Philios
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 |  Sujet: Elmokni – TOP – Coupable – 21 Août 1457 Mar 20 Avr - 1:50 | |
| Elmokni – 21 Août 1457 – Coupable – TOP
Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 3 Jours
Verdict rendu le 21 Août 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Le Maire de Tarbes furieux, avait porté plainte. Alors qu'il se battait pour équilibrer son marché, certains s'amusait à déstabiliser l'économie tarbaise en jouant le jeu de la spéculation.*
Votre Honneur,
Nous jugeons aujourd'hui Messire Elmokni pour trouble à l'ordre publique et plus particulièrement pour vente illégale, déstabilisation du marché de Tarbes et spéculation.
Le 14 juillet dernier Messire Elmokni achetait 21 stères de bois à 4,36 écus à la Mairie.
Le 15 juillet, Messire Elmokni vendait à la Mairie 10 stères de bois à 4,7 écus, 10 autres stères à 4,8 écus et 10 dernières à 4,85 écus.
Le 16 juillet, 26 nouvelles stères de bois sont à nouveau achetées à la Mairie de Tarbes pour 4,36 écus.
La vente de bois à Tarbes est réglementée. Seule la Mairie a le droit de vendre, et les particuliers qui souhaiteraient vendre doivent en demander l'autorisation au Maire. Aucun autorisation n'a été demandée par Messire Elmokni, ses ventes de bois sont donc illégales.
Le bois mis en vente par la Mairie l'est à destination des artisans de la ville afin qu'ils puissent travailler dans de bonnes conditions pour eux-mêmes et pour le développement de l'économie tarbaise ... Acheter par dizaines de stères pour revendre à un prix nettement supérieur constitue une déstabilisation du marché aggravé d'une volonté affichée de réaliser un gain sur les ventes ... en d'autres termes Messire Elmokni se livre à des activités de spéculation.
Messire Elmokni vous avez enfreint les lois suivantes :
décret du 21 juillet de l'an 1456 proposé par Ptitefleur2006 et validé par le Coms Di Juliani le 23 juillet 1456
Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché de Tarbes
Article 1 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans tarbais.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 5 :
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie ou trouble à l'ordre public devant la Cour de Justice.
Livre III: Lois pénales
3.La spéculation de masse est interdite sur le territoire béarnais. La spéculation de masse consiste à acheter plus de 5 marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible. La spéculation de masse est considérée comme une escroquerie sur le territoire Béarnais.
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 17 juillet 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Messire Elmokni n'a pas jugé bon de se déplacer au Tribunal, comme il n'a pas jugé bon de répondre à mon pigeon lui proposant la mise en place d'une procédure de conciliation avec la Mairie de Tarbes !
Dans ces conditions, je demande à ce que votre verdict soit sévère afin qu'il ne lui reprenne pas l'envie de recommencer à spéculer et à déstabiliser le marché de la ville au détriment des habitants de Tarbes.
Le bénéfice illégal qu'a réalisé par Messire Elmokni sur l'achat et la revente des stères de bois peut-être estimé à 150 écus ! C'est le montant de l'amende que je demande à l'encontre de l'accusé. Si celle-ci n'était pas payée rapidement, je vous laisse Ma Dame le Juge prendre toutes les dispositions que vous jugerez utiles pour rappeler la loi à l'accusé.
Merci Votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Aprés avoir entendu les différents parti , *le juge se retira un instant pour prendre sa décision
Revenue dans le tribunal , elle frappa un coup de marteau sur le lutrin pendant que le greffier appelait au calme.*
Et
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