Fingon - TOP (incitation révolte) - Relaxé - 16 juin 1456

Trouble à l'ordre public - relaxé - 16 juin 1456
Procès ayant opposé Fingon au Comté de Béarn
Fingon était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Aujourd'hui, il fallait régler le cas Fingon qui avait quelques affaires en cours. Afin de rendre une justice impeccable, les verdicts avaient été énoncés pour chaque affaire, séparément. **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
A la lecture du rapport de votre comportement concernant votre application remplir les clauses de résolution énoncées par le Procureur, nous en concluons que vous avez fait preuve, pour cette affaire, d'une relative coopération.
Entendu que l'accusé s'est plié aux indications de la Procure, la plainte est donc repoussée, et l'accusé est relaxé des charges d'appel à la révolte.
En ce 16 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce **

Citation :: Acte d'accusation
Ylanis poussa un long soupire.
Votre Honneur, nous sommes, toujours là pour juger sieur Fingon, qui décidément apprécie beaucoup la justice béarnaise.
L'individu a cette fois-ci placardé une immense pancarte sur la façade de sa taverne, ce qui jusque là n'est pas bien grâve, ce sont les propos affichés qui le sont beaucoup plus.
Voici un croquis affiché sur sa taverne de Tarbes pris par le maire de Tarbes le 30 mai 1456 :
http://www.weplug.com/images_1/68a6fbec9ea74d4fde58951a626c54ee20080530213310.jpg
Je vais lire à haute voix : AUJOURD'HUI PRENAIENT TOUS LA MAIRIE D'ASSAUt
De plus, celui-ci c'est permit d'affiché le nom du maire, Sieur Erel, en tavernier sans son autorisation.
Cet acte d'incitation à la révolte est totalement à l'encontre de notre coutume première qui est le rôle du bon père de famille puisque souhaitant porter préjudice à la municipalité de Tarbes, son maire, ses habitant, ainsi que le comté.
Son acte rentre dans le cadre de l'universalité d'action de notre coutume :
" Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "
En conséquence de quoi, sieur Fingon est accusé de trouble à l'ordre public pour incitation à la révolte.
A l'accusé de s'exprimer.
*Fait à Pau le 30 mai 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense
oh bah c'est pas de ma faute ces surement des gamins qui on dut écrire ca sur ma taverne pendant la nuit

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Et bien je suis rassuré, je pensais que vous alliez nous dire "c'est pour aider".
Il apparait que plusieurs témoin vous aurait vu écrivant se message de votre propre main, ce qui réfute votre parole.
Des enfants... oui un enfant, vous !
Vous êtes inconscient du danger dans lequel vous avez mit la ville de Tarbes ainsi que le Comté, vous ne montrez aucun respect pour notre coutume, et ne montrez que mépris quant à nos institutions.
L'utilisation abusive du nom du maire de Tarbes pour vos desseins était la aussi que purement scandaleuse, vous saviez très bien à quoi vous en tenir puisque vous avez été pris en flagrant délire et délit cette fameuse nuit à attaquer la mairie, surement que le message d'enfant était bien trop persuasif.
En conséquence de quoi je demande la fermeture de la taverne de sieur Fingon ainsi qu'une interdiction d'exercer à vie ce métier en notre Comté.
De plus, une amende de 100 écus à l'attention du Roypour avoir mis en péril la sécurité de ses concitoyens ainsi qu'une peine corporelle à l'agrément de notre bourrelle.
Sauf dans le cas ou sieur Fingon présente ses excuses à la cour pour son irresponsabilité, qu'il cesse de lui même son activité de tavernier et ce à vie en notre Comté, et paye une amende de 25 écus en achetant une stère de bois placé à son attention sur le marché de Tarbes.
*Fait à Pau le 3 juin 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Des gens mon vu ??
Vous parlez de qui ? de la personne aveugle qui dort au pied de ma porte ? je demande des preuves.
Mais vous inquietez pas j'ai déja fermer ma taverne et vous avez beau dire que j'ai mis en périle les habitants alors que je leur ai proposé du pain a 5 écus enfin bref.
Donc je suis prés a payer l'amende de 25 écus et de ne plus jamais me rendre coupable de délit dans le comté du béarn