne se présenter au tribunal, et une fois de plus personne n'était venu.*
Votre honneur,
Comme vous avez pu le constater l'accusé n'a pas pris la peine de venir s'expliquer.
Je n'ai rien à rajouter aux accusations que j'ai portées précédemment.
Je propose comme peine:
-une amende de 30 écus, pour l'argent qu'il a économisé par ces actes et aux frais de justice.
-Deux jours de prison pour la 4ème récidive.
Merci de m'avoir écouté.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
Bonjour Dame le juge et Dame le procureur
Je suis Nini89 Lieutenant de police de Tarbes
je viens pour témoigner que Messire Elmokni
a encore embaucher en dessous des salaire de la grille que nos avons a Tarbes et et le 12 Avril 1458 il a embaucher Messire Léoniidas
et j ais envoyer un courrier a l accusé qui comme a sont habitude ne répond pas a mes courriers
et cela fait quatre fois qu'il embauche pour un salaire de misère que faut t il faire pour que l accusé sois conscient de ses actes et qu'il respecte enfin les salaires que nous avons
ou au moins quand on lui écrit répondre au courrier mais que hélas ne fait jamais.
Voilas se que je peut dire sur l accusé en espèrent que cette fois il comprenne quand
enfreins la lois qu'il prenne ses responsabilité.
Je vous re merci de m avoir écoutée
puis je retourne m assoir
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 21 mai de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Bearn Rend mon verdict !
Elmokni est accusé de esclavagisme
Entendu que l'accusé Elmokni ne sait pas présenté dans ce tribunal
Entendu que preuves ont été apporté
Je déclare l'accusé coupable d'esclavagisme
Et le condamne a une peine de 30 écus
Boum (Coup de maillet) | |
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